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Organes directeurs de l'OMPI et des unions administrées par l'OMPI

22 septembre au 1 octobre 1997 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
AB/XXXI/WG/1Rapport du groupe de travail sur les conditions de la nomination du nouveau directeur généralRapport du groupe de travail sur les conditions de la nomination du nouveau directeur général, Document complet (doc) Rapport du groupe de travail sur les conditions de la nomination du nouveau directeur général, Document complet (pdf)
AB/XXXI/INF/1 REV.2Renseignements d’ordre généralRenseignements d’ordre général, Document complet (doc) Renseignements d’ordre général, Document complet (pdf)
AB/XXXI/INF/2Liste des documents préparatoiresListe des documents préparatoires, Document complet (doc) Liste des documents préparatoires, Document complet (pdf)
AB/XXXI/INF/3Liste des participantsListe des participants, Document complet (doc) Liste des participants, Document complet (pdf)
AB/XXXI/INF/4 REV.2BureauxBureaux, Document complet (doc) Bureaux, Document complet (pdf)
AB/XXXI/INF/5Liste des documentsListe des documents, Document complet (doc) Liste des documents, Document complet (pdf)
AB/XXXI/1 PROV.2Avant-projet d’ordre du jour unifié et annoté des sessions ordinaires de 1997 des vingt et un organes directeursAvant-projet d’ordre du jour unifié et annoté des sessions ordinaires de 1997 des vingt et un organes directeurs, Document complet (doc) Avant-projet d’ordre du jour unifié et annoté des sessions ordinaires de 1997 des vingt et un organes directeurs, Document complet (pdf)
AB/XXXI/2Comptes de l’exercice biennal 1994-1995; arriérés de contributions des pays en développement; programme et budget et contributions pour l’exercice biennal 1998-1999Comptes de l’exercice biennal 1994-1995; arriérés de contributions des pays en développement; programme et budget et contributions pour l’exercice biennal 1998-1999, Document complet (doc) Comptes de l’exercice biennal 1994-1995; arriérés de contributions des pays en développement; programme et budget et contributions pour l’exercice biennal 1998-1999, Document complet (pdf)
AB/XXXI/3Désignation du vérificateur des comptesDésignation du vérificateur des comptes, Document complet (doc) Désignation du vérificateur des comptes, Document complet (pdf)
AB/XXXI/4Activités menées en 1996Activités menées en 1996, Document complet (pdf)
AB/XXXI/5Activités menées du 1er janvier au 30 juin 1997; rapport financier intermédiaire pour 1996; situation du paiement des contributions au 1er juillet 1997Activités menées du 1er janvier au 30 juin 1997; rapport financier intermédiaire pour 1996; situation du paiement des contributions au 1er juillet 1997, Document complet (pdf)
AB/XXXI/6Aperçu des activités menées et des faits nouveaux survenus en 1996 et au premier semestre de 1997Aperçu des activités menées et des faits nouveaux survenus en 1996 et au premier semestre de 1997, Document complet (doc) Aperçu des activités menées et des faits nouveaux survenus en 1996 et au premier semestre de 1997, Document complet (pdf)
AB/XXXI/7Élection des membres des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne et du Comité de coordination de l’OMPIÉlection des membres des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne et du Comité de coordination de l’OMPI, Document complet (pdf)
AB/XXXI/8Admission d’observateursAdmission d’observateurs, Document complet (pdf)
AB/XXXI/9Mise à disposition des classifications internationales sous forme électroniqueMise à disposition des classifications internationales sous forme électronique, Document complet (pdf)
AB/XXXI/10Situation du paiement des contributions à la date du 15 septembre 1997Situation du paiement des contributions à la date du 15 septembre 1997, Document complet (doc) Situation du paiement des contributions à la date du 15 septembre 1997, Document complet (pdf)
AB/XXXI/11Activités menées par le Comité permanent de l’OMPI chargé de l’information en matière de propriété industrielle (PCIPI) du 1er juillet 1995 au 4 juillet 1997Activités menées par le Comité permanent de l’OMPI chargé de l’information en matière de propriété industrielle (PCIPI) du 1er juillet 1995 au 4 juillet 1997, Document complet (doc) Activités menées par le Comité permanent de l’OMPI chargé de l’information en matière de propriété industrielle (PCIPI) du 1er juillet 1995 au 4 juillet 1997, Document complet (pdf)
AB/XXXI/12Rapport généralRapport général, Document complet (pdf)
AB/XXXI/12 CORR.Rectificatif du document AB/XXXI/12Rectificatif du document AB/XXXI/12, Document complet (doc) Rectificatif du document AB/XXXI/12, Document complet (pdf)
Meeting documents