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Assemblées des États membres de l'OMPI: Quarante-huitième série de réunions

20 septembre au 29 septembre 2010 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
A/48/INF/1 REV.Renseignements d’ordre généralRenseignements d’ordre général, Corps du document 1 (doc) Renseignements d’ordre général, Corps du document 1 (pdf) Renseignements d’ordre général, Annexe 1 (doc) Renseignements d’ordre général, Annexe 1 (pdf)
A/48/INF/2Liste des documents préparatoiresListe des documents préparatoires, Document complet (doc) Liste des documents préparatoires, Document complet (pdf)
A/48/INF/3Liste des participants/List of ParticipantsListe des participants/List of Participants, Document complet (doc) Liste des participants/List of Participants, Document complet (pdf)
A/48/INF/4Bureaux/OfficersBureaux/Officers, Document complet (doc) Bureaux/Officers, Document complet (pdf)
A/48/INF/5Liste des documentsListe des documents, Document complet (doc) Liste des documents, Document complet (pdf)
A/48/1Ordre du jour unifié et annotéOrdre du jour unifié et annoté, Document complet (doc) Ordre du jour unifié et annoté, Document complet (pdf)
A/48/2 REV.Admission d'observateursAdmission d'observateurs, Document complet (doc) Admission d'observateurs, Document complet (pdf)
A/48/3Plan stratégique à moyen terme de l'OMPI pour 2010 - 2015Plan stratégique à moyen terme de l'OMPI pour 2010 - 2015, Document complet (doc) Plan stratégique à moyen terme de l'OMPI pour 2010 - 2015, Document complet (pdf)
A/48/4Niveau d'utilisation des réserves et synthèse financière actualisée pour 2010Niveau d'utilisation des réserves et synthèse financière actualisée pour 2010, Document complet (doc) Niveau d'utilisation des réserves et synthèse financière actualisée pour 2010, Document complet (pdf)
A/48/5 REV.Examen de la procédure budgétaire appliquée aux projets proposés par le Comité du dévelopement et de la propriété intellectuelle (CDIP) pour la mise en 'uvre des recommandations relatives au Plan d'ction pour le développementExamen de la procédure budgétaire appliquée aux projets proposés par le Comité du dévelopement et de la propriété intellectuelle (CDIP) pour la mise en 'uvre des recommandations relatives au Plan d'ction pour le développement, Document complet (doc) Examen de la procédure budgétaire appliquée aux projets proposés par le Comité du dévelopement et de la propriété intellectuelle (CDIP) pour la mise en 'uvre des recommandations relatives au Plan d'ction pour le développement, Document complet (pdf)
A/48/6Rapport sur l'exécution du Programme en 2008-2009Rapport sur l'exécution du Programme en 2008-2009, Document complet (pdf)
A/48/7Rapport de gestion financière pour l'exercice biennal 2008-2009: arriérés de contributions au 30 juin 2010Rapport de gestion financière pour l'exercice biennal 2008-2009: arriérés de contributions au 30 juin 2010, Document complet (doc) Rapport de gestion financière pour l'exercice biennal 2008-2009: arriérés de contributions au 30 juin 2010, Document complet (pdf)
A/48/8État de paiement des contributions au 17 septembre 2010État de paiement des contributions au 17 septembre 2010, Document complet (doc) État de paiement des contributions au 17 septembre 2010, Document complet (pdf)
A/48/9 REV.Politique en matière de réserves et principes régissant l'utilisation des réservesPolitique en matière de réserves et principes régissant l'utilisation des réserves, Document complet (doc) Politique en matière de réserves et principes régissant l'utilisation des réserves, Document complet (pdf)
A/48/10Politique en matière de placementsPolitique en matière de placements, Document complet (pdf)
A/48/11Politique linguistique de l'OMPIPolitique linguistique de l'OMPI, Document complet (doc) Politique linguistique de l'OMPI, Document complet (pdf)
A/48/11 ADD.Politique linguistique à l'OMPIPolitique linguistique à l'OMPI, Document complet (doc) Politique linguistique à l'OMPI, Document complet (pdf)
A/48/12Politique relative aux bureaux extérieurs de l'OMPIPolitique relative aux bureaux extérieurs de l'OMPI, Document complet (doc) Politique relative aux bureaux extérieurs de l'OMPI, Document complet (pdf)
A/48/12 REV.
A/48/14Proposition relative à la mise en oeuvre d'un système intégré et global de planification des ressources de l'organisation (ERP)Proposition relative à la mise en oeuvre d'un système intégré et global de planification des ressources de l'organisation (ERP), Document complet (pdf)
A/48/15Rapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau règlement financier et son règlement d'exécution et les normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS)Rapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau règlement financier et son règlement d'exécution et les normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS), Document complet (doc) Rapport sur l'état d'avancement de la mise en oeuvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau règlement financier et son règlement d'exécution et les normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS), Document complet (pdf)
A/48/16Rapport sur l'état d'avancement du projet neutralité carboneRapport sur l'état d'avancement du projet neutralité carbone, Document complet (doc) Rapport sur l'état d'avancement du projet neutralité carbone, Document complet (pdf)
A/48/17Rapport sur l'état d'avancement du projet relatif à l'accessibilité sur le campus de l'OMPIRapport sur l'état d'avancement du projet relatif à l'accessibilité sur le campus de l'OMPI, Document complet (doc) Rapport sur l'état d'avancement du projet relatif à l'accessibilité sur le campus de l'OMPI, Document complet (pdf)
A/48/18Année internationale de la biodiveristé: la biodiversité sur le campus de l'OMPIAnnée internationale de la biodiveristé: la biodiversité sur le campus de l'OMPI, Document complet (doc) Année internationale de la biodiveristé: la biodiversité sur le campus de l'OMPI, Document complet (pdf)
A/48/19Rapport sur l'état d'avancement du projet relatif à la nouvelle constructionRapport sur l'état d'avancement du projet relatif à la nouvelle construction, Document complet (pdf)
A/48/20Rapport sur l''etat d' avancement du projet relatif au renforcement des normes de sûreté et de sécurité pour les bâtiment existants de l'OMPIRapport sur l''etat d' avancement du projet relatif au renforcement des normes de sûreté et de sécurité pour les bâtiment existants de l'OMPI, Document complet (pdf)
A/48/21Rapport de validation du rapport sur l'exécution du programm en 2008-2009 de la Division de l áudit et de la supervision internesRapport de validation du rapport sur l'exécution du programm en 2008-2009 de la Division de l áudit et de la supervision internes, Document complet (doc) Rapport de validation du rapport sur l'exécution du programm en 2008-2009 de la Division de l áudit et de la supervision internes, Document complet (pdf)
A/48/22Rapport sur l'état d'avancement du projet rleatif à la nouvelle salle de conférenceRapport sur l'état d'avancement du projet rleatif à la nouvelle salle de conférence, Document complet (pdf)
A/48/23Projets d'ordre du jour des sessions ordinaires de 2011 de l'Assemblée général de l'OMPI, de la Conférence de l'OMPI, de l'Assemblée de l'Union de Paris et de l'Assemblée de l'Union de BerneProjets d'ordre du jour des sessions ordinaires de 2011 de l'Assemblée général de l'OMPI, de la Conférence de l'OMPI, de l'Assemblée de l'Union de Paris et de l'Assemblée de l'Union de Berne, Document complet (doc) Projets d'ordre du jour des sessions ordinaires de 2011 de l'Assemblée général de l'OMPI, de la Conférence de l'OMPI, de l'Assemblée de l'Union de Paris et de l'Assemblée de l'Union de Berne, Document complet (pdf)
A/48/24Résumé des recommandations formulées par le Comité du programme et budget à sa quinzième session (1er - 3 septembre 2010)Résumé des recommandations formulées par le Comité du programme et budget à sa quinzième session (1er - 3 septembre 2010), Document complet (doc) Résumé des recommandations formulées par le Comité du programme et budget à sa quinzième session (1er - 3 septembre 2010), Document complet (pdf)
A/48/25États financiers pour l'exercice biennal 2008-2009 selon les normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS)États financiers pour l'exercice biennal 2008-2009 selon les normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS), Document complet (doc) États financiers pour l'exercice biennal 2008-2009 selon les normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS), Document complet (pdf)
A/48/26Rapport généralRapport général, Corps du document 1 (doc) Rapport général, Corps du document 1 (pdf) Rapport général, Annexe 1 (doc) Rapport général, Annexe 1 (pdf) Rapport général, Annexe 3 (doc) Rapport général, Annexe 3 (pdf)
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