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Governing Bodies of WIPO & the Unions Administered by WIPO

20 septembre au 29 septembre 1993 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
AB/XXIV/INF/1 REV.Renseignements d'ordre généralRenseignements d'ordre général, Document complet (pdf)
AB/XXIV/INF/2Règlements intérieurs particuliers des organes directeursRèglements intérieurs particuliers des organes directeurs, Document complet (pdf)
AB/XXIV/INF/3Liste des documents préparatoires (publiés le 17 septembre 1993 ou avant cette date)Liste des documents préparatoires (publiés le 17 septembre 1993 ou avant cette date), Document complet (pdf)
AB/XXIV/INF/4Liste des participantsListe des participants, Document complet (pdf)
AB/XXIV/INF/5BureauxBureaux, Document complet (pdf)
AB/XXIV/INF/6Liste des documentsListe des documents, Document complet (pdf)
AB/XXIV/1 REV.Projet d'ordre du jour unifié et annotéProjet d'ordre du jour unifié et annoté, Document complet (pdf)
AB/XXIV/2Projet de programme et de budget pour l'exercice biennal 1994-95; Plan pour la périod à moyen terme 1996 à 1999Projet de programme et de budget pour l'exercice biennal 1994-95; Plan pour la périod à moyen terme 1996 à 1999, Document complet (pdf)
AB/XXIV/3Rapport du Comité du budget de l'OMPI au sujet du document AB/XXIV/2Rapport du Comité du budget de l'OMPI au sujet du document AB/XXIV/2, Document complet (pdf)
AB/XXIV/4Observations du Directeur général sur le rapport du Comité du budget de l'OMPI au sujet du document AB/XXIV/2Observations du Directeur général sur le rapport du Comité du budget de l'OMPI au sujet du document AB/XXIV/2, Document complet (pdf)
AB/XXIV/5Système de contribution unique pour les six unions financées par des contributions et alignement des contributions des Etats que ne sont membres d'aucune unionSystème de contribution unique pour les six unions financées par des contributions et alignement des contributions des Etats que ne sont membres d'aucune union, Document complet (pdf)
AB/XXIV/6Rapport du Comité du Budget de l'OMPI au sujet du document AB/XXIV/5Rapport du Comité du Budget de l'OMPI au sujet du document AB/XXIV/5, Document complet (pdf)
AB/XXIV/7Observations du Directeur général sur le rapport du Comité du budget de l'OMPI au sujet du document AB/XXIV/5Observations du Directeur général sur le rapport du Comité du budget de l'OMPI au sujet du document AB/XXIV/5, Document complet (pdf)
AB/XXIV/8Activités menées en 1992Activités menées en 1992, Document complet (pdf)
AB/XXIV/9Activités menées entre le 1er janvier et le 30 juin 1993; comptes de l'exercice biennal 1990-1991; rapport financier intermédiaire pour 1992; situation du paiement des contributions au 1er juillet 1993; changements de classe de contributionActivités menées entre le 1er janvier et le 30 juin 1993; comptes de l'exercice biennal 1990-1991; rapport financier intermédiaire pour 1992; situation du paiement des contributions au 1er juillet 1993; changements de classe de contribution, Document complet (pdf)
AB/XXIV/10 REV.Election des membres des comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne; désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPIElection des membres des comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne; désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Document complet (pdf)
AB/XXIV/11Admission d'observateurs et approbation d'un accord de travailAdmission d'observateurs et approbation d'un accord de travail, Document complet (pdf)
AB/XXIV/12Situation du paiement des contributions au 15 septembre 1993Situation du paiement des contributions au 15 septembre 1993, Document complet (pdf)
AB/XXIV/13Désignation d'un vérificateur des comptesDésignation d'un vérificateur des comptes, Document complet (pdf)
AB/XXIV/14Election des membres du Comité du budget de l'OMPIElection des membres du Comité du budget de l'OMPI, Document complet (pdf)
AB/XXIV/15Locaux de l'OMPILocaux de l'OMPI, Document complet (pdf)
AB/XXIV/16Rapport du Directeur général sur les activités menées par le Comité permanent de l'OMPI chargé de l'information en matière de propriété industrielle (PCIPI)du 6 juillet 1991 au 30 juin 1993Rapport du Directeur général sur les activités menées par le Comité permanent de l'OMPI chargé de l'information en matière de propriété industrielle (PCIPI)du 6 juillet 1991 au 30 juin 1993, Document complet (pdf)
AB/XXIV/17Admission d'observateurs (additif du document AB/XXIV/11)Admission d'observateurs (additif du document AB/XXIV/11), Document complet (pdf)
AB/XXIV/18Rapport généralRapport général, Document complet (pdf)
Meeting documents