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Assemblées des États membres de l'OMPI: Trente-quatrième série de réunions

20 septembre au 29 septembre 1999 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
A/34/INF/1Renseignements d'ordre généralRenseignements d'ordre général, Document complet (pdf)
A/34/INF/1 REV.Renseignements d'ordre généralRenseignements d'ordre général, Document complet (doc) Renseignements d'ordre général, Document complet (pdf)
A/34/INF/2Liste des documents préparatoiresListe des documents préparatoires, Document complet (doc) Liste des documents préparatoires, Document complet (pdf)
A/34/INF/3List of Participants
A/34/INF/4Officers
A/34/INF/5Note d'information sur les États parties aux Traités administrés par l'OMPI à la date du 1er septembre 1999Note d'information sur les États parties aux Traités administrés par l'OMPI à la date du 1er septembre 1999, Document complet (pdf)
A/34/INF/6Liste des DocumentsListe des Documents, Document complet (doc) Liste des Documents, Document complet (htm) Liste des Documents, Document complet (pdf)
A/34/2 REV. - WO/PBC/1/2 REV.Révision de l'Annexe 10 du Document A/34/2 - WO/PBC/1/2 Projet de Programme et Budget pour l'Exercice Biennal 2000-2001Révision de l'Annexe 10 du Document A/34/2 - WO/PBC/1/2 Projet de Programme et Budget pour l'Exercice Biennal 2000-2001, Corps du document 1 (htm) Révision de l'Annexe 10 du Document A/34/2 - WO/PBC/1/2 Projet de Programme et Budget pour l'Exercice Biennal 2000-2001, Corps du document 1 (pdf) Révision de l'Annexe 10 du Document A/34/2 - WO/PBC/1/2 Projet de Programme et Budget pour l'Exercice Biennal 2000-2001, Annexe 1 (xls) Révision de l'Annexe 10 du Document A/34/2 - WO/PBC/1/2 Projet de Programme et Budget pour l'Exercice Biennal 2000-2001, Annexe 2 (xls) Révision de l'Annexe 10 du Document A/34/2 - WO/PBC/1/2 Projet de Programme et Budget pour l'Exercice Biennal 2000-2001, Annexe 4 (xls) Révision de l'Annexe 10 du Document A/34/2 - WO/PBC/1/2 Projet de Programme et Budget pour l'Exercice Biennal 2000-2001, Annexe 5 (xls) Révision de l'Annexe 10 du Document A/34/2 - WO/PBC/1/2 Projet de Programme et Budget pour l'Exercice Biennal 2000-2001, Annexe 6 (xls) Révision de l'Annexe 10 du Document A/34/2 - WO/PBC/1/2 Projet de Programme et Budget pour l'Exercice Biennal 2000-2001, Annexe 7 (xls) Révision de l'Annexe 10 du Document A/34/2 - WO/PBC/1/2 Projet de Programme et Budget pour l'Exercice Biennal 2000-2001, Annexe 8 (xls) Révision de l'Annexe 10 du Document A/34/2 - WO/PBC/1/2 Projet de Programme et Budget pour l'Exercice Biennal 2000-2001, Annexe 9 (xls) Révision de l'Annexe 10 du Document A/34/2 - WO/PBC/1/2 Projet de Programme et Budget pour l'Exercice Biennal 2000-2001, Annexe 10 (xls) Révision de l'Annexe 10 du Document A/34/2 - WO/PBC/1/2 Projet de Programme et Budget pour l'Exercice Biennal 2000-2001, Annexe 11 (xls)
A/34/3Vision d'avenir et orientation stratégique de l'OMPIVision d'avenir et orientation stratégique de l'OMPI, Document complet (doc) Vision d'avenir et orientation stratégique de l'OMPI, Document complet (pdf) Vision d'avenir et orientation stratégique de l'OMPI, Corps du document 1 (htm) Vision d'avenir et orientation stratégique de l'OMPI, Annexe 1 (htm)
A/34/4Proposition de modification de l'article 9.3) de la Convention instituant l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelleProposition de modification de l'article 9.3) de la Convention instituant l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, Document complet (pdf)
A/34/5Rapport de la première session du Comité du programme et budget.Rapport de la première session du Comité du programme et budget., Document complet (doc) Rapport de la première session du Comité du programme et budget., Document complet (htm) Rapport de la première session du Comité du programme et budget., Document complet (pdf)
A/34/6Exécution du programme en 1998Exécution du programme en 1998, Document complet (pdf)
A/34/7Comptes de l'exercice biennal l996-l997; Etat financier intermédiaire pour l998; Arriérés de contributions au 1er juillet l999Comptes de l'exercice biennal l996-l997; Etat financier intermédiaire pour l998; Arriérés de contributions au 1er juillet l999, Document complet (doc) Comptes de l'exercice biennal l996-l997; Etat financier intermédiaire pour l998; Arriérés de contributions au 1er juillet l999, Document complet (pdf)
A/34/8État du paiement des contributions au 15 septembre 1999État du paiement des contributions au 15 septembre 1999, Document complet (doc) État du paiement des contributions au 15 septembre 1999, Document complet (pdf)
A/34/8 CORR.
A/34/9Réforme statutaireRéforme statutaire, Document complet (doc)
A/34/10Admission d'observateursAdmission d'observateurs, Document complet (doc) Admission d'observateurs, Document complet (pdf)
A/34/10 CORR.Rectificatif du document A/34/10
A/34/10 REV.Admission d'observateursAdmission d'observateurs, Document complet (doc) Admission d'observateurs, Document complet (pdf)
A/34/11Désignation du vérification des comptesDésignation du vérification des comptes, Document complet (doc) Désignation du vérification des comptes, Document complet (pdf)
A/34/12Composition du comité de coordination de l'OMPIComposition du comité de coordination de l'OMPI, Document complet (doc) Composition du comité de coordination de l'OMPI, Document complet (htm) Composition du comité de coordination de l'OMPI, Document complet (pdf)
A/34/13Résolution commune sur des dispositions relatives à la protection des marques notoiresRésolution commune sur des dispositions relatives à la protection des marques notoires, Document complet (doc) Résolution commune sur des dispositions relatives à la protection des marques notoires, Document complet (pdf)
A/34/14Conférence diplomatique sur le projet de Traité sur le droit des brevetsConférence diplomatique sur le projet de Traité sur le droit des brevets, Document complet (doc) Conférence diplomatique sur le projet de Traité sur le droit des brevets, Document complet (pdf) Conférence diplomatique sur le projet de Traité sur le droit des brevets, Corps du document 1 (htm) Conférence diplomatique sur le projet de Traité sur le droit des brevets, Annexe 1 (htm)
A/34/15Élection des membres des Comités exécutifs des Unions de Paris et Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPIÉlection des membres des Comités exécutifs des Unions de Paris et Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Corps du document 1 (doc) Élection des membres des Comités exécutifs des Unions de Paris et Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Annexe 1 (doc)
A/34/15 REV.Élection des membres des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPIÉlection des membres des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Corps du document 1 (doc) Élection des membres des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Corps du document 1 (pdf) Élection des membres des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Annexe 1 (doc) Élection des membres des Comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Annexe 1 (pdf)
A/34/16Rapport généralRapport général, Document complet (htm) Rapport général, Document complet (pdf)
A/34/16 PROV.
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