Assemblée générale de l'OMPI: Trente-huitième (19e session ordinaire)

22 septembre au 1 octobre 2009 (Genève, Suisse) En présentiel

Code	Titre(s)		Fichier(s)
WO/GA/38/1	Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l'audit et de la supervision internes
WO/GA/38/2	Bilan du comité d’audit de l’OMPI depuis 2008
WO/GA/38/2 CORR.	Bilan du Comité d'audit de l'OMPI depuis 2008 - Rectificatif
WO/GA/38/3	Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP)
WO/GA/38/4	Rapport sur les travaux du Comité consultatif sur l'application des droits (ACE)
WO/GA/38/5	Compte rendu des travaux du Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes (SCCR)
WO/GA/38/6	Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit des brevets (SCP)
WO/GA/38/7	Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT) en ce qui concerne les domaines de convergence relatifs à la représentation des marques non traditionnelles
WO/GA/38/8	Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT) en ce qui concerne les domaines de convergence relatis aux procédures d'opposition en matière de marques
WO/GA/38/9	Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore
WO/GA/38/10	Comité permanent des techniques de l'information
WO/GA/38/11	Rapport sur l'état d'avancement du projet neutralité carbone
WO/GA/38/12	Noms de domaine de l'internet
WO/GA/38/13	Coopération dans le cadre des déclarations communes de la Conférence diplomatique pour l'adoption du Traité sur le droit des brevets (PLT)
WO/GA/38/14	Composition du Comité du programme et budget
WO/GA/38/15	Procédure de sélection du vérificateur externe des comptes
WO/GA/38/16	Composition du Comité d'audit de l'OMPI
WO/GA/38/17	Élements du nouveau mandat - Proposition de la Communauté européenne et de ses États membres
WO/GA/38/18	Éléments du nouveau mandat - proposition des États-Unis d'Amérique
WO/GA/38/19	Proposition de l’Australie concernant la prolongation du mandat du Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore
WO/GA/38/20	Rapport