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Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Sixième session

21 mai au 24 mai 2013 (Genève, Suisse) En présentiel

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PCT/WG/6/1 REVProjet d'ordre du jour réviséProjet d'ordre du jour révisé, Document complet (doc) Projet d'ordre du jour révisé, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/2ePCTePCT, Document complet (doc) ePCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/3Rapport sur la vingtième Réunion des administrations internationales du PCTRapport sur la vingtième Réunion des administrations internationales du PCT, Document complet (doc) Rapport sur la vingtième Réunion des administrations internationales du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/4Exigences et procédures applicables à la nomination d'offices en qualité d'administrations chargées de la recherche internationale et de l'examen préliminaire international selon le PCTExigences et procédures applicables à la nomination d'offices en qualité d'administrations chargées de la recherche internationale et de l'examen préliminaire international selon le PCT, Document complet (doc) Exigences et procédures applicables à la nomination d'offices en qualité d'administrations chargées de la recherche internationale et de l'examen préliminaire international selon le PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/5Recherche internationale supplémentaireRecherche internationale supplémentaire, Document complet (doc) Recherche internationale supplémentaire, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/6Observations par les tiersObservations par les tiers, Document complet (doc) Observations par les tiers, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/7Norme relative aux listages des séquences selon le PCT Norme relative aux listages des séquences selon le PCT , Document complet (doc) Norme relative aux listages des séquences selon le PCT , Document complet (pdf)
PCT/WG/6/8 Révision de la norme ST.14 de l'OMPI Révision de la norme ST.14 de l'OMPI, Document complet (doc) Révision de la norme ST.14 de l'OMPI, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/9Documentation minimale du PCTDocumentation minimale du PCT, Document complet (doc) Documentation minimale du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/10Réductions des taxes du PCTRéductions des taxes du PCT, Document complet (doc) Réductions des taxes du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/11Coordination de l'assistance technique fournie en vertu du PCTCoordination de l'assistance technique fournie en vertu du PCT, Document complet (doc) Coordination de l'assistance technique fournie en vertu du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/12Restauration du droit de prioritéRestauration du droit de priorité, Document complet (doc) Restauration du droit de priorité, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/13Mise à disposition de l’opinion écrite de l’administration chargée de la recherche internationale à compter de la date de la publication internationaleMise à disposition de l’opinion écrite de l’administration chargée de la recherche internationale à compter de la date de la publication internationale, Document complet (doc) Mise à disposition de l’opinion écrite de l’administration chargée de la recherche internationale à compter de la date de la publication internationale, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/14PCT Kaizen (de l’optimisation partielle à l’optimisation totale)PCT Kaizen (de l’optimisation partielle à l’optimisation totale), Document complet (doc) PCT Kaizen (de l’optimisation partielle à l’optimisation totale), Document complet (pdf)
PCT/WG/6/14 REVPCT Kaizen (de l'optimisation partielle à l'optimisation totale)
PCT/WG/6/15Discussion des propositions plus detailées concernant le PCT 20/20Discussion des propositions plus detailées concernant le PCT 20/20, Document complet (doc) Discussion des propositions plus detailées concernant le PCT 20/20, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/16Réponse obligatoire aux observations négatives pendant la phase nationaleRéponse obligatoire aux observations négatives pendant la phase nationale, Document complet (doc) Réponse obligatoire aux observations négatives pendant la phase nationale, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/17Intégration officielle du Patent Prosecution Highway dans le PCTIntégration officielle du Patent Prosecution Highway dans le PCT, Document complet (doc) Intégration officielle du Patent Prosecution Highway dans le PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/18Recherches complémentaires obligatoiresRecherches complémentaires obligatoires, Document complet (doc) Recherches complémentaires obligatoires, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/19Consignation obligatoire de la stratégie de rechercheConsignation obligatoire de la stratégie de recherche, Document complet (doc) Consignation obligatoire de la stratégie de recherche, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/20Clarification de la procédure relative à l'incorporation par renvoi de parties manquantesClarification de la procédure relative à l'incorporation par renvoi de parties manquantes, Document complet (doc) Clarification de la procédure relative à l'incorporation par renvoi de parties manquantes, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/21Amélioration du respect des délais concernant l'établissement et la publication des rapports de recherche internationaleAmélioration du respect des délais concernant l'établissement et la publication des rapports de recherche internationale, Document complet (doc) Amélioration du respect des délais concernant l'établissement et la publication des rapports de recherche internationale, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/22 REV.Rapport d'évaluation du deuxième projet pilote de recherche et d'examen en collaborationRapport d'évaluation du deuxième projet pilote de recherche et d'examen en collaboration, Document complet (doc) Rapport d'évaluation du deuxième projet pilote de recherche et d'examen en collaboration, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/23Résumé présenté par le présidentRésumé présenté par le président, Document complet (doc) Résumé présenté par le président, Document complet (pdf)
PCT/WG/6/24RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)

Autres documents connexes

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PCT/WG/6/PRESENTATION/EPCT
PCT/WG/6/PRESENTATION/STATISTICS
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