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Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Onzième session

18 juin au 22 juin 2018 (Genève, Suisse) En présentiel

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PCT/WG/11/1 PROV.3Projet d’ordre du jour reviséProjet d’ordre du jour revisé, Document complet (doc) Projet d’ordre du jour revisé, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/2Rapport sur la vingt-cinquième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCTRapport sur la vingt-cinquième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT, Document complet (doc) Rapport sur la vingt-cinquième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/3Langues d’interprétation au sein du Groupe de travail du PCTLangues d’interprétation au sein du Groupe de travail du PCT, Document complet (doc) Langues d’interprétation au sein du Groupe de travail du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/4Rapport sur l’état d’avancement des travaux concernant les mesures possibles pour réduire les risques de change auxquels sont exposées les recettes provenant des taxes du PCT au moyen d’un mécanisme de compensationRapport sur l’état d’avancement des travaux concernant les mesures possibles pour réduire les risques de change auxquels sont exposées les recettes provenant des taxes du PCT au moyen d’un mécanisme de compensation, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement des travaux concernant les mesures possibles pour réduire les risques de change auxquels sont exposées les recettes provenant des taxes du PCT au moyen d’un mécanisme de compensation, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/5Poursuite du développement du système du PCTPoursuite du développement du système du PCT, Document complet (doc) Poursuite du développement du système du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/6Formulaire de candidature à la nomination en qualité d’administration chargée de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international selon le PCTFormulaire de candidature à la nomination en qualité d’administration chargée de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international selon le PCT, Document complet (doc) Formulaire de candidature à la nomination en qualité d’administration chargée de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international selon le PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/7Délégation des fonctions d’office désigné ou éluDélégation des fonctions d’office désigné ou élu, Document complet (doc) Délégation des fonctions d’office désigné ou élu, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/8Utilisation des symboles du système de classement national dans les demandes internationalesUtilisation des symboles du système de classement national dans les demandes internationales, Document complet (doc) Utilisation des symboles du système de classement national dans les demandes internationales, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/9Services en ligne du PCTServices en ligne du PCT, Document complet (doc) Services en ligne du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/10Informations concernant l’ouverture de la phase nationaleInformations concernant l’ouverture de la phase nationale, Document complet (doc) Informations concernant l’ouverture de la phase nationale, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/11Observations par les tiersObservations par les tiers, Document complet (doc) Observations par les tiers, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/12Rapport sur l’état d’avancement du projet rélatif à la documentation minimale du PCTRapport sur l’état d’avancement du projet rélatif à la documentation minimale du PCT, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet rélatif à la documentation minimale du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/13Rapport sur l’état d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la norme relative aux listages des séquencesRapport sur l’état d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la norme relative aux listages des séquences, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la norme relative aux listages des séquences, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/14Demandes internationales en rapport avec des sanctions imposées par le Conseil de sécurité de l’ONUDemandes internationales en rapport avec des sanctions imposées par le Conseil de sécurité de l’ONU, Document complet (doc) Demandes internationales en rapport avec des sanctions imposées par le Conseil de sécurité de l’ONU, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/15Rapport sur l’état d’avancement du projet pilote de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCTRapport sur l’état d’avancement du projet pilote de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet pilote de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/16Enquête sur la formation des examinateurs de brevetsEnquête sur la formation des examinateurs de brevets, Document complet (doc) Enquête sur la formation des examinateurs de brevets, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/17Coordination de la formation des examinateurs de brevetsCoordination de la formation des examinateurs de brevets, Document complet (doc) Coordination de la formation des examinateurs de brevets, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/18Proposition relative à une politique de taxes du PCT visant à encourager le dépôt de demandes de brevet par les établissements universitairesProposition relative à une politique de taxes du PCT visant à encourager le dépôt de demandes de brevet par les établissements universitaires, Document complet (doc) Proposition relative à une politique de taxes du PCT visant à encourager le dépôt de demandes de brevet par les établissements universitaires, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/18 REV.
PCT/WG/11/19Mesures de sauvegarde en cas d’interruption de service affectant des officesMesures de sauvegarde en cas d’interruption de service affectant des offices, Document complet (doc) Mesures de sauvegarde en cas d’interruption de service affectant des offices, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/20Ouverture anticipée de la procédure prévue au chapitre II du PCT Ouverture anticipée de la procédure prévue au chapitre II du PCT

, Document complet (doc) Ouverture anticipée de la procédure prévue au chapitre II du PCT

, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/21Conditions applicables à la correction de la demande internationale lorsque des éléments ou des parties ont été “indûment” déposésConditions applicables à la correction de la demande internationale lorsque des éléments ou des parties ont été “indûment” déposés, Document complet (doc) Conditions applicables à la correction de la demande internationale lorsque des éléments ou des parties ont été “indûment” déposés, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/22Coordination de l’assistance technique relevant du PCTCoordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (doc) Coordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/23Rapport actualisé sur l’état d’avancement de la mise en œuvre des modifications relatives aux réductions de taxesRapport actualisé sur l’état d’avancement de la mise en œuvre des modifications relatives aux réductions de taxes, Document complet (doc) Rapport actualisé sur l’état d’avancement de la mise en œuvre des modifications relatives aux réductions de taxes, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/24Listages des séquencesListages des séquences, Document complet (doc) Listages des séquences, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/24 COR.
PCT/WG/11/25Systèmes visant à faciliter l’entrée dans la phase nationaleSystèmes visant à faciliter l’entrée dans la phase nationale, Document complet (doc) Systèmes visant à faciliter l’entrée dans la phase nationale, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/26Résumé présenté par le présidentRésumé présenté par le président, Document complet (doc) Résumé présenté par le président, Document complet (pdf)
PCT/WG/11/27RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)

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