L’inventaire vert selon la CIB

L’“Inventaire vert selon la CIB” a été mis au point par le Comité d’experts de l’Union de l’IPC dans le but de faciliter la recherche d’information en matière de brevets relative aux technologies respectueuses de l’environnement, selon une liste de termes établie par la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC).

À l’heure actuelle, les technologies respectueuses de l’environnement sont dispersées parmi les nombreux domaines techniques de la CIB. L’inventaire vise à les regrouper toutes au sein d'une seule et même entrée; on notera néanmoins qu'il ne se veut pas totalement exhaustif dans son champ d'application.

Ces technologies sont présentées selon une structure hiérarchique. En cliquant sur le signe

, on ouvre la hiérarchie de la technologie pertinente. Pour chaque technologie, les liens dans la colonne CIB renvoient l'utilisateur à l'entrée correspondante du schéma.

Il est à noter que chaque technologie respectueuse de l'environnement ne coïncide pas nécessairement avec son ou ses entrées de la CIB et que cette technologie peut constituer un sous-ensemble de l'entrée correspondante de la CIB.

Les liens dans la colonne PATENTSCOPE permettent à l’utilisateur de rechercher et d'afficher automatiquement toutes les demandes internationales de brevet consultables via PATENTSCOPE, qui sont classées à l'entrée pertinente de la CIB. Eu égard au paragraphe 4 ci-dessus, il se peut que les résultats de la recherche mentionnent en outre des résultats non pertinents et non afférents aux technologies respectueuses de l'environnement.

Pour les intervalles des entrées de la CIB (p.ex. Piles à combustible H01M 4/86-4/98), le résultat de la recherche se limite au premier symbole de l’intervalle (p.ex. H01M 4/86). S’il s'avère opportun de procéder à la recherche de symboles supplémentaires s'inscrivant dans le cadre de cet intervalle, celle-ci peut s’effectuer soit manuellement dans PATENTSCOPE, soit via le schéma de la CIB grâce à la fonction “passerelle” (bouton “loupe

”).

MATIÈRE

CIB

PATENTSCOPE

PRODUCTION D'ÉNERGIE DE SUBSTITUTION

. Biocarburants

. . Combustibles solides

C10L 5/00, 5/40-5/48

. . . Thermotransformation de la biomasse

C10B 53/02
C10L 5/40, 9/00

. . Combustibles liquides

C10L 1/00, 1/02, 1/14

. . . Huiles végétales	C10L 1/02, 1/19	C10L 1/02, 1/19
. . . Biogazole	C07C 67/00, 69/00 C10G C10L 1/02, 1/19 C11C 3/10 C12P 7/64	C07C 67/00, 69/00 C10G C10L 1/02, 1/19 C11C 3/10 C12P 7/64
. . . Bioéthanol	C10L 1/02, 1/182 C12N 9/24 C12P 7/06-7/14	C10L 1/02, 1/182 C12N 9/24 C12P 7/06-7/14

. . Biogaz

C02F 3/28, 11/04
C10L 3/00
C12M 1/107
C12P 5/02

. . À partir d'organismes génétiquement modifiés

C12N 1/13, 1/15, 1/21, 5/10, 15/00
A01H

. Cycle combiné de gazéification intégrée

C10L 3/00
F02C 3/28

. Piles à combustible

H01M 4/86-4/98, 8/00-8/24, 12/00-12/08

. . Électrodes

H01M 4/86-4/98

. . . Électrodes inertes à activité catalytique

H01M 4/86-4/98

. . Parties non actives

H01M 2/00-2/04 , 8/00-8/24

. . À l'intérieur de piles hybrides

H01M 12/00-12/08

. Pyrolyse ou gazéification de la biomasse

C10B 53/00
C10J

. Exploitation de l'énergie provenant des déchets anthropiques

. . Déchets agricoles

C10L 5/00

. . . Combustible provenant des déchets animaux et des résidus de cultures	C10L 5/42, 5/44	C10L 5/42, 5/44
. . . Incinérateurs pour déchets provenant des champs, des jardins ou du bois	F23G 7/00, 7/10	F23G 7/00, 7/10

. . Gazéification

C10J 3/02, 3/46
F23B 90/00
F23G 5/027

. . Déchets chimiques

B09B 3/00
F23G 7/00

. . Déchets industriels

C10L 5/48
F23G 5/00, 7/00

. . . Utilisant le gaz de sortie des hauts fourneaux pour alimenter la production de fonte en gueuse	C21B 5/06	C21B 5/06
. . . Utilisation des liqueurs noires	D21C 11/00	D21C 11/00
. . . Digestion anaérobique des déchets industriels	A62D 3/02 C02F 11/04, 11/14	A62D 3/02 C02F 11/04, 11/14
. . . Déchets de bois industriels	F23G 7/00, 7/10	F23G 7/00, 7/10

. . Déchets hospitaliers

B09B 3/00
F23G 5/00

. . Gaz de déchets d'enfouissement

B09B

. . . Séparation des constituants

B01D 53/02, 53/04, 53/047, 53/14, 53/22, 53/24

. . Boues d'égout, ordures ménagères, gadoues

C10L 5/46
F23G 5/00

. Énergie hydro-électrique

. . Installations hydrauliques

E02B 9/00-9/06

. . . Installations marémotrices ou houlomotrices

E02B 9/08

. . Machines ou machines motrices pour liquides

F03B
F03C

. . . Utilisant l'énergie des vagues ou des marées

F03B 13/12-13/26

. . Régulation, commande ou moyens de sécurité des machines ou machines motrices

F03B 15/00-15/22

. . Propulsion des navires utilisant l'énergie du mouvement ambiant de la mer

B63H 19/02, 19/04

. Conversion de l'énergie thermique des océans

F03G 7/05

. Énergie éolienne

F03D

. . Association structurale d'un générateur électrique à un moteur d'entraînement mécanique

H02K 7/18

. . Aspects structuraux des éoliennes

B63B 35/00
E04H 12/00
F03D 11/04

. . Propulsion des véhicules au moyen de l'énergie éolienne

B60K 16/00

. . . Propulsion électrique des véhicules au moyen de l'énergie éolienne

B60L 8/00

. . Propulsion des navires par aéromoteurs

B63H 13/00

. Énergie solaire

. . Photovoltaïque

. . . Dispositifs adaptés à la conversion de l'énergie de rayonnement en énergie électrique

H01L 27/142, 31/00-31/078
H01G 9/20
H02N 6/00

. . . . Utilisant des matériaux organiques comme partie active

H01L 27/30, 51/42-51/48

. . . Ensembles constitués d'une pluralité de cellules solaires

H01L 25/00, 25/03, 25/16, 25/18, 31/042

H01L 25/00, 25/03, 25/16, 25/18,

. . . Silicium; croissance de monocristaux

C01B 33/02
C23C 14/14, 16/24
C30B 29/06

. . . Régulation à la puissance maximale que peuvent fournir des cellules solaires

G05F 1/67

. . . Dispositifs d'éclairage électriques à cellules solaires ou rechargeables avec ces dernières

F21L 4/00
F21S 9/03

. . . Charge des batteries

H02J 7/35

. . . Cellules solaires à colorant

H01G 9/20
H01M 14/00

. . Utilisation de la chaleur solaire

F24J 2/00-2/54

. . . Pour les systèmes domestiques d'eau chaude	F24D 17/00	F24D 17/00
. . . Pour le chauffage de locaux	F24D 3/00, 5/00, 11/00, 19/00	F24D 3/00, 5/00, 11/00, 19/00
. . . Pour les piscines	F24J 2/42	F24J 2/42
. . . Tours solaires verticales	F03D 1/04, 9/00, 11/04 F03G 6/00	F03D 1/04, 9/00, 11/04 F03G 6/00
. . . Pour le traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des boues d'égout	C02F 1/14	C02F 1/14
. . . Centrales électriques équipées de turbines à gaz et utilisant une source de chaleur solaire	F02C 1/05	F02C 1/05

. . Systèmes solaires hybrides thermiques-photovoltaïques

H01L 31/058

. . Propulsion des véhicules au moyen de l'énergie solaire

B60K 16/00

. . . Propulsion électrique des véhicules au moyen de l'énergie solaire

B60L 8/00

. . Production de puissance mécanique à partir d'énergie solaire

F03G 6/00-6/06

. . Aspects de la couverture du toit relatifs aux dispositifs collecteurs d'énergie

E04D 13/00, 13/18

. . Production de vapeur au moyen de chaleur solaire

F22B 1/00
F24J 1/00

. . Systèmes de réfrigération ou de pompes à chaleur utilisant l'énergie solaire

F25B 27/00

. . Utilisation de l'énergie solaire pour le séchage de matériaux ou d'objets

F26B 3/00, 3/28

. . Concentrateurs solaires

F24J 2/06
G02B 7/183

. . Collecteurs de chaleur solaire avec fluide

F24J 2/04

. Énergie géothermique

. . Utilisation de la chaleur géothermique	F01K F24F 5/00 F24J 3/08 H02N 10/00 F25B 30/06	F01K F24F 5/00 F24J 3/08 H02N 10/00 F25B 30/06
. . Production de puissance mécanique à partir d'énergie géothermique	F03G 4/00-4/06, 7/04	F03G 4/00-4/06, 7/04

. Autre production ou utilisation de la chaleur ne provenant pas d'une combustion, p.ex. la chaleur naturelle

F24J 1/00, 3/00, 3/06

. . Pompes à chaleur dans des systèmes de chauffage central utilisant la chaleur accumulée dans des matériaux accumulateurs	F24D 11/02	F24D 11/02
. . Pompes à chaleur dans d'autres systèmes de chauffage de locaux domestiques ou d'autres locaux	F24D 15/04	F24D 15/04
. . Pompes à chaleur dans des systèmes d’alimentation en eau chaude domestique	F24D 17/02	F24D 17/02
. . Réchauffeurs d'air ou chauffe-eau utilisant des pompes à chaleur	F24H 4/00	F24H 4/00
. . Pompes à chaleur	F25B 30/00	F25B 30/00

. Utilisant la chaleur perdue

. . Pour produire l'énergie mécanique	F01K 27/00	F01K 27/00
. . Des moteurs à combustion	F01K 23/06-23/10 F01N 5/00 F02G 5/00-5/04 F25B 27/02	F01K 23/06-23/10 F01N 5/00 F02G 5/00-5/04 F25B 27/02
. . Des ensembles fonctionnels de machines motrices à vapeur	F01K 17/00, 23/04	F01K 17/00, 23/04
. . Des centrales à turbines à gaz	F02C 6/18	F02C 6/18
. . Comme source d'énergie pour centrales de réfrigération	F25B 27/02	F25B 27/02
. . Pour le traitement de l'eau, des eaux résiduaires ou des eaux d'égout	C02F 1/16	C02F 1/16
. . Récupération de la chaleur perdue lors de la production de papier	D21F 5/20	D21F 5/20
. . Pour la production de vapeur par exploitation du contenu calorifique de caloporteurs chauds	F22B 1/02	F22B 1/02
. . Récupération de l'énergie calorifique dégagée par l'incinération des déchets	F23G 5/46	F23G 5/46
. . Récupération d'énergie dans l'air conditionné	F24F 12/00	F24F 12/00
. . Agencements pour l'utilisation de la chaleur perdue dégagée par les générateurs de chaleur, les fours, les étuves ou les cornues	F27D 17/00	F27D 17/00
. . Échangeurs de chaleur à récupération	F28D 17/00-20/00	F28D 17/00-20/00
. . D'unités de gazéification	C10J 3/86	C10J 3/86

. Dispositifs pour produire de la puissance mécanique à partir de l'énergie musculaire

F03G 5/00-5/08

TRANSPORTS

. Véhicules en général

. . Véhicules hybrides, p.ex. véhicules électriques hybrides (VEH)

B60K 6/00, 6/20

. . . Systèmes de commande	B60W 20/00	B60W 20/00
. . . Leurs transmissions	F16H 3/00-3/78, 48/00-48/30	F16H 3/00-3/78, 48/00-48/30

. . Moteurs sans balais

H02K 29/08

. . Embrayages électromagnétiques

H02K 49/10

. . Systèmes de freinage par récupération

B60L 7/10-7/22

. . Propulsion électrique avec alimentation en énergie fournie par les forces de la nature, p.ex. le soleil, le vent

B60L 8/00

. . Propulsion électrique avec alimentation en énergie extérieure au véhicule

B60L 9/00

. . . Avec alimentation en énergie fournie par des piles à combustible, p.ex. pour véhicules à hydrogène

B60L 11/18

. . Moteurs à combustion fonctionnant avec des combustibles gazeux, p.ex. de l'hydrogène

F02B 43/00
F02M 21/02, 27/02

. . Alimentation en énergie fournie par les forces de la nature, p.ex. le soleil, le vent

B60K 16/00

. . Bornes de recharge pour véhicules électriques

H02J 7/00

. Véhicules autres que véhicules sur rails

. . Réduction de la traînée	B62D 35/00, 35/02 B63B 1/34-1/40	B62D 35/00, 35/02 B63B 1/34-1/40
. . Véhicule à propulsion humaine	B62K B62M 1/00, 3/00, 5/00, 6/00	B62K B62M 1/00, 3/00, 5/00, 6/00

. Véhicules sur rails

B61

. . Réduction de la traînée

B61D 17/02

. Propulsion des navires

. . Dispositifs propulseurs directement soumis à l'action du vent	B63H 9/00	B63H 9/00
. . Propulsion par aéromoteurs	B63H 13/00	B63H 13/00
. . Propulsion au moyen de l'énergie dérivée du mouvement de l'eau	B63H 19/02, 19/04	B63H 19/02, 19/04
. . Propulsion par énergie musculaire	B63H 16/00	B63H 16/00
. . Propulsion dérivée de l'énergie nucléaire	B63H 21/18	B63H 21/18

. Véhicules spatiaux utilisant l'énergie solaire

B64G 1/44

CONSERVATION ET ÉCONOMIES D'ÉNERGIE

. Accumulation de l'énergie électrique

B60K 6/28
B60W 10/26
H01M 10/44-10/46
H01G 9/155
H02J 3/28, 7/00, 15/00

. Circuits d'alimentation électrique

H02J

. . Avec modes d'économie d'énergie

H02J 9/00

. Mesure de la consommation d'électricité

B60L 3/00
G01R

. Accumulation de l'énergie thermique

C09K 5/00
F24H 7/00
F28D 20/00, 20/02

. Éclairage à basse consommation

. . Sources lumineuses électroluminescentes (p.ex. diodes électroluminescentes, diodes électroluminescentes organiques, diodes électroluminescentes polymères)

F21K 99/00
F21L 4/02
H01L 33/00-33/64, 51/50
H05B 33/00

. Isolation thermique des bâtiments, en général

E04B 1/62, 1/74-1/80, 1/88, 1/90

. . Éléments de construction isolants

E04C 1/40, 1/41, 2/284-2/296

. . . Pour ouvertures de portes ou de fenêtres	E06B 3/263	E06B 3/263
. . . Pour murs	E04B 2/00 E04F 13/08	E04B 2/00 E04F 13/08
. . . Pour planchers	E04B 5/00 E04F 15/18	E04B 5/00 E04F 15/18
. . . Pour toits	E04B 7/00 E04D 1/28, 3/35, 13/16	E04B 7/00 E04D 1/28, 3/35, 13/16
. . . Pour plafonds	E04B 9/00 E04F 13/08	E04B 9/00 E04F 13/08

. Récupération de l'énergie produite par les mouvements d'une machine

F03G 7/08

. . Accumulateurs mécaniques rechargeables dans les véhicules

B60K 6/10, 6/30
B60L 11/16

GESTION DES DÉCHETS

. Élimination ou enlèvement des déchets

B09B
B65F

. Traitement des déchets

. . Désinfection ou stérilisation	A61L 11/00	A61L 11/00
. . Traitement des déchets dangereux ou toxiques	A62D 3/00, 101/00	A62D 3/00, 101/00
. . Traitement des matériaux contaminés par la radioactivité; agencements de décontamination à cet effet	G21F 9/00	G21F 9/00
. . Tri des ordures	B03B 9/06	B03B 9/06
. . Régénération des sols contaminés	B09C	B09C
. . Traitement mécanique des vieux papiers	D21B 1/08, 1/32	D21B 1/08, 1/32

. Incinération des déchets par combustion

F23G

. Valorisation des déchets

. . Emploi de déchets de caoutchouc dans les chaussures

A43B 1/12, 21/14

. . Fabrication d'articles à partir de particules métalliques résiduaires

B22F 8/00

. . Production de ciments hydrauliques à partir de déchets

C04B 7/24-7/30

. . Emploi de déchets comme charges pour mortiers, béton

C04B 18/04-18/10

. . Production d'engrais à partir de déchets ou d'ordures

C05F

. . Récupération ou traitement de déchets

C08J 11/00-11/28
C09K 11/01
C11B 11/00, 13/00-13/04
C14C 3/32
C21B 3/04
C25C 1/00
D01F 13/00-13/04

. . . Récupération de matières plastiques à partir de déchets	B29B 17/00	B29B 17/00
. . . Désassemblage systématique des véhicules pour la récupération d'éléments réutilisables	B62D 67/00	B62D 67/00
. . . Des polymères	C08J 11/04-11/28	C08J 11/04-11/28
. . . Production d'hydrocarbures liquides à partir de déchets de caoutchouc	C10G 1/10	C10G 1/10
. . . Combustibles solides dérivés de déchets	C10L 5/46, 5/48	C10L 5/46, 5/48
. . . Obtention de métaux à partir de déchets métalliques ou de rognures	C22B 7/00-7/04, 19/30, 25/06	C22B 7/00-7/04, 19/30, 25/06
. . . Désintégration de matériaux fibreux pour réutilisation	D01G 11/00	D01G 11/00
. . . Obtention de cellulose à partir de vieux papiers	D21C 5/02	D21C 5/02
. . . Récupération des composants ou des matériaux récupérables provenant des tubes ou des lampes à décharge électrique	H01J 9/50, 9/52	H01J 9/50, 9/52
. . . Récupération des parties utiles des piles, batteries ou accumulateurs usagés	H01M 6/52, 10/54	H01M 6/52, 10/54

. Lutte antipollution

. . Capture et stockage du carbone

B01D 53/14, 53/22, 53/62
B65G 5/00
C01B 31/20
E21B 41/00, 43/16
E21F 17/16
F25J 3/02

. . Gestion de la qualité de l'air

. . . Traitement des gaz résiduaires

B01D 53/00-53/96

. . . . Appareils d'échappement pour moteurs à combustion avec moyens pour traiter les gaz d'échappement	F01N 3/00-3/38	F01N 3/00-3/38
. . . . Rendre inoffensifs les gaz d'échappement	B01D 53/92 F02B 75/10	B01D 53/92 F02B 75/10
. . . . Élimination des gaz résiduaires ou des poussières lors de la production d'acier	C21C 5/38	C21C 5/38
. . . . Appareils à combustion utilisant la recirculation des gaz brûlés	C10B 21/18 F23B 80/02 F23C 9/00	C10B 21/18 F23B 80/02 F23C 9/00
. . . . Combustion des gaz résiduaires ou des gaz nocifs	F23G 7/06	F23G 7/06
. . . . Commande électrique des appareils de traitement des gaz d'échappement	F01N 9/00	F01N 9/00

. . . Séparation des particules dispersées présentes dans les gaz ou les vapeurs

B01D 45/00-51/00
B03C 3/00

. . . . Élimination des poussières provenant des fours

C21B 7/22
C21C 5/38
F27B 1/18
F27B 15/12

. . . Emploi d'additifs dans les combustibles ou les foyers pour réduire la fumée ou faciliter l'élimination de la suie

C10L 10/02, 10/06
F23J 7/00

. . . Aménagement des dispositifs de traitement de fumées ou de vapeurs provenant d'appareils à combustion

F23J 15/00

. . . Substances d'abattage ou d'absorption des poussières

C09K 3/22

. . . Alarmes de pollution

G08B 21/12

. . Lutte contre la pollution des eaux

. . . Traitement des eaux résiduaires ou des eaux d'égout

B63J 4/00
C02F

. . . . Pour produire des engrais

C05F 7/00

. . . Substances pour traiter les polluants liquides

C09K 3/32

. . . Élimination des polluants présents dans les eaux libres

B63B 35/32
E02B 15/04

. . . Installations de plomberie pour l'évacuation des eaux résiduaires

E03C 1/12

. . . Gestion des eaux d'égout

C02F 1/00, 3/00, 9/00
E03F

. . Moyens pour prévenir la contamination radioactive en cas de fuite dans un réacteur

G21C 13/10

AGRICULTURE/SYLVICULTURE

. Techniques de sylviculture

A01G 23/00

. Techniques alternatives d'irrigation

A01G 25/00

. Produits de remplacement des pesticides

A01N 25/00-65/00

. Amendement des sols

C09K 17/00
E02D 3/00

. . Engrais organiques dérivés des déchets

C05F

ASPECTS ADMINISTRATIFS, RÉGLEMENTAIRES OU CONCEPTUELS

. Optimisation des trajets journaliers, p.ex. covoiturage, télétravail, etc.	G06Q G08G	G06Q G08G
. Échange de droits d'émission de carbone, p.ex. crédits de pollution	G06Q	G06Q
. Conception de constructions fixes	E04H 1/00	E04H 1/00

PRODUCTION D'ÉNERGIE NUCLÉAIRE

. Génie nucléaire

G21

. . Réacteurs de fusion	G21B	G21B
. . Réacteurs (à fission) nucléaires	G21C	G21C
. . Centrale nucléaire	G21D	G21D

. Centrales électriques équipées de turbines à gaz et utilisant une source de chaleur d'origine nucléaire

F02C 1/05

L’inventaire vert selon la CIB

La Classification internationale des brevets (CIB)

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