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Assemblée générale de l'OMPI: Trente-deuxième session (17e session ordinaire)

26 septembre au 5 octobre 2005 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
WO/GA/32/1Composition du Comité du programme et budgetComposition du Comité du programme et budget, Document complet (doc) Composition du Comité du programme et budget, Document complet (pdf)
WO/GA/32/2Questions concernant un plan d'action de l'OMPI pour le développementQuestions concernant un plan d'action de l'OMPI pour le développement, Document complet (doc) Questions concernant un plan d'action de l'OMPI pour le développement, Document complet (pdf)
WO/GA/32/3Questions concernant les noms de domaine de l'InternetQuestions concernant les noms de domaine de l'Internet, Corps du document 1 (doc) Questions concernant les noms de domaine de l'Internet, Corps du document 1 (pdf) Questions concernant les noms de domaine de l'Internet, Annexe 1 (doc) Questions concernant les noms de domaine de l'Internet, Annexe 1 (pdf)
WO/GA/32/4Protection des interprétations et exécutions audiovisuellesProtection des interprétations et exécutions audiovisuelles, Document complet (doc) Protection des interprétations et exécutions audiovisuelles, Document complet (pdf)
WO/GA/32/4 CORR.
WO/GA/32/5Protection des organismes de radiodiffusionProtection des organismes de radiodiffusion, Document complet (doc) Protection des organismes de radiodiffusion, Document complet (pdf)
WO/GA/32/5 CORR.Protection des organismes de radiodiffusionProtection des organismes de radiodiffusion, Document complet (doc) Protection des organismes de radiodiffusion, Document complet (pdf)
WO/GA/32/6Participation des Communautés Autochtones et Locales: Création d'un Fonds de Contributions Volontaires. Recommandation du Comité Intergouvernemental de la Propriété Intellectuelle Relative aux Ressources Génétiques, aux Savoirs Traditionnels et au FolkloreParticipation des Communautés Autochtones et Locales: Création d'un Fonds de Contributions Volontaires. Recommandation du Comité Intergouvernemental de la Propriété Intellectuelle Relative aux Ressources Génétiques, aux Savoirs Traditionnels et au Folklore, Document complet (doc) Participation des Communautés Autochtones et Locales: Création d'un Fonds de Contributions Volontaires. Recommandation du Comité Intergouvernemental de la Propriété Intellectuelle Relative aux Ressources Génétiques, aux Savoirs Traditionnels et au Folklore, Document complet (pdf)
WO/GA/32/7Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folkloreQuestions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore, Document complet (doc) Questions concernant le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore, Document complet (pdf)
WO/GA/32/8Invitation adressée à l'OMPI par la Conférence des Parties à la Convention sur la Diversité BiologiqueInvitation adressée à l'OMPI par la Conférence des Parties à la Convention sur la Diversité Biologique, Document complet (doc) Invitation adressée à l'OMPI par la Conférence des Parties à la Convention sur la Diversité Biologique, Document complet (pdf)
WO/GA/32/9Questions concernant le Comité permanent du droit des brevetsQuestions concernant le Comité permanent du droit des brevets, Document complet (doc) Questions concernant le Comité permanent du droit des brevets, Document complet (pdf)
WO/GA/32/10Questions concernant le Comité consultatif sur l'application des droits (ACE)Questions concernant le Comité consultatif sur l'application des droits (ACE), Document complet (doc) Questions concernant le Comité consultatif sur l'application des droits (ACE), Document complet (pdf)
WO/GA/32/11Questions concernant le Traité sur le droit des brevetsQuestions concernant le Traité sur le droit des brevets, Document complet (doc) Questions concernant le Traité sur le droit des brevets, Document complet (pdf)
WO/GA/32/12Questions concernant la Conférence diplomatique pour l'adoption d'un Traité révisé sur le droit des marquesQuestions concernant la Conférence diplomatique pour l'adoption d'un Traité révisé sur le droit des marques, Document complet (doc) Questions concernant la Conférence diplomatique pour l'adoption d'un Traité révisé sur le droit des marques, Document complet (pdf)
WO/GA/32/13RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)
Documents de réunion