Assemblée générale de l'OMPI: Quarante-troisième (21e session ordinaire)

23 septembre au 2 octobre 2013 (Genève, Suisse) En présentiel

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Code	Titre(s)		Fichier(s)
WO/GA/43/1	Composition du Comité du programme et budget
WO/GA/43/2	Rapport financier annuel et états financiers pour 2012
WO/GA/43/3	État de paiement des contributions au 30 juin 2013
WO/GA/43/5	Rapport de l’Organe consultatif independant de surveillance (OCIS)
WO/GA/43/6	Rapport du jury de sélection en vue de la nomination des nouveaux membres de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI
WO/GA/43/7	Rapport de synthèse annuel du Directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes
WO/GA/43/8	Rapport du vérificateur externe des comptes
WO/GA/43/9 REV.	Rapport sur les résultats de la Conférence diplomatique de Marrakech pour la conclusion d’un traité visant à faciliter l’accès des déficients visuels et des personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées
WO/GA/43/10	Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP)
WO/GA/43/11	Description de la contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement qui les concernent
WO/GA/43/12	Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles
WO/GA/43/13	Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes
WO/GA/43/14	Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)
WO/GA/43/15	Coopération dans le cadre des déclarations communes de la conférence diplomatique pour l’adoption du Traité sur le droit des brevets (PLT)
WO/GA/43/16	Rapports sur les autres comités de l’OMPI
WO/GA/43/17	Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine
WO/GA/43/18	Gouvernance de l'OMPI
WO/GA/43/19	Rapport sur la mise en oeuvre des recommandations présentées pour examen par le corps commun d'inspection aux instances délibérantes de l'OMPI
WO/GA/43/20	Rapport final sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du Programme de réorientation stratégique de l’OMPI
WO/GA/43/21	Proposition de définition des dépenses de développement dans le cadre du programme et budget
WO/GA/43/22	Rapport