Autres réunions connexes / parallèles: A/37
Précédentes réunions / Réunions futures: WO/GA/27 >> WO/GA/28 >> WO/GA/29

Assemblée générale de l'OMPI: Vingt-huitième session (13p session extraordinaire)

23 septembre au 1 octobre 2002 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
WO/GA/28/1Composition du Comité du programme et budgetComposition du Comité du programme et budget, Document complet (doc) Composition du Comité du programme et budget, Document complet (pdf)
WO/GA/28/2Commission consultative des politiques (CCP)Commission consultative des politiques (CCP), Document complet (doc) Commission consultative des politiques (CCP), Document complet (pdf)
WO/GA/28/3Noms de domaine de l'InternetNoms de domaine de l'Internet, Document complet (doc) Noms de domaine de l'Internet, Document complet (pdf)
WO/GA/28/3 ADD.Noms de domaine de l'InternetNoms de domaine de l'Internet, Document complet (doc) Noms de domaine de l'Internet, Document complet (pdf)
WO/GA/28/3 ADD.2Noms de domaine de l'InternetNoms de domaine de l'Internet, Document complet (doc) Noms de domaine de l'Internet, Document complet (pdf)
WO/GA/28/4Questions concernant le statut du ou des comités consultatifs sur la sanction des droitsQuestions concernant le statut du ou des comités consultatifs sur la sanction des droits, Document complet (doc) Questions concernant le statut du ou des comités consultatifs sur la sanction des droits, Document complet (pdf)
WO/GA/28/5Conférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuellesConférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles, Document complet (doc) Conférence diplomatique sur la protection des interprétations et exécutions audiovisuelles, Document complet (pdf)
WO/GA/28/6Informations concernant la Réunion de consultation sur la sanction des doitsInformations concernant la Réunion de consultation sur la sanction des doits, Document complet (doc) Informations concernant la Réunion de consultation sur la sanction des doits, Document complet (pdf)
WO/GA/28/7RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (htm) Rapport, Document complet (pdf)
WO/GA/28/7 CORR.Rectificatif concernant le point 6 du rapport (composition du Comité du programme et budget)Rectificatif concernant le point 6 du rapport (composition du Comité du programme et budget), Document complet (doc) Rectificatif concernant le point 6 du rapport (composition du Comité du programme et budget), Document complet (pdf)
Documents de réunion