Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Quinzième session

3 octobre au 7 octobre 2022 (Genève, Suisse) Hybride

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Code	Titre(s)		Fichier(s)
PCT/WG/15/INF/1	Liste des participants
PCT/WG/15/1 PROV.3	Projet d’ordre du jour revisé
PCT/WG/15/2	Rapport sur la vingt-neuvième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT
PCT/WG/15/3	Mise en œuvre de la norme ST.26 de l’OMPI
PCT/WG/15/4	Registre des ressources d’apprentissage en ligne
PCT/WG/15/5	Citation de divulgations non écrites
PCT/WG/15/6	Vérifications quant a la forme dans le cadre du PCT
PCT/WG/15/7	Coordination de la formation des examinateurs de brevets
PCT/WG/15/8	Rapport sur l’état d’avancement du projet de recherche et d’examen en collaboration dans le cadre du PCT mené par les offices de l’IP5
PCT/WG/15/9	Rapport sur l’etat d’avancement des travaux de l’équipe d’experts chargée de la norme relative aux listages de sequences
PCT/WG/15/10	Coordination de l’assistance technique relevant du PCT
PCT/WG/15/11	Documentation minimale du PCT : Propositions de modification du Règlement d’exécution du PCT
PCT/WG/15/12	Équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT rapport sur l’état d’avancement des travaux et prolongation de mandat
PCT/WG/15/13	Mode de dépôt des demandes internationales et des documents connexes
PCT/WG/15/14	Traitement des demandes internationales en texte integral
PCT/WG/15/15	Services en ligne du PCT
PCT/WG/15/16	Integration officielle du Patent Prosecution Highway dans le PCT : Nouvelle conception
PCT/WG/15/17	Service de transfert de taxes de l’OMPI
PCT/WG/15/18	Demandes internationales redigées dans plusieurs langues
PCT/WG/15/19	Résumé présenté par la présidente

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