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Groupe de travail sur le développement du système de Lisbonne (Appellations d'origine)

CodeLI/WG/DEV/1
Date et lieu17 mars au 20 mars 2009 (Genève, Suisse) En présentiel
Langue(s) d’interprétationEnglish, Français, Español
Précédentes réunions / Réunions futuresLI/WG/DEV/1 >> LI/WG/DEV/2
Thème(s)Groupe de travail sur le développement du système de Lisbonne (Appellations d'origine)
Comme l’a demandé l’Assemblée de l’Union de Lisbonne à sa vingt troisième session (6e session extraordinaire), le groupe de travail étudiera les améliorations pouvant être apportées aux procédures prévues dans le cadre de l’Arrangement de Lisbonne.
Invitations: en qualité de membres, les États membres de l’Union de Lisbonne. En qualité d’observateurs, d’autres États membres de l’Union de Paris; en qualité d’observatrices permanentes et d’organisations ayant le statut d’observateur ad hoc, certaines organisations.

Documents de réunion

CodeTitre(s)Fichier(s)
LI/WG/DEV/1/1 PROV.EnglishDraft AgendaDraft Agenda, Document complet (doc) Draft Agenda, Document complet (pdf)
FrançaisProjet d'ordre de jourProjet d'ordre de jour, Document complet (doc) Projet d'ordre de jour, Document complet (pdf)
EspañolProyecto de orden del díaProyecto de orden del día, Document complet (doc) Proyecto de orden del día, Document complet (pdf)
LI/WG/DEV/1/2FrançaisAméliorations qui pourraient être apportées aux procédures prévues par l'Arrangement de LisbonneAméliorations qui pourraient être apportées aux procédures prévues par l'Arrangement de Lisbonne, Document complet (pdf)
EspañolPosibles mejoras de los procedimientos en el marco del Arreglo de LisboaPosibles mejoras de los procedimientos en el marco del Arreglo de Lisboa, Document complet (pdf)
LI/WG/DEV/1/2 REV.EnglishPossible Improvements of the Procedures under the Lisbon AgreementPossible Improvements of the Procedures under the Lisbon Agreement, Document complet (pdf)
LI/WG/DEV/1/3EnglishSummary by the ChairSummary by the Chair, Document complet (pdf)
FrançaisRésumé du PrésidentRésumé du Président, Document complet (pdf)
EspañolResumen del PresidenteResumen del Presidente, Document complet (pdf)
LI/WG/DEV/1/4EnglishReportReport, Document complet (doc) Report, Document complet (pdf)
FrançaisRapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)
EspañolInformeInforme, Document complet (doc) Informe, Document complet (pdf)
LI/WG/DEV/1/4 PROV.EnglishDraft ReportDraft Report, Document complet (doc) Draft Report, Document complet (pdf)
FrançaisProjet de rapportProjet de rapport, Document complet (doc) Projet de rapport, Document complet (pdf)
EspañolProyecto de informeProyecto de informe, Document complet (doc) Proyecto de informe, Document complet (pdf)
LI/WG/DEV/1/4 PROV.2EnglishRevised Draft ReportRevised Draft Report, Document complet (doc) Revised Draft Report, Document complet (pdf)
FrançaisProjet de rapport réviséProjet de rapport révisé, Document complet (doc) Projet de rapport révisé, Document complet (pdf)
EspañolProyecto revisado de informeProyecto revisado de informe, Document complet (doc) Proyecto revisado de informe, Document complet (pdf)