À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Liens

Assemblées des États membres de l’OMPI

Cinquante-septième série de réunions

2 – 11 octobre 2017

Ordre du jour

Ouverture des sessions

1. Ouverture des sessions (A/57/INF/1 Rev.)

2. Élection des membres des bureaux (A/57/INF/3)

3. Adoption de l’ordre du jour (A/57/1)

4. Rapport du Directeur général aux assemblées de l’OMPI (Déclaration) (Rapport) PDF, Director General's Report

5. Déclarations générales (Déclarations)

Organes directeurs et questions institutionnelles

6. Admission d’observateurs (A/57/2)

7. Approbation d'accords (WO/CC/74/1) (WO/CC/74/1 Add.) (WO/CC/74/1 Add.2)

8. Composition du Comité de coordination de l’OMPI et des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne (A/57/3)

9. Composition du Comité du programme et budget (WO/GA/49/1) (WO/GA/49/20) (WO/GA/49/20 Corr.)

Programme, budget et questions de supervision

10. Rapports sur l’audit et la supervision

  • Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI (WO/GA/49/2) (A/57/5)
  • Rapport du vérificateur externe des comptes (A/57/4) (A/57/5)
  • Rapport du directeur de la Division de la supervision interne (DSI) (WO/GA/49/3) (A/57/5)

11. Nomination du vérificateur externe des comptes (WO/GA/49/4)

12. Rapport sur le Comité du programme et budget (A/57/5) (A/57/6) (A/57/7) (A/57/8) (A/57/9) (A/57/10)

Comités de l’OMPI et cadre normatif international

13. Rapport sur le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR) (WO/GA/49/5)

14. Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP) (WO/GA/49/6)

15. Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT) (WO/GA/49/7)

16. Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles (DLT) (WO/GA/49/8)

17. Rapport sur le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement (WO/GA/49/9) (WO/GA/49/10) (WO/GA/49/16)

18. Rapport sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC) (WO/GA/49/11) (WO/GA/49/17) (WO/GA/49/18) (WO/GA/49/18 Add.) (WO/GA/49/19)

19. Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI (CWS) (WO/GA/49/12)

20. Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE) (WO/GA/49/13)

Services mondiaux de propriété intellectuelle

21. Système du PCT (PCT/A/49/1) (PCT/A/49/2) (PCT/A/49/2 Corr.) (PCT/A/49/3) (PCT/A/49/4)

22. Système de Madrid (MM/A/51/1)

23. Système de Lisbonne (LI/A/34/1) (LI/A/34/2) (LI/A/34/3)

24. Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine (WO/GA/49/14)

Autres Assemblées et Traités

25. Traité sur le droit des brevets (PLT) (WO/GA/49/15)

26. Traité de Singapour sur le droit des marques (STLT) (STLT/A/10/1)

27. Traité de Marrakech visant à faciliter l’accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d’autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées (MVT/A/2/1 Rev.)

Questions concernant le personnel

28. Rapports sur les questions concernant le personnel

29. Amendements du Statut et Règlement du personnel (WO/CC/74/4) (WO/CC/74/4 Add.) (WO/CC/74/7) (WO/CC/74/7 Corr.)

Clôture des sessions

30. Adoption du rapport de synthèse (A/57/12) (WO/GA/49/21) (WO/CF/38/1) (WO/CC/74/8) (P/A/52/1) (P/EC/57/1) (B/A/46/1) (B/EC/63/1) (MM/A/51/2) (H/A/37/1) (N/A/37/1) (LI/A/34/4) (LO/A/37/1) (IPC/A/38/1) (PCT/A/49/5) (BP/A/34/1) (VA/A/30/1) (WCT/A/17/1) (WPPT/A/17/1) (PLT/A/16/1) (STLT/10/2) (MVT/A/2/2)

31. Clôture des sessions

Autres documents connexes

  • État de paiement des contributions au 1er septembre 2017 (A/57/INF/5)

  • Règlements intérieurs particuliers des organes directeurs de l’OMPI et des unions administrées par l’OMPI (A/57/INF/6)

  • Situation concernant le Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles (A/57/INF/7 Rev.)
  • Rapport sur le Consortium pour des livres accessibles (MVT/A/2/INF/1 Rev.)
  • Comité du programme et budget : Vingt-septième session (WO/PBC/27)
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