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WIPO Conference

20 septembre au 29 septembre 1993 (Genève, Suisse) En présentiel

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WO/CF/XII/1Examen des rapports du Comité permanent chargé de la coopération pour le développement en rapport avec la propriété industrielle et du Comité permanent chargé de la coopération pour le développement en rapport avec le droit d'auteur et les droits voisinsExamen des rapports du Comité permanent chargé de la coopération pour le développement en rapport avec la propriété industrielle et du Comité permanent chargé de la coopération pour le développement en rapport avec le droit d'auteur et les droits voisins, Document complet (pdf)
WO/CF/XII/2Désignation des membres du groupe de travail du Comité permanent chargé de la coopération pour le développement en rapport avec la propriété industrielle et du groupe de travail du Comité permanent chargé de la coopération pour le développement en rapport avec le droit d'auteur et les droits voisins pour leurs sessions de 1995Désignation des membres du groupe de travail du Comité permanent chargé de la coopération pour le développement en rapport avec la propriété industrielle et du groupe de travail du Comité permanent chargé de la coopération pour le développement en rapport avec le droit d'auteur et les droits voisins pour leurs sessions de 1995, Document complet (pdf)
WO/CF/XII/3Examen des rapports du groupe de travail du Comité permanent chargé de la coopération pour le développement en rapport avec la propriété industrielle et du groupe de travail du Comité permanent chargé de la coopération pour le développement en rapport avec le droit d'auteur et les droits voisinsExamen des rapports du groupe de travail du Comité permanent chargé de la coopération pour le développement en rapport avec la propriété industrielle et du groupe de travail du Comité permanent chargé de la coopération pour le développement en rapport avec le droit d'auteur et les droits voisins, Document complet (pdf)
WO/CF/XII/4RapportRapport, Document complet (pdf)
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