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Assemblées des États membres de l'OMPI: Quarante-troisième série de réunions

24 septembre au 3 octobre 2007 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
A/43/INF/1 REV.Renseignements d'ordre généralRenseignements d'ordre général, Document complet (doc) Renseignements d'ordre général, Document complet (pdf)
A/43/INF/2Liste des documents préparatoiresListe des documents préparatoires, Document complet (doc) Liste des documents préparatoires, Document complet (pdf)
A/43/INF/3Liste des participants/ List of ParticipantsListe des participants/ List of Participants, Document complet (doc) Liste des participants/ List of Participants, Document complet (pdf)
A/43/INF/4 REV.Bureaux/ OfficersBureaux/ Officers, Document complet (doc) Bureaux/ Officers, Document complet (pdf)
A/43/INF/5Audit informatiqueAudit informatique, Corps du document 1 (doc) Audit informatique, Corps du document 1 (pdf) Audit informatique, Annexe 1 (pdf) Audit informatique, Annexe 2 (pdf)
A/43/INF/6Rapport du vérificateur extérieur: audit intermédiaire du projet de construction du nouveau bâtiment administratif et stockage supplémentaire - suivi de l'auditRapport du vérificateur extérieur: audit intermédiaire du projet de construction du nouveau bâtiment administratif et stockage supplémentaire - suivi de l'audit, Corps du document 1 (pdf) Rapport du vérificateur extérieur: audit intermédiaire du projet de construction du nouveau bâtiment administratif et stockage supplémentaire - suivi de l'audit, Annexe 1-2 (pdf)
A/43/INF/7OMPI - La décennie écoulée et les années à venirOMPI - La décennie écoulée et les années à venir, Document complet (doc) OMPI - La décennie écoulée et les années à venir, Document complet (pdf)
A/43/INF/8Brève note concernant les allégations à l'encontre de l'Organisation et de son Directeur généralBrève note concernant les allégations à l'encontre de l'Organisation et de son Directeur général, Document complet (doc)
A/43/INF/9Liste des documentsListe des documents, Document complet (doc) Liste des documents, Document complet (pdf)
A/43/1Ordre du jour unifié et annotéOrdre du jour unifié et annoté, Document complet (doc) Ordre du jour unifié et annoté, Document complet (pdf)
A/43/2Rapport sur l'exécution du programme en 2006Rapport sur l'exécution du programme en 2006, Document complet (doc) Rapport sur l'exécution du programme en 2006, Document complet (pdf)
A/43/3Budget révisé pour l'exercice biennal 2006-2007Budget révisé pour l'exercice biennal 2006-2007, Document complet (doc) Budget révisé pour l'exercice biennal 2006-2007, Document complet (pdf)
A/43/4Questions statutairesQuestions statutaires, Document complet (doc) Questions statutaires, Document complet (pdf)
A/43/5Normes comptables internationales du secteur public (Normes IPSAS)Normes comptables internationales du secteur public (Normes IPSAS), Document complet (doc) Normes comptables internationales du secteur public (Normes IPSAS), Document complet (pdf)
A/43/6--, Document complet (doc) -, Document complet (pdf)
A/43/7Composition du Comité de coordination de l'OMPI; élection des membres des comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPIComposition du Comité de coordination de l'OMPI; élection des membres des comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Corps du document 1 (doc) Composition du Comité de coordination de l'OMPI; élection des membres des comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Corps du document 1 (pdf) Composition du Comité de coordination de l'OMPI; élection des membres des comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Annexe 1 (doc) Composition du Comité de coordination de l'OMPI; élection des membres des comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Annexe 1 (pdf)
A/43/8Désignation du vérificateur des comptesDésignation du vérificateur des comptes, Document complet (doc) Désignation du vérificateur des comptes, Document complet (pdf)
A/43/9Admission d'observateursAdmission d'observateurs, Document complet (doc) Admission d'observateurs, Document complet (pdf)
A/43/10Service d'accès numérique aux documents de prioritéService d'accès numérique aux documents de priorité, Document complet (doc) Service d'accès numérique aux documents de priorité, Document complet (pdf)
A/43/11État de paiement des contributions au 21 september 2007État de paiement des contributions au 21 september 2007, Document complet (doc) État de paiement des contributions au 21 september 2007, Document complet (pdf)
A/43/12Programme et budget proposé pour l'exercice biennal 2008-2009Programme et budget proposé pour l'exercice biennal 2008-2009, Corps du document 1 (pdf) Programme et budget proposé pour l'exercice biennal 2008-2009, Annexe 1 (pdf) Programme et budget proposé pour l'exercice biennal 2008-2009, Annexe 2 (pdf)
A/43/13 REV.Rapport du Comité provisoire sur les propositions relatives à un plan d'action de l'OMPI pour le développement (PCDA)Rapport du Comité provisoire sur les propositions relatives à un plan d'action de l'OMPI pour le développement (PCDA), Document complet (doc) Rapport du Comité provisoire sur les propositions relatives à un plan d'action de l'OMPI pour le développement (PCDA), Document complet (pdf)
A/43/14Révision du règlement financier et du règlement d'éxécution du règlement financier de l'OrganisationRévision du règlement financier et du règlement d'éxécution du règlement financier de l'Organisation, Corps du document 1 (doc) Révision du règlement financier et du règlement d'éxécution du règlement financier de l'Organisation, Corps du document 1 (pdf) Révision du règlement financier et du règlement d'éxécution du règlement financier de l'Organisation, Annexe 1 (doc) Révision du règlement financier et du règlement d'éxécution du règlement financier de l'Organisation, Annexe 1 (pdf) Révision du règlement financier et du règlement d'éxécution du règlement financier de l'Organisation, Annexe 2 (doc) Révision du règlement financier et du règlement d'éxécution du règlement financier de l'Organisation, Annexe 2 (pdf)
A/43/15Projet d'utilization des réserves disponibles à moyen termeProjet d'utilization des réserves disponibles à moyen terme, Corps du document 1 (pdf) Projet d'utilization des réserves disponibles à moyen terme, Annexe 2 (pdf)
A/43/16Rapport généralRapport général, Corps du document 1 (doc) Rapport général, Corps du document 1 (pdf) Rapport général, Annexe 1 (doc) Rapport général, Annexe 1 (pdf)
Documents de réunion