Conférences, réunions et séminaires

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Titre de la réunion	: PCT Union - Assembly : Forty-Second (18th Ordinary) Session : Union du PCT - Assemblée : Quarante-deuxième (18e session ordinaire)
Date et lieu	26 septembre au 5 octobre 2011 (Genève, Suisse)
Autres réunions connexes/parallèles	A/49

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Titre de la réunion

: PCT Union - Assembly : Forty-Second (18th Ordinary) Session

French : Union du PCT - Assemblée : Quarante-deuxième (18e session ordinaire)

Date et lieu

26 septembre au 5 octobre 2011 (Genève, Suisse)

Autres réunions connexes/parallèles

A/49

Documents de réunion

Code

Titre(s)

Fichier(s)

:	PCT Working Group: Report on the Fourth Session
:	Groupe de travail du PCT : rapport de la quatrième session

:	Proposed Amendments of the PCT Regulations
:	Propositions de modification du règlement d’exécution du PCT

:	Quality Management Systems for the PCT International Authorities
:	Systèmes de gestion de la qualité dans les administrations internationales instituées en vertu du PCT

:	Report
:	Rapport