Autres réunions connexes / parallèles: A/49
Précédentes réunions / Réunions futures: MM/A/43 >> MM/A/44 >> MM/A/45

Union de Madrid - Assemblée: Quarante-quatrième (19e session ordinaire)

26 septembre au 5 octobre 2011 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
MM/A/44/1Propositions relatives à la simplification du système de MadridPropositions relatives à la simplification du système de Madrid, Document complet (doc) Propositions relatives à la simplification du système de Madrid, Document complet (pdf)
MM/A/44/2Examen de l’application de l’article 9sexies.1)b) du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marquesExamen de l’application de l’article 9sexies.1)b) du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques, Document complet (doc) Examen de l’application de l’article 9sexies.1)b) du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques, Document complet (pdf)
MM/A/44/3Rapport sur l’état d’avancement de la base de données sur les produits et services du système de MadridRapport sur l’état d’avancement de la base de données sur les produits et services du système de Madrid, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement de la base de données sur les produits et services du système de Madrid, Document complet (pdf)
MM/A/44/4Rapport sur l’état d’avancement du programme de modernisation informatique (systèmes d’enregistrement international de Madrid et de La Haye)Rapport sur l’état d’avancement du programme de modernisation informatique (systèmes d’enregistrement international de Madrid et de La Haye), Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du programme de modernisation informatique (systèmes d’enregistrement international de Madrid et de La Haye), Document complet (pdf)
MM/A/44/5RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)
Documents de réunion