À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles

Les activités menées par l’OMPI dans ce domaine portent sur des questions qui se trouvent à l’intersection de la propriété intellectuelle et de la biodiversité, du patrimoine culturel, de l’agriculture, du commerce, des sciences de la vie, des droits humains, de la santé, du changement climatique et du développement durable.

De nombreux peuples autochtones, communautés locales et gouvernements recherchent une protection par les systèmes de propriété intellectuelle de leurs savoirs traditionnels et de leurs expressions culturelles traditionnelles en tant qu’actifs incorporels. Ces actifs peuvent aller de la médecine traditionnelle et des connaissances écologiques à l’art, aux symboles et à la musique.

Les ressources génétiques en tant que telles ne sont pas brevetables, mais les inventions qui reposent sur ces ressources peuvent l’être. L'utilisation généralisée et la transformation numérique et technologique des ressources génétiques à des fins d’innovation dans les sciences de la vie rendent nécessaire une approche unique et transversale de la relation entre propriété intellectuelle et ressources génétiques.

Pour en savoir plus : IGC | Portail consacré aux peuples autochtones | Foire aux questions (FAQ) | Glossaire des termes clés

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Traité de l’OMPI sur la propriété intellectuelle, les ressources génétiques et les savoirs traditionnels associés

En mai 2024, les États membres de l’OMPI ont adopté le premier traité de l’OMPI portant sur l’interface entre la propriété intellectuelle, les ressources génétiques et les savoirs traditionnels, qui est également le premier traité de l’OMPI à inclure des dispositions particulières pour les peuples autochtones et les communautés locales.

Avertissement : la liste des ressources dans les encadrés du menu déroulant est régulièrement mise à jour.

Télécharger le document PDF, Traité

Résumé du Traité PDF, Executive summary of the Treaty

Ce traité a été adopté durant la Conférence diplomatique sur les ressources génétiques et les savoirs traditionnels associés qui s’est tenue du 13 au 24 mai 2024. Télécharger le document explicatif de la conférence diplomatique PDF, Explainer

Télécharger les questions fréquentes PDF, FAQs

Prix de photographie 2024 de l’OMPI pour les jeunes des peuples autochtones

À travers cette activité, l’OMPI célèbre et met en lumière la créativité des jeunes membres des peuples autochtones et les encourage à transmettre un message fort sur leur peuple, leur communauté et leur culture grâce à des récits photographiques.

Le thème de cette année est Les voies de la guérison et du bien-être des peuples autochtones : honorer la sagesse et le savoir de nos ancêtres.

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Bulletins d’information électroniques

Actualités relatives aux savoirs traditionnels – Nouvelles et sources d’information sur la propriété intellectuelle et les savoirs traditionnels, et actualités relatives à l’IGC.

Abonnez-vous | Tous les bulletins d’information de l’OMPI

Domaines d’activité

Image de la salle de conférence de l’OMPI
(Photo : OMPI)

Facilitation des négociations internationales

Facilitation des travaux du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles de l’OMPI.

Femmes présentant un exposé
(Photo : OMPI)

Conseils politiques et législatifs pour les autorités nationales et régionales

Information et assistance technique pour les autorités nationales et régionales qui souhaitent adopter des politiques, des stratégies, des plans d’action et une législation.

Images représentant des membres de peuples autochtones et de communautés locales
(Photo : GETTY/TRILOKS)

Collaboration avec les peuples autochtones et les communautés locales

Informations, services et programmes pour aider les peuples autochtones et les communautés locales à participer aux activités de l’OMPI.

Images représentant des membres de peuples autochtones et de communautés locales
(Photo : GETTY/ALANTOBEY)

Programme d’entrepreneuriat au sein des communautés

Aider les entrepreneurs au sein des communautés autochtones et locales à utiliser la propriété intellectuelle dans leurs activités, dans leur intérêt et celui de leurs communautés.

Image d’un tournage/d’une séance photo
(Photo : Brigitte Vezina)

Fixation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles

Informations, outils pratiques et formation sur les incidences de la fixation, de l’enregistrement et de la numérisation des savoirs traditionnels et des expressions culturelles traditionnelles sur le plan de la propriété intellectuelle.

Image d’un paysage
(Photo : GETTY/PIYAPHUN)

Gestion des droits de propriété intellectuelle sur les ressources génétiques et les données génétiques

Informations, outils pratiques et formation sur la gestion de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques et aux données génétiques.

Référence mondiale sur la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles

Répertoire des données d’expérience régionales, nationales, locales et communautaires : lois, études de cas, publications d’information générales, cours d’enseignement à distance.

Propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles

Renseignements d’ordre général sur l’interaction entre la propriété intellectuelle et les ressources génétiques, les savoirs traditionnels et les expressions culturelles traditionnelles.

Guide de la fixation des savoirs traditionnels

Un ensemble de listes de contrôle et de ressources faciles à utiliser, destinées à aider toute personne désireuse de mener un projet de fixation.

Questions essentielles sur les exigences de divulgation en matière de brevets concernant les ressources génétiques et les savoirs traditionnels – deuxième édition

Aperçu des principales questions juridiques et opérationnelles relatives aux exigences de divulgation dans les demandes de brevet.