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Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Quinzième session

3 octobre au 7 octobre 2022 (Genève, Suisse) Hybride

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PCT/WG/15/INF/1Liste des participantsListe des participants, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/1 PROV.3Projet d’ordre du jour reviséProjet d’ordre du jour revisé, Document complet (doc) Projet d’ordre du jour revisé, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/2Rapport sur la vingt-neuvième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCTRapport sur la vingt-neuvième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT, Document complet (doc) Rapport sur la vingt-neuvième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/3Mise en œuvre de la norme ST.26 de l’OMPIMise en œuvre de la norme ST.26 de l’OMPI, Document complet (doc) Mise en œuvre de la norme ST.26 de l’OMPI, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/4Registre des ressources d’apprentissage en ligneRegistre des ressources d’apprentissage en ligne, Document complet (doc) Registre des ressources d’apprentissage en ligne, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/5Citation de divulgations non écritesCitation de divulgations non écrites, Document complet (doc) Citation de divulgations non écrites, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/6Vérifications quant a la forme dans le cadre du PCTVérifications quant a la forme dans le cadre du PCT, Document complet (doc) Vérifications quant a la forme dans le cadre du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/7Coordination de la formation des examinateurs de brevetsCoordination de la formation des examinateurs de brevets, Document complet (doc) Coordination de la formation des examinateurs de brevets, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/8Rapport sur l’état d’avancement du projet de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT mené par les offices de l’IP5Rapport sur l’état d’avancement du projet de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT mené par les offices de l’IP5, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT mené par les offices de l’IP5, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/9Rapport sur l’etat d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la norme relative aux listages de sequencesRapport sur l’etat d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la norme relative aux listages de sequences, Document complet (doc) Rapport sur l’etat d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la norme relative aux listages de sequences, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/10Coordination de l’assistance technique relevant du PCTCoordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (doc) Coordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/11Documentation minimale du PCT : Propositions de modification du Règlement d’exécution du PCTDocumentation minimale du PCT : Propositions de modification du Règlement d’exécution du PCT, Document complet (doc) Documentation minimale du PCT : Propositions de modification du Règlement d’exécution du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/12Équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT rapport sur l’état d’avancement des travaux et prolongation de mandatÉquipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT rapport sur l’état d’avancement des travaux et prolongation de mandat, Document complet (doc) Équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT rapport sur l’état d’avancement des travaux et prolongation de mandat, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/13Mode de dépôt des demandes internationales et des documents connexesMode de dépôt des demandes internationales et des documents connexes, Document complet (doc) Mode de dépôt des demandes internationales et des documents connexes, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/14Traitement des demandes internationales en texte integralTraitement des demandes internationales en texte integral, Document complet (doc) Traitement des demandes internationales en texte integral, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/15Services en ligne du PCTServices en ligne du PCT, Document complet (doc) Services en ligne du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/16Integration officielle du Patent Prosecution Highway dans le PCT : Nouvelle conceptionIntegration officielle du Patent Prosecution Highway dans le PCT : Nouvelle conception, Document complet (doc) Integration officielle du Patent Prosecution Highway dans le PCT : Nouvelle conception, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/17Service de transfert de taxes de l’OMPIService de transfert de taxes de l’OMPI, Document complet (doc) Service de transfert de taxes de l’OMPI, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/18Demandes internationales redigées dans plusieurs languesDemandes internationales redigées dans plusieurs langues, Document complet (doc) Demandes internationales redigées dans plusieurs langues, Document complet (pdf)
PCT/WG/15/19Résumé présenté par la présidenteRésumé présenté par la présidente, Document complet (doc) Résumé présenté par la présidente, Document complet (pdf)

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Documents de réunion