Autres réunions connexes / parallèles: A/51
Précédentes réunions / Réunions futures: WO/GA/42 >> WO/GA/43 >> WO/GA/44

Assemblée générale de l'OMPI: Quarante-troisième (21e session ordinaire)

23 septembre au 2 octobre 2013 (Genève, Suisse) En présentiel

Télécharger:
  • Français ZIP
CodeTitre(s)Fichier(s)
WO/GA/43/1Composition du Comité du programme et budgetComposition du Comité du programme et budget, Document complet (doc) Composition du Comité du programme et budget, Document complet (pdf)
WO/GA/43/2Rapport financier annuel et états financiers pour 2012Rapport financier annuel et états financiers pour 2012, Document complet (doc) Rapport financier annuel et états financiers pour 2012, Document complet (pdf)
WO/GA/43/3État de paiement des contributions au 30 juin 2013État de paiement des contributions au 30 juin 2013, Document complet (doc) État de paiement des contributions au 30 juin 2013, Document complet (pdf)
WO/GA/43/5Rapport de l’Organe consultatif independant de surveillance (OCIS)Rapport de l’Organe consultatif independant de surveillance (OCIS), Document complet (doc) Rapport de l’Organe consultatif independant de surveillance (OCIS), Document complet (pdf)
WO/GA/43/6Rapport du jury de sélection en vue de la nomination des nouveaux membres de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPIRapport du jury de sélection en vue de la nomination des nouveaux membres de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI, Document complet (htm)
WO/GA/43/7Rapport de synthèse annuel du Directeur de la Division de l’audit et de la supervision internesRapport de synthèse annuel du Directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes, Document complet (doc) Rapport de synthèse annuel du Directeur de la Division de l’audit et de la supervision internes, Document complet (pdf)
WO/GA/43/8Rapport du vérificateur externe des comptesRapport du vérificateur externe des comptes, Document complet (doc) Rapport du vérificateur externe des comptes, Document complet (pdf)
WO/GA/43/9 REV.Rapport sur les résultats de la Conférence diplomatique de Marrakech pour la conclusion d’un traité visant à faciliter l’accès des déficients visuels et des personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiéesRapport sur les résultats de la Conférence diplomatique de Marrakech pour la conclusion d’un traité visant à faciliter l’accès des déficients visuels et des personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées, Document complet (doc) Rapport sur les résultats de la Conférence diplomatique de Marrakech pour la conclusion d’un traité visant à faciliter l’accès des déficients visuels et des personnes ayant des difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées, Document complet (pdf)
WO/GA/43/10Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP)Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP), Document complet (doc) Rapport du Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP), Document complet (pdf)
WO/GA/43/11Description de la contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement qui les concernentDescription de la contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement qui les concernent, Document complet (doc) Description de la contribution des organes compétents de l’OMPI à la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement qui les concernent, Document complet (pdf)
WO/GA/43/12Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèlesQuestions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles, Document complet (doc) Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles, Document complet (pdf)
WO/GA/43/13Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes , Document complet (doc) Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes , Document complet (pdf)
WO/GA/43/14Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC), Document complet (doc) Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC), Document complet (pdf)
WO/GA/43/15Coopération dans le cadre des déclarations communes de la conférence diplomatique pour l’adoption du Traité sur le droit des brevets (PLT)Coopération dans le cadre des déclarations communes de la conférence diplomatique pour l’adoption du Traité sur le droit des brevets (PLT), Document complet (doc) Coopération dans le cadre des déclarations communes de la conférence diplomatique pour l’adoption du Traité sur le droit des brevets (PLT), Document complet (pdf)
WO/GA/43/16Rapports sur les autres comités de l’OMPIRapports sur les autres comités de l’OMPI, Document complet (doc) Rapports sur les autres comités de l’OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/43/17Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaineCentre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine, Document complet (doc) Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine, Document complet (pdf)
WO/GA/43/18Gouvernance de l'OMPIGouvernance de l'OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/43/19Rapport sur la mise en oeuvre des recommandations présentées pour examen par le corps commun d'inspection aux instances délibérantes de l'OMPIRapport sur la mise en oeuvre des recommandations présentées pour examen par le corps commun d'inspection aux instances délibérantes de l'OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/43/20Rapport final sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du Programme de réorientation stratégique de l’OMPIRapport final sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du Programme de réorientation stratégique de l’OMPI, Document complet (doc) Rapport final sur l’état d’avancement de la mise en œuvre du Programme de réorientation stratégique de l’OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/43/21Proposition de définition des dépenses de développement dans le cadre du programme et budgetProposition de définition des dépenses de développement dans le cadre du programme et budget, Document complet (doc) Proposition de définition des dépenses de développement dans le cadre du programme et budget, Document complet (pdf)
WO/GA/43/22RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)
Documents de réunion