Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Onzième session

18 juin au 22 juin 2018 (Genève, Suisse) En présentiel

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Code	Titre(s)		Fichier(s)
PCT/WG/11/1 PROV.3	Projet d’ordre du jour revisé
PCT/WG/11/2	Rapport sur la vingt-cinquième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT
PCT/WG/11/3	Langues d’interprétation au sein du Groupe de travail du PCT
PCT/WG/11/4	Rapport sur l’état d’avancement des travaux concernant les mesures possibles pour réduire les risques de change auxquels sont exposées les recettes provenant des taxes du PCT au moyen d’un mécanisme de compensation
PCT/WG/11/5	Poursuite du développement du système du PCT
PCT/WG/11/6	Formulaire de candidature à la nomination en qualité d’administration chargée de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international selon le PCT
PCT/WG/11/7	Délégation des fonctions d’office désigné ou élu
PCT/WG/11/8	Utilisation des symboles du système de classement national dans les demandes internationales
PCT/WG/11/9	Services en ligne du PCT
PCT/WG/11/10	Informations concernant l’ouverture de la phase nationale
PCT/WG/11/11	Observations par les tiers
PCT/WG/11/12	Rapport sur l’état d’avancement du projet rélatif à la documentation minimale du PCT
PCT/WG/11/13	Rapport sur l’état d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la norme relative aux listages des séquences
PCT/WG/11/14	Demandes internationales en rapport avec des sanctions imposées par le Conseil de sécurité de l’ONU
PCT/WG/11/15	Rapport sur l’état d’avancement du projet pilote de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT
PCT/WG/11/16	Enquête sur la formation des examinateurs de brevets
PCT/WG/11/17	Coordination de la formation des examinateurs de brevets
PCT/WG/11/18	Proposition relative à une politique de taxes du PCT visant à encourager le dépôt de demandes de brevet par les établissements universitaires
PCT/WG/11/18 REV.
PCT/WG/11/19	Mesures de sauvegarde en cas d’interruption de service affectant des offices
PCT/WG/11/20	Ouverture anticipée de la procédure prévue au chapitre II du PCT
PCT/WG/11/21	Conditions applicables à la correction de la demande internationale lorsque des éléments ou des parties ont été “indûment” déposés
PCT/WG/11/22	Coordination de l’assistance technique relevant du PCT
PCT/WG/11/23	Rapport actualisé sur l’état d’avancement de la mise en œuvre des modifications relatives aux réductions de taxes
PCT/WG/11/24	Listages des séquences
PCT/WG/11/24 COR.
PCT/WG/11/25	Systèmes visant à faciliter l’entrée dans la phase nationale
PCT/WG/11/26	Résumé présenté par le président
PCT/WG/11/27	Rapport

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