Documents des assemblées - 2011

1. Ouverture des sessions

• Informations générales (A/49/INF/1 Rev.)
• Liste des documents préparatoires (A/49/INF/2)
• Liste des participants (A/49/INF/3)
• Parties aux traités administrés par l’OMPI de 1970 à 2010 (A/49/INF/5)
• Liste des documents (A/49/INF/6)

2. Élection des membres des bureaux (A/49/INF/4)

3. Adoption de l’ordre du jour

• Ordre du jour unifié et annoté (A/49/1)

4. Rapport du Directeur général

5. Déclarations générales

Organes directeurs et questions institutionnelles

6. Admission d’observateurs (A/49/2)

7. Composition du Comité de coordination de l’OMPI; élection des membres des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l’OMPI (A/49/3)

8. Composition du Comité du programme et budget (WO/GA/40/1)

Exécution du programme et questions financières

9. Rapport sur l’exécution du programme en 2010 (A/49/4) (A/49/16)

10. États financiers annuels pour 2010 (WO/GA/40/12) (WO/GA/40/13) (WO/GA/40/14) (WO/GA/40/16) (A/49/16)

11. Niveau d’utilisation des réserves (A/49/6) (A/49/16)

Propositions de politiques administratives

12. Politique en matière de placements (A/49/14) (A/49/16)

13. Politique linguistique de l'OMPI (A/49/15) (A/49/16)

14. Diffusion sur le Web à l’OMPI (A/49/8) (A/49/16)

Planification et budgetisatio

15. Programme de budget proposé pour l’exercice biennal 2012-2013 (A/49/5) (A/49/16)

16. Proposition d’investissement pour le financement de certaines activités dans le domaine des technologies de l’information et de la communication (TIC) (A/49/7)

Rapports sur l'état d'avancement des grands projets

17. Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau Règlement financier et son règlement d’exécution et les normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS) (A/49/9) (A/49/16)

18. Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre d’un système intégré et global de planification des ressources de l’Organisation (ERP) (A/49/10) (A/49/16)

19. Rapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle construction (A/49/11) (A/49/16)

20. Rapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle salle de conférence et proposition concernant ce projet (A/49/12) (A/49/16)

21. Rapport sur l’état d’avancement du projet relatif à la modernisation de la sûreté et de la sécurité pour les bâtiments existants de l’OMPI (A/49/13) (A/49/16)

22. État d’avancement du programme de réorientation stratégique (PRS)

Audit et supervision

23. Révision du mandat de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI (WO/GA/40/2)

24. Sélection du vérificateur externe des comptes (WO/GA/40/3)

25. Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes (WO/GA/40/4 Rev.)

26. Rapport du vérificateur externe des comptes (WO/GA/40/15) (A/49/16)

Pays les moins avancés (PMS)

27.  Déclaration d’Istanbul et Programme d’action en faveur des pays les moins avancés (PMA) pour la décennie 2011–2020 (A/49/17)

Comités de l'OMPI

28. Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) (WO/GA/40/5 Rev.)

• Examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement (WO/GA/40/18)

29. Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR) (WO/GA/40/6)

30. Recommandation relative à la tenue d’une conférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles (WO/GA/40/11)

31. Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) (WO/GA/40/7)

32. Comité des normes de l’OMPI (CWS) (WO/GA/40/17)

33.  Rapports d’information sur les autres comités de l’OMPI (WO/GA/40/8)

• Comité permanent du droit des brevets (SCP)
• Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT); et
• Comité consultatif sur l’application des droits (ACE)

Systèmes mondiaux de propriété intellectuelle

34. Système du PCT (PCT/A/42/1) (PCT/A/42/2) (PCT/A/42/3)

35. Système de Madrid (MM/A/44/1) (MM/A/44/2) (MM/A/44/3) (MM/A/44/4)

36. Système de La Haye (H/A/30/1) (H/A/30/2)

37. Système de Lisbonne (LI/A/27/1), (LI/A/27/2)

38. Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine de l’Internet (WO/GA/40/9)

Autres Assemblées

39. Coopération dans le cadre des déclarations communes de la Conférence diplomatique pour l’adoption du Traité sur le droit des brevets (PLT) (WO/GA/40/10)

40. Assemblée du Traité de Singapour (STLT) (STLT/A/3/1) (STLT/A/3/2)

Questions concernant le personnel

41. Adoption du rapport de la soixante quatrième session (23e session extraordinaire) du Comité de coordination de l’OMPI (WO/CC/65/3 Rev.)

42.  Rapport annuel sur les ressources humaines (WO/CC/65/1)

43. Nomination du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes (WO/CC/65/2)

Clôture des sessions

44. Adoption du rapport général et du rapport de chaque organe directeur (A/49/18) (WO/GA/19) (WO/CC/65/4) (H/A/30/3) (MM/A/44/5) (PCT/A/42/4) (PLT/A/9/1) (STLT/A/3/3) (IPC/A/31/1) (LI/A/27/3) (P/A/44/1) (P/EC/50/1) (B/A/38/1) (B/EC/56/1) (BP/A/27/1)  (LO/A/30/1) (N/A/30/1) (VA/A/23/1) (WCT/A/10/1) (WO/CF/3/1) (WPPT/A/10/1)

45. Clôture des sessions