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Union du PCT - Comité de coopération technique du PCT: Trente-deuxième session

3 octobre au 7 octobre 2022 (Genève, Suisse) En présentiel

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PCT/CTC/32/1 PROV.Projet d’ordre du jourProjet d’ordre du jour, Document complet (doc) Projet d’ordre du jour, Document complet (pdf)
PCT/CTC/32/2 REV.Nomination de l’Autorité saoudienne de la propriété intellectuelle (SAIP)) en qualité d’administration chargée de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international selon le PCTNomination de l’Autorité saoudienne de la propriété intellectuelle (SAIP)) en qualité d’administration chargée de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international selon le PCT, Document complet (doc) Nomination de l’Autorité saoudienne de la propriété intellectuelle (SAIP)) en qualité d’administration chargée de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international selon le PCT, Document complet (pdf)
PCT/CTC/32/3Résumé présente par la présidenteRésumé présente par la présidente, Document complet (doc) Résumé présente par la présidente, Document complet (pdf)
Documents de réunion