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Assemblée générale de l'OMPI: Quarante-quatrième session (23e session extraordinaire)

10 décembre au 12 décembre 2013 (Genève, Suisse) En présentiel

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WO/GA/44/1Proposition du groupe B concernant la “Décision de l’Assemblée générale relative à la decision prise par le Comité de coordination au sujet des bureaux extérieurs à sa soixante septième session (44e session ordinaire)”Proposition du groupe B concernant la “Décision de l’Assemblée générale relative à la decision prise par le Comité de coordination au sujet des bureaux extérieurs à sa soixante septième session (44e session ordinaire)”, Document complet (doc) Proposition du groupe B concernant la “Décision de l’Assemblée générale relative à la decision prise par le Comité de coordination au sujet des bureaux extérieurs à sa soixante septième session (44e session ordinaire)”, Document complet (pdf)
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WO/GA/44/3Gouvernance de l'OMPIGouvernance de l'OMPI, Document complet (doc) Gouvernance de l'OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/44/4Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexesRapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes, Document complet (doc) Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes, Document complet (pdf)
WO/GA/44/5Rapports sur les autres comités de l’OMPI : Comité des normes de l’OMPI (CWS)Rapports sur les autres comités de l’OMPI : Comité des normes de l’OMPI (CWS), Document complet (doc) Rapports sur les autres comités de l’OMPI : Comité des normes de l’OMPI (CWS), Document complet (pdf)
WO/GA/44/6RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)

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WO/GA/44/REF/WO/GA/43/16WO/GA/43/16 - Rapports sur les autres comités de l’OMPI (Comité des normes de l'OMPI (CWS))WO/GA/43/16 - Rapports sur les autres comités de l’OMPI (Comité des normes de l'OMPI (CWS)), Document complet (doc) WO/GA/43/16 - Rapports sur les autres comités de l’OMPI (Comité des normes de l'OMPI (CWS)), Document complet (pdf)
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