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Union de Madrid - Assemblée: Quarante deuxième (18e session ordinaire)

22 septembre au 1 octobre 2009 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
MM/A/42/1Étude sur l'introduction de langues de dépôt supplémentaires dans le système de MadridÉtude sur l'introduction de langues de dépôt supplémentaires dans le système de Madrid, Document complet (doc) Étude sur l'introduction de langues de dépôt supplémentaires dans le système de Madrid, Document complet (pdf)
MM/A/42/2Programme de modernisation du système informatique (systèmes d'enregistrement international de Madrid et de La Haye): Rapport de situation et étapes suivantes proposéesProgramme de modernisation du système informatique (systèmes d'enregistrement international de Madrid et de La Haye): Rapport de situation et étapes suivantes proposées, Document complet (doc) Programme de modernisation du système informatique (systèmes d'enregistrement international de Madrid et de La Haye): Rapport de situation et étapes suivantes proposées, Document complet (pdf)
MM/A/42/3Base de données du système de Madrid répertoriant les indications acceptables de produits et de servicesBase de données du système de Madrid répertoriant les indications acceptables de produits et de services, Document complet (doc) Base de données du système de Madrid répertoriant les indications acceptables de produits et de services, Document complet (pdf)
MM/A/42/4RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)
Documents de réunion