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Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Huitième session

26 mai au 29 mai 2015 (Genève, Suisse) En présentiel

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PCT/WG/8/1 REV.2Projet d’ordre du jour reviséProjet d’ordre du jour revisé, Document complet (doc) Projet d’ordre du jour revisé, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/2Rapport sur la vingt-deuxième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCTRapport sur la vingt-deuxième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT, Document complet (doc) Rapport sur la vingt-deuxième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/3Nomination des administrations internationalesNomination des administrations internationales, Document complet (doc) Nomination des administrations internationales, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/4Clarification de la procédure relative à l’incorporation par renvoi de parties manquantesClarification de la procédure relative à l’incorporation par renvoi de parties manquantes, Document complet (doc) Clarification de la procédure relative à l’incorporation par renvoi de parties manquantes, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/5Revendications de priorité portant sur la même dateRevendications de priorité portant sur la même date, Document complet (doc) Revendications de priorité portant sur la même date, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/6Réexamen du système de recherche internationale supplémentaireRéexamen du système de recherche internationale supplémentaire, Document complet (doc) Réexamen du système de recherche internationale supplémentaire, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/7Formation des examinateursFormation des examinateurs, Document complet (doc) Formation des examinateurs, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/8Informations concernant l’ouverture de la phase nationale et les traductionsInformations concernant l’ouverture de la phase nationale et les traductions, Document complet (doc) Informations concernant l’ouverture de la phase nationale et les traductions, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/9Documentation minimale du PCT : Définition et étendue de la documentation en matière de brevets Documentation minimale du PCT : Définition et étendue de la documentation en matière de brevets , Document complet (doc) Documentation minimale du PCT : Définition et étendue de la documentation en matière de brevets , Document complet (pdf)
PCT/WG/8/10Revision de la norme ST.14 de l’OMPIRevision de la norme ST.14 de l’OMPI, Document complet (doc) Revision de la norme ST.14 de l’OMPI, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/11Supplement à l’étude intitulée “Estimer l’elasticité par rapport à la taxe de dépôt du PCT”Supplement à l’étude intitulée “Estimer l’elasticité par rapport à la taxe de dépôt du PCT”, Document complet (doc) Supplement à l’étude intitulée “Estimer l’elasticité par rapport à la taxe de dépôt du PCT”, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/12Exclusion de certains renseignements de la mise à la disposition du publicExclusion de certains renseignements de la mise à la disposition du public, Document complet (doc) Exclusion de certains renseignements de la mise à la disposition du public, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/13Norme relative aux listages des séquences selon le PCTNorme relative aux listages des séquences selon le PCT, Document complet (doc) Norme relative aux listages des séquences selon le PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/14Transmission au Bureau international de copies des documents reçus dans le cadre d’une requête en restauration du droit de prioritéTransmission au Bureau international de copies des documents reçus dans le cadre d’une requête en restauration du droit de priorité, Document complet (doc) Transmission au Bureau international de copies des documents reçus dans le cadre d’une requête en restauration du droit de priorité, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/15Mesures possibles pour réduire les risques de change auxquels sont exposées les recettes provenant des taxes du PCTMesures possibles pour réduire les risques de change auxquels sont exposées les recettes provenant des taxes du PCT, Document complet (doc) Mesures possibles pour réduire les risques de change auxquels sont exposées les recettes provenant des taxes du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/16Coordination de l’assistance technique relevant du PCTCoordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (doc) Coordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/17PCT Direct – Un nouveau service pour renforcer l’utilisation du PCTPCT Direct – Un nouveau service pour renforcer l’utilisation du PCT, Document complet (doc) PCT Direct – Un nouveau service pour renforcer l’utilisation du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/18Transmission par l’office récepteur des résultats de recherche et de classement antérieurs à l’administration chargée de la recherche internationaleTransmission par l’office récepteur des résultats de recherche et de classement antérieurs à l’administration chargée de la recherche internationale, Document complet (doc) Transmission par l’office récepteur des résultats de recherche et de classement antérieurs à l’administration chargée de la recherche internationale, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/19Ouverture de la phase nationale par l’intermédiaire du système ePCTOuverture de la phase nationale par l’intermédiaire du système ePCT, Document complet (doc) Ouverture de la phase nationale par l’intermédiaire du système ePCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/20Services PCT en ligneServices PCT en ligne, Document complet (doc) Services PCT en ligne, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/21Dessins en couleurDessins en couleur, Document complet (doc) Dessins en couleur, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/22Retards et cas de force majeure concernant les communications électroniquesRetards et cas de force majeure concernant les communications électroniques, Document complet (doc) Retards et cas de force majeure concernant les communications électroniques, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/23Langues de communication avec le Bureau internationalLangues de communication avec le Bureau international, Document complet (doc) Langues de communication avec le Bureau international, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/24Rapport sur l’application à l’Office européen des brevets de l’obligation de répondre à une opinion écrite négative accompagnant le rapport de rechercheRapport sur l’application à l’Office européen des brevets de l’obligation de répondre à une opinion écrite négative accompagnant le rapport de recherche, Document complet (doc) Rapport sur l’application à l’Office européen des brevets de l’obligation de répondre à une opinion écrite négative accompagnant le rapport de recherche, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/25Résumé présenté par le présidentRésumé présenté par le président, Document complet (doc) Résumé présenté par le président, Document complet (pdf)
PCT/WG/8/26RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)

Autres documents connexes

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PCT/WG/8/PRESENTATION/STATISTICS
PCT/A/XVIII/4
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