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Union du PCT - Comité de coopération technique du PCT: Vingt-troisième session

24 septembre au 3 octobre 2007 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
PCT/CTC/23/1 REV.Projet d'ordre du jour réviséProjet d'ordre du jour révisé, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour révisé, Document complet (pdf)
PCT/CTC/23/2Prolongation de la nomination des administrations chargées de la recherche internationale et de l'examen préliminaire international selon le PCTProlongation de la nomination des administrations chargées de la recherche internationale et de l'examen préliminaire international selon le PCT, Document complet (doc) Prolongation de la nomination des administrations chargées de la recherche internationale et de l'examen préliminaire international selon le PCT, Document complet (pdf)
PCT/CTC/23/3Nomination de l'Institut National de la Propriété Industrielle du Brésil en qualité d'administration chargée de la recherche internationale et de l'examen préliminaire international selon le PCTNomination de l'Institut National de la Propriété Industrielle du Brésil en qualité d'administration chargée de la recherche internationale et de l'examen préliminaire international selon le PCT, Document complet (doc) Nomination de l'Institut National de la Propriété Industrielle du Brésil en qualité d'administration chargée de la recherche internationale et de l'examen préliminaire international selon le PCT, Document complet (pdf)
PCT/CTC/23/4Nomination de l'Office indien des brevets en qualité d'administration chargée de la recherche internationale et de l'examen préliminaire international selon le PCTNomination de l'Office indien des brevets en qualité d'administration chargée de la recherche internationale et de l'examen préliminaire international selon le PCT, Document complet (doc) Nomination de l'Office indien des brevets en qualité d'administration chargée de la recherche internationale et de l'examen préliminaire international selon le PCT, Document complet (pdf)
PCT/CTC/23/5RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)
Documents de réunion