Précédentes réunions / Réunions futures: PCT/WG/6 >> PCT/WG/7 >> PCT/WG/8

Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Septième session

10 juin au 13 juin 2014 (Genève, Suisse) En présentiel

Télécharger:
  • Français ZIP
CodeTitre(s)Fichier(s)
PCT/WG/7/1 REV 4Projet d’ordre du jour revisé Projet d’ordre du jour revisé , Document complet (doc) Projet d’ordre du jour revisé , Document complet (pdf)
PCT/WG/7/2Services PCT en ligneServices PCT en ligne, Document complet (doc) Services PCT en ligne, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/3Rapport sur la vingt et unième Réunion des administrations internationales du PCTRapport sur la vingt et unième Réunion des administrations internationales du PCT, Document complet (doc) Rapport sur la vingt et unième Réunion des administrations internationales du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/4Nomination des administrations internationalesNomination des administrations internationales, Document complet (doc) Nomination des administrations internationales, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/5Révision de la norme ST.14 de l’OMPIRévision de la norme ST.14 de l’OMPI, Document complet (doc) Révision de la norme ST.14 de l’OMPI, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/6Estimer l’élasticité par rapport à la taxe de dépôt du PCTEstimer l’élasticité par rapport à la taxe de dépôt du PCT, Document complet (doc) Estimer l’élasticité par rapport à la taxe de dépôt du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/7Réduction des taxes pour les petites et moyennes entreprises (PME), les universités et les instituts de recherche à but non lucratifRéduction des taxes pour les petites et moyennes entreprises (PME), les universités et les instituts de recherche à but non lucratif, Document complet (doc) Réduction des taxes pour les petites et moyennes entreprises (PME), les universités et les instituts de recherche à but non lucratif, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/8eSearchCopyeSearchCopy, Document complet (doc) eSearchCopy, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/9Nouvelle norme de l'OMPI relative a la présentation des listages des séquences de nucléotides et d'acides aminés en langage XML (eXtensible Markup Language)Nouvelle norme de l'OMPI relative a la présentation des listages des séquences de nucléotides et d'acides aminés en langage XML (eXtensible Markup Language), Document complet (doc) Nouvelle norme de l'OMPI relative a la présentation des listages des séquences de nucléotides et d'acides aminés en langage XML (eXtensible Markup Language), Document complet (pdf)
PCT/WG/7/10Les dessins en couleur dans les demandes internationalesLes dessins en couleur dans les demandes internationales, Document complet (doc) Les dessins en couleur dans les demandes internationales, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/11Observations par les tiersObservations par les tiers, Document complet (doc) Observations par les tiers, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/12Entrée dans la phase nationale par le biais du système ePCTEntrée dans la phase nationale par le biais du système ePCT, Document complet (doc) Entrée dans la phase nationale par le biais du système ePCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/13Droit d’exercer auprès du Bureau international agissant en qualité d’office recepteurDroit d’exercer auprès du Bureau international agissant en qualité d’office recepteur, Document complet (doc) Droit d’exercer auprès du Bureau international agissant en qualité d’office recepteur, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/14Coordination de l’assistance technique relevant du PCTCoordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (doc) Coordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/15Diverses propositions de modification du Règlement d’exécution du PCTDiverses propositions de modification du Règlement d’exécution du PCT, Document complet (doc) Diverses propositions de modification du Règlement d’exécution du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/16Pouvoir généralPouvoir général, Document complet (doc) Pouvoir général, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/17Proposition tendant à exiger des offices récepteurs qu’ils remettent au Bureau international des copies des declarations ou d’autres preuves reçues dans le cadre d’une requête en restauration du droit de prioritéProposition tendant à exiger des offices récepteurs qu’ils remettent au Bureau international des copies des declarations ou d’autres preuves reçues dans le cadre d’une requête en restauration du droit de priorité, Document complet (doc) Proposition tendant à exiger des offices récepteurs qu’ils remettent au Bureau international des copies des declarations ou d’autres preuves reçues dans le cadre d’une requête en restauration du droit de priorité, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/18Exclusion de certains renseignements de la mise à la disposition du public Exclusion de certains renseignements de la mise à la disposition du public , Document complet (doc) Exclusion de certains renseignements de la mise à la disposition du public , Document complet (pdf)
PCT/WG/7/19Clarification de la procédure relative à l’incorporation par renvoi de parties manquantesClarification de la procédure relative à l’incorporation par renvoi de parties manquantes, Document complet (doc) Clarification de la procédure relative à l’incorporation par renvoi de parties manquantes, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/20Examen d’ensemble des propositions concernant le PCT 20/20Examen d’ensemble des propositions concernant le PCT 20/20, Document complet (doc) Examen d’ensemble des propositions concernant le PCT 20/20, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/21Intégration formelle du Patent Prosecution Highway dans le PCTIntégration formelle du Patent Prosecution Highway dans le PCT, Document complet (doc) Intégration formelle du Patent Prosecution Highway dans le PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/22Procédures pour inviter le déposant à choisir une administration compétente chargée de la recherche internationaleProcédures pour inviter le déposant à choisir une administration compétente chargée de la recherche internationale, Document complet (doc) Procédures pour inviter le déposant à choisir une administration compétente chargée de la recherche internationale, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/23Traitement d’un listage des séquences soumis dans une demande internationale à la date du dépôt internationalTraitement d’un listage des séquences soumis dans une demande internationale à la date du dépôt international, Document complet (doc) Traitement d’un listage des séquences soumis dans une demande internationale à la date du dépôt international, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/24Retards et cas de force majeure concernant les communications électroniques Retards et cas de force majeure concernant les communications électroniques , Document complet (doc) Retards et cas de force majeure concernant les communications électroniques , Document complet (pdf)
PCT/WG/7/25Fuseaux horaires utilisés pour les transmissions sous forme électroniqueFuseaux horaires utilisés pour les transmissions sous forme électronique, Document complet (doc) Fuseaux horaires utilisés pour les transmissions sous forme électronique, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/26Réductions de taxes accordées aux déposants de certains pays, notamment les pays en développement et les pays les moins avancésRéductions de taxes accordées aux déposants de certains pays, notamment les pays en développement et les pays les moins avancés, Document complet (doc) Réductions de taxes accordées aux déposants de certains pays, notamment les pays en développement et les pays les moins avancés, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/27Transmission par l’office récepteur des résultats de recherche et de classement antérieurs a l’administration chargée de la recherche internationaleTransmission par l’office récepteur des résultats de recherche et de classement antérieurs a l’administration chargée de la recherche internationale, Document complet (doc) Transmission par l’office récepteur des résultats de recherche et de classement antérieurs a l’administration chargée de la recherche internationale, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/28Littérature non brevet comprise dans la documentation minimale du PCTLittérature non brevet comprise dans la documentation minimale du PCT, Document complet (doc) Littérature non brevet comprise dans la documentation minimale du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/29Résumé présenté par le présidentRésumé présenté par le président, Document complet (doc) Résumé présenté par le président, Document complet (pdf)
PCT/WG/7/30RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)

Autres documents connexes

 Titre(s)Fichier(s)
PCT/WG/7/PRESENTATION/PPH
PCT/WG/7/PRESENTATION/RPET
PCT/WG/7/PRESENTATION/STATISTICS
Meeting documents