Sport et propriété intellectuelle
L'innovation et la créativité sont des moteurs essentiels dans le monde du sport. Sur tous les terrains de sport, les équipes d'inventeurs et de créateurs œuvrent en coulisses pour repousser les limites du possible en créant pour les athlètes de nouvelles opportunités d'améliorer leurs performances et de participer plus complètement aux activités sportives en en tirant davantage de plaisir.
Le sport montre la propriété intellectuelle en action. Les brevets encouragent les progrès technologiques qui permettent d'améliorer l'équipement sportif et d'aboutir à d'autres innovations dans le domaine du sport. Les marques et les dessins et modèles contribuent à dégager l'identité particulière des manifestations sportives, des équipes, des joueurs et de leur matériel. Les droits connexes du droit d'auteur génèrent les recettes nécessaires aux radiodiffuseurs pour investir dans l'organisation et la mise en place technique coûteuses de la radiodiffusion des manifestations sportives à des millions de fans dans le monde entier. Les droits de propriété intellectuelle sont à la base d'accords de licence et d'exploitation commerciale qui rapportent des recettes permettant de financer le développement de l'industrie sportive.
(Photo: Longshotter)
Une chaussure de sport peut être protégée par plusieurs droits de P.I.
- Un brevet : pour protéger la technique qui a servi à mettre au point la chaussure
- Un modèle industriel : pour protéger son apparence
- Une marque : pour différencier la chaussure d'un autre produit similaire afin de protéger sa "réputation" (et celle de l'entreprise qui la fabrique)
- Un droit d'auteur : pour protéger toute œuvre d'art et création audiovisuelle utilisées pour faire connaître la chaussure
La propriété intellectuelle est la force motrice de l'activité commerciale sportive
La propriété intellectuelle se trouve au cœur des immenses possibilités commerciales qu'offre le monde du sport. Les droits de propriété intellectuelle (notamment les brevets, les marques et les droits de radiodiffusion) – ainsi que la protection juridique qu'ils confèrent – contribuent à assurer la valeur économique du sport, ce qui à son tour stimule la croissance du secteur du sport, permet aux organisations sportives de financer des manifestations sportives marquantes et donne les moyens de promouvoir le développement du sport. Les opérations commerciales relatives aux parrainages, à l'exploitation commerciale, à la radiodiffusion et aux accords avec les médias reposent toutes sur des droits de propriété intellectuelle.
L'industrie sportive a une incidence croissante sur l'économie mondiale : elle crée des emplois, investit dans l'infrastructure publique et mobilise des ressources. Les recettes de l'industrie sportive dans le monde – qui englobent les parrainages, les ventes de billets d'entrée, les redevances liées aux droits concernant les moyens de diffusion et l'exploitation commerciale – devraient, selon les prévisions, atteindre 133 milliards de dollars des États‑Unis en 2013 contre 114 milliards en 2009. À l'échelle mondiale, le chiffre d'affaires annuel pour les biens et les articles de sport (équipement, vêtements et chaussures) est évalué à 300 milliards de dollars des États‑Unis environ.
Pour en savoir plus :
- Les propriétés olympiques (Magazine de l'OMPI 3/2012)
- Défendre la marque de l’UEFA : un match pour la victoire (Magazine de l'OMPI 2/2012)
- Rugby, droits et argent (Magazine de l'OMPI 1/2012)
- Coupe du monde 2006 - Et les résultats de PI? (Magazine de l'OMPI 4/2006)
- La lutte pour l'excellence - Exposition sur la propriété intellectuelle et le sport (Magazine de l'OMPI 3/2005)
Manifestations
- Sous‑séminaire régional sur la propriété intellectuelle et le sport (San José (Costa Rica), 9 et 10 juillet 2012)
- Conférence internationale sur l'utilisation stratégique de la propriété intellectuelle par l'industrie sportive (Rio de Janeiro (Brésil), 12 et 13 septembre 2012)
- Séminaire sous-régional sur la propriété intellectuelle et le sport accueilli par La Jamaïque et Usain Bolt Management (Kingston, 19 et 20 avril 2011)
