RACCOURCIS
- Normes de l'OMPI mentionnées dans d'autres normes de l'OMPI
- Fichiers montrant les changements intervenus entre deux publications (en anglais)
Liste des normes recommandations et principes directeurs de l'OMPI
(Partie 3 du Manuel sur l'information et la documentation en matière de propriété industrielle)
Tous les documents énumérés ci-après sont en format PDF uniquement. La plupart des fichiers PDF contiennent les tags d'accessibilité.
- Groupe (a) : Normes de nature générale, communes à l'information et à la documentation
- Groupe (b) : Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de brevets
- Groupe (c) : Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de marques
- Groupe (d) : Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de dessins et modèles industriels
Normes de nature générale, communes à l'information et à la documentation
- Norme ST.2 : Indication des dates (Mai 1997) [PDF]
- Norme ST.3 : Codes à deux lettres pour la représentation des états, autres entités et organisations (Novembre 2011) [PDF]
- Norme ST.13 : Numérotation des demandes de droits de propriété industrielle (Février 2008) [PDF]
- Norme ST.96 : Recommandation relative à l’utilisation du XML (eXtensible Markup Language) dans le traitement de l’information en matière de propriété industrielle (Mai 2012) [PDF]
- ST.96 Annexes I, II, III et IV
Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de brevets
- Norme ST.1 : Éléments d'information minimums pour l'identification univoque d'un document de brevet (Mai 2001) [PDF]
- Norme ST.6 : Numérotation des documents de brevet publiés (Décembre 2002) [PDF]
- Norme ST.7 : Microformes (Mai 1998) [PDF]
- Norme ST.7/A : Carte à fenêtre 8-up (Mai 1998) [PDF]
- Norme ST.7/B : Microfilms de 16 mm en bobine (Décembre 1990) [PDF]
- Norme ST.7/C : Microfilms de 35 mm en bobine en configuration 8-up (Décembre 1990) [PDF]
- Norme ST.7/D : Identification de collections de documents de brevet sur microfilms en bobine (Décembre 1990) [PDF]
- Norme ST.7/E : Microfiches établies par procédé photo-optique (Décembre 1990) [PDF]
- Norme ST.7/F : Compositions par ordinateur sur microfiches (COM) (Décembre 1990) [PDF]
- Norme ST.8 : La CIB sous forme déchiffrable par ordinateur (Mars 2011) [PDF]
- Norme ST.9 : Données bibliographiques se rapportant aux brevets ou aux CCP (Février 2008) [PDF]
- Norme ST.10 : Documents de brevet publiés (Novembre 1997) [PDF]
- Norme ST.10/A : Format des documents de brevet (Avril 1994) [PDF]
- Norme ST.10/B : Disposition des différentes données bibliographiques (Décembre 2008) [PDF]
- Norme ST.10/C : Présentation des éléments de données bibliographiques (Mars 2011) [PDF]
- Norme ST.10/D : Caractéristiques matérielles des documents de brevet (Décembre 1990) [PDF]
- Norme ST.11 : Minimum de tables à insérer dans les bulletins de brevets (Décembre 1990) [PDF]
- Norme ST.12 : Préparation des abrégés de documents de brevet (Avril 1994) [PDF]
- Norme ST.12/A : Abrégés de documents de brevet (Avril 1994) [PDF]
- Norme ST.12/B : Abrégés présentés par rubriques (Avril 1994) [PDF]
- Norme ST.12/C : Caractéristiques matérielles des abrégés publiés séparément (Avril 1994) [PDF]
- Norme ST.14 : Indication de références citées dans les documents de brevet (Février 2008) [PDF]
- Norme ST.15 : Titres d'invention dans les documents de brevet (Décembre 1995) [PDF]
- Norme ST.16 : Identification de différents types de documents de brevet (Mai 1997) [PDF]
- Norme ST.17 : Rubriques publiées dans les bulletins officiels (Décembre 1990) [PDF]
- Norme ST.18 : Bulletins de brevets et autres journaux d'annonces de brevets (Novembre 1997) [PDF]
- Norme ST.19 : Index établis par les offices de propriété industrielle (Décembre 1990) [PDF]
- Norme ST.20 : Index des noms propres apparaissant sur les documents de brevet (Décembre 1993) [PDF]
- Norme ST.21 : Réduction du volume des documents de priorité (Avril 1994) [PDF]
- Norme ST.22 : Modalités d’établissement des demandes de brevet pour faciliter la ROC (Décembre 2008) [PDF]
- Norme ST.25 : Listage des séquences de nucléotides et d'acides aminés (Décembre 2009) [PDF]
- Norme ST.30 : Présentation de données sur bande magnétique pour l'échange d'informations bibliographiques et de documents (Décembre 1991) [PDF]
- Norme ST.31 : Jeux de caractères destinés à l'échange de documents de brevet (Octobre 1996) [PDF]
- Norme ST.32 : Balisage des documents de brevet selon le SGML (Novembre 1995) [PDF]
- Norme ST.33 : Échange de documents de brevet sous forme de "facsimilés" (Février 1999) [PDF]
- Norme ST.34 : Enregistrement des numéros de demandes sous forme électronique (Mai 1997) [PDF]
- Norme ST.35 : Échange d'information sur les documents de brevet publiés, enregistrée en mode mixte sur MMMT (Décembre 1999) [PDF]
- Norme ST.36 : Utilisation d'une norme XML dans le traitement de l'information en matière de brevets (Novembre 2007) [PDF]
- ST.36, éléments supplémentaires [en anglais uniquement]
- Norme ST.40 : Images en facsimilé de documents de brevet sur disques compacts ROM (Avril 1993) [PDF]
- Norme ST.50 : Corrections, modifications et suppléments relatifs à l'information en matière de brevets (Décembre 2009) [PDF]
Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de marques
- Norme ST.60 : Données bibliographiques concernant les marques (Décembre 2008) [PDF]
- Norme ST.62 : Abréviation normalisée de l'expression "Classification de Vienne" (Décembre 1992) [PDF]
- Norme ST.63 : Contenu et présentation des bulletins de marques (Novembre 1997) [PDF]
- Norme ST.64 : Dossiers de recherche pour la recherche en matière de marques (Mai 1996) [PDF]
- Norme ST.66 : Utilisation du XML dans le traitement de l'information en matière de marques (Mars 2012) [PDF]
- Appendices A, B, C et D [en anglais uniquement ] - Norme ST.67 : Gestion électronique des éléments figuratifs des marques (Juillet 2012) [PDF]
Normes relatives à l'information et à la documentation en matière de dessins et modèles industriels
- Norme ST.80 : Données bibliographiques relatives aux dessins et modèles industriels (Janvier 2004) [PDF]
- Norme ST.81 : Contenu et présentation des bulletins officiels de dessins et modèles industriels (Novembre 1997) [PDF]
- Norme ST.86 : Utilisation du XML dans le traitement de l’i nformation en matière de dessins et modèles industriels (Février 2008) [PDF]
- Appendices A, B, C et D [en anglais uniquement ]


