Assemblée générale de l'OMPI: Quarantième (20e session ordinaire)

26 septembre au 5 octobre 2011 (Genève, Suisse) En présentiel

Code	Titre(s)		Fichier(s)
WO/GA/40/1	Composition du Comité du programme et budget
WO/GA/40/2	Révision du mandat de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI
WO/GA/40/3	Rapport du jury de sélection en vue de la nomination du vérificateur externe des comptes de l’OMPI
WO/GA/40/4 REV	Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes
WO/GA/40/5 REV.	Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP)
WO/GA/40/6	Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes
WO/GA/40/7	Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)
WO/GA/40/8	Rapports d’information sur les autres comités de l’OMPI
WO/GA/40/9	Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine de l’Internet
WO/GA/40/10	Coopération dans le cadre des déclarations communes de la Conférence diplomatique pour l’adoption du Traité sur le droit des brevets (PLT)
WO/GA/40/11	Recommandation relative à la tenue d’une conférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles
WO/GA/40/11 REV.
WO/GA/40/12	États financiers pour 2010
WO/GA/40/13	État de paiement des contributions au 30 juin 2011
WO/GA/40/14	Rapport du vérificateur externe des comptes sur la vérification des états financiers pour 2010
WO/GA/40/15	Audit de surveillance financière dans le domaine des ressources humaines
WO/GA/40/16	État de paiement des contributions au 20 septembre 2011
WO/GA/40/17	Questions concernant le Comité des normes de l’OMPI (CWS)
WO/GA/40/18	Description de la contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du plan d’action pour le développement qui les concernent
WO/GA/40/19	Rapport