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Assemblée générale de l'OMPI: Trente-huitième (19e session ordinaire)

22 septembre au 1 octobre 2009 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
WO/GA/38/1Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l'audit et de la supervision internesRapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l'audit et de la supervision internes, Document complet (doc) Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l'audit et de la supervision internes, Document complet (pdf)
WO/GA/38/2Bilan du comité d’audit de l’OMPI depuis 2008Bilan du comité d’audit de l’OMPI depuis 2008, Document complet (doc) Bilan du comité d’audit de l’OMPI depuis 2008, Document complet (pdf)
WO/GA/38/2 CORR.Bilan du Comité d'audit de l'OMPI depuis 2008 - RectificatifBilan du Comité d'audit de l'OMPI depuis 2008 - Rectificatif, Document complet (doc) Bilan du Comité d'audit de l'OMPI depuis 2008 - Rectificatif, Document complet (pdf)
WO/GA/38/3Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP)Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP), Document complet (doc) Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP), Document complet (pdf)
WO/GA/38/4Rapport sur les travaux du Comité consultatif sur l'application des droits (ACE)Rapport sur les travaux du Comité consultatif sur l'application des droits (ACE), Document complet (doc) Rapport sur les travaux du Comité consultatif sur l'application des droits (ACE), Document complet (pdf)
WO/GA/38/5Compte rendu des travaux du Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes (SCCR)Compte rendu des travaux du Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes (SCCR), Document complet (doc) Compte rendu des travaux du Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes (SCCR), Document complet (pdf)
WO/GA/38/6Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit des brevets (SCP)Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit des brevets (SCP), Document complet (doc) Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit des brevets (SCP), Document complet (pdf)
WO/GA/38/7Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT) en ce qui concerne les domaines de convergence relatifs à la représentation des marques non traditionnellesRapport sur les travaux du Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT) en ce qui concerne les domaines de convergence relatifs à la représentation des marques non traditionnelles, Document complet (doc) Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT) en ce qui concerne les domaines de convergence relatifs à la représentation des marques non traditionnelles, Document complet (pdf)
WO/GA/38/8Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT) en ce qui concerne les domaines de convergence relatis aux procédures d'opposition en matière de marquesRapport sur les travaux du Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT) en ce qui concerne les domaines de convergence relatis aux procédures d'opposition en matière de marques, Document complet (doc) Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT) en ce qui concerne les domaines de convergence relatis aux procédures d'opposition en matière de marques, Document complet (pdf)
WO/GA/38/9Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folkloreQuestions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore, Document complet (doc) Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore, Document complet (pdf)
WO/GA/38/10Comité permanent des techniques de l'informationComité permanent des techniques de l'information, Document complet (doc) Comité permanent des techniques de l'information, Document complet (pdf)
WO/GA/38/11Rapport sur l'état d'avancement du projet neutralité carboneRapport sur l'état d'avancement du projet neutralité carbone, Document complet (doc) Rapport sur l'état d'avancement du projet neutralité carbone, Document complet (pdf)
WO/GA/38/12Noms de domaine de l'internetNoms de domaine de l'internet, Document complet (doc) Noms de domaine de l'internet, Document complet (pdf)
WO/GA/38/13Coopération dans le cadre des déclarations communes de la Conférence diplomatique pour l'adoption du Traité sur le droit des brevets (PLT)Coopération dans le cadre des déclarations communes de la Conférence diplomatique pour l'adoption du Traité sur le droit des brevets (PLT), Document complet (doc) Coopération dans le cadre des déclarations communes de la Conférence diplomatique pour l'adoption du Traité sur le droit des brevets (PLT), Document complet (pdf)
WO/GA/38/14Composition du Comité du programme et budgetComposition du Comité du programme et budget, Document complet (doc) Composition du Comité du programme et budget, Document complet (pdf)
WO/GA/38/15Procédure de sélection du vérificateur externe des comptesProcédure de sélection du vérificateur externe des comptes, Document complet (pdf) Procédure de sélection du vérificateur externe des comptes, Corps du document 1 (doc) Procédure de sélection du vérificateur externe des comptes, Annexe 1 (doc)
WO/GA/38/16Composition du Comité d'audit de l'OMPIComposition du Comité d'audit de l'OMPI, Document complet (doc) Composition du Comité d'audit de l'OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/38/17Élements du nouveau mandat - Proposition de la Communauté européenne et de ses États membresÉlements du nouveau mandat - Proposition de la Communauté européenne et de ses États membres, Document complet (doc) Élements du nouveau mandat - Proposition de la Communauté européenne et de ses États membres, Document complet (pdf)
WO/GA/38/18Éléments du nouveau mandat - proposition des États-Unis d'AmériqueÉléments du nouveau mandat - proposition des États-Unis d'Amérique, Document complet (doc) Éléments du nouveau mandat - proposition des États-Unis d'Amérique, Document complet (pdf)
WO/GA/38/19Proposition de l’Australie concernant la prolongation du mandat du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folkloreProposition de l’Australie concernant la prolongation du mandat du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore, Document complet (doc) Proposition de l’Australie concernant la prolongation du mandat du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore, Document complet (pdf)
WO/GA/38/20RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)
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