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Assemblées des États membres de l'OMPI: Soixante-troisième série de réunions

14 juillet au 22 juillet 2022 (Genève, Suisse) Hybride

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A/63/INF/1 REV.Renseignements d’ordre généralRenseignements d’ordre général, Document complet (pdf) Renseignements d’ordre général, Corps du document 1 (doc) Renseignements d’ordre général, Annexe 1 (doc)
A/63/INF/2BureauxBureaux, Document complet (doc) Bureaux, Document complet (pdf)
A/63/INF/5Liste des participantsListe des participants, Document complet (pdf)
A/63/1Ordre du jour unifiéOrdre du jour unifié, Document complet (doc) Ordre du jour unifié, Document complet (pdf)
A/63/2Liste des documentsListe des documents, Document complet (doc) Liste des documents, Document complet (pdf)
A/63/3 REV.Admission d’observateursAdmission d’observateurs, Document complet (doc) Admission d’observateurs, Document complet (pdf)
A/63/4Projets d’ordre du jour des sessions ordinaires de 2023 de l’Assemblée générale de l'OMPI, de la Conférence de l’OMPI, de l’Assemblée de l’Union de Paris et de l’Assemblée de l’Union de BerneProjets d’ordre du jour des sessions ordinaires de 2023 de l’Assemblée générale de l'OMPI, de la Conférence de l’OMPI, de l’Assemblée de l’Union de Paris et de l’Assemblée de l’Union de Berne, Document complet (doc) Projets d’ordre du jour des sessions ordinaires de 2023 de l’Assemblée générale de l'OMPI, de la Conférence de l’OMPI, de l’Assemblée de l’Union de Paris et de l’Assemblée de l’Union de Berne, Document complet (pdf)
A/63/5 REV.Nouveau cycle d'élection des membres des bureaux des assemblées et autres organes des États membres de l'OMPINouveau cycle d'élection des membres des bureaux des assemblées et autres organes des États membres de l'OMPI, Document complet (doc) Nouveau cycle d'élection des membres des bureaux des assemblées et autres organes des États membres de l'OMPI, Document complet (pdf)
A/63/6Rapport du vérificateur externe des comptesRapport du vérificateur externe des comptes, Document complet (pdf)
A/63/7Liste des decisions adoptees par le comite du programme et budgetListe des decisions adoptees par le comite du programme et budget, Document complet (pdf)
A/63/8Proposition d’assistance et d’appui au secteur de l’innovation et de la créativité et au système de la propriété intellectuelle de l’UkraineProposition d’assistance et d’appui au secteur de l’innovation et de la créativité et au système de la propriété intellectuelle de l’Ukraine, Document complet (pdf)
A/63/9Rapport de synthèseRapport de synthèse, Document complet (doc) Rapport de synthèse, Document complet (pdf)
A/63/10Rapport généralRapport général, Document complet (pdf) Rapport général, Corps du document 1 (doc) Rapport général, Annexe 1 (doc)

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A/63/INF/4État de paiement des contributions au 30 juin 2022État de paiement des contributions au 30 juin 2022, Document complet (doc) État de paiement des contributions au 30 juin 2022, Document complet (pdf)
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