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Assemblée générale de l'OMPI: Vingt-quatrième session (14è session ordinaire

20 septembre au 29 septembre 1999 (Genève, Suisse) En présentiel

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WO/GA/24/1Processus de consultations de l'OMPI sur les noms de domaine de l'internetProcessus de consultations de l'OMPI sur les noms de domaine de l'internet, Document complet (doc) Processus de consultations de l'OMPI sur les noms de domaine de l'internet, Document complet (htm) Processus de consultations de l'OMPI sur les noms de domaine de l'internet, Document complet (pdf)
WO/GA/24/2Propriété intellectuelle et commerce électroniquePropriété intellectuelle et commerce électronique, Document complet (doc) Propriété intellectuelle et commerce électronique, Document complet (htm) Propriété intellectuelle et commerce électronique, Document complet (pdf)
WO/GA/24/3Résolutions et décisions des Nations Unies, du Comité administratif de coordination et du Corps commun d'inspectionRésolutions et décisions des Nations Unies, du Comité administratif de coordination et du Corps commun d'inspection, Document complet (doc) Résolutions et décisions des Nations Unies, du Comité administratif de coordination et du Corps commun d'inspection, Document complet (htm) Résolutions et décisions des Nations Unies, du Comité administratif de coordination et du Corps commun d'inspection, Document complet (pdf)
WO/GA/24/3 ADD.Résolutions et décisions des Nations Unies, du Comité administratif de coordination et du corps commun d'inspection
WO/GA/24/4Utilisation du portugais comme langue de travail de l'OMPI
WO/GA/24/4 REV.Utilisation du portugais comme langue de travail de l'OMPIUtilisation du portugais comme langue de travail de l'OMPI, Document complet (doc) Utilisation du portugais comme langue de travail de l'OMPI, Document complet (htm) Utilisation du portugais comme langue de travail de l'OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/24/5Coopération avec l'organisation mondiale du commerceCoopération avec l'organisation mondiale du commerce, Document complet (htm) Coopération avec l'organisation mondiale du commerce, Document complet (pdf) Coopération avec l'organisation mondiale du commerce, Corps du document 1 (doc) Coopération avec l'organisation mondiale du commerce, Partie 1 (doc) Coopération avec l'organisation mondiale du commerce, Partie 2 (doc) Coopération avec l'organisation mondiale du commerce, Partie 3 (xls) Coopération avec l'organisation mondiale du commerce, Partie 4 (doc) Coopération avec l'organisation mondiale du commerce, Partie 5 (xls) Coopération avec l'organisation mondiale du commerce, Partie 6 (xls) Coopération avec l'organisation mondiale du commerce, Annexe 1 (doc)
WO/GA/24/5 REV.Coopération avec l'Organisation mondiale du commerceCoopération avec l'Organisation mondiale du commerce, Document complet (doc) Coopération avec l'Organisation mondiale du commerce, Document complet (htm) Coopération avec l'Organisation mondiale du commerce, Document complet (pdf) Coopération avec l'Organisation mondiale du commerce, Partie 1 (doc) Coopération avec l'Organisation mondiale du commerce, Partie 2 (doc) Coopération avec l'Organisation mondiale du commerce, Partie 3 (xls) Coopération avec l'Organisation mondiale du commerce, Partie 4 (doc) Coopération avec l'Organisation mondiale du commerce, Partie 5 (xls) Coopération avec l'Organisation mondiale du commerce, Partie 6 (xls) Coopération avec l'Organisation mondiale du commerce, Annexe 1 (doc)
WO/GA/24/6Commission consultative des politiques (CCP) et commission consultative du monde de l'entreprise (CCE)Commission consultative des politiques (CCP) et commission consultative du monde de l'entreprise (CCE), Document complet (doc) Commission consultative des politiques (CCP) et commission consultative du monde de l'entreprise (CCE), Document complet (pdf) Commission consultative des politiques (CCP) et commission consultative du monde de l'entreprise (CCE), Corps du document 1 (htm) Commission consultative des politiques (CCP) et commission consultative du monde de l'entreprise (CCE), Annexe 1 (htm) Commission consultative des politiques (CCP) et commission consultative du monde de l'entreprise (CCE), Annexe 2 (htm) Commission consultative des politiques (CCP) et commission consultative du monde de l'entreprise (CCE), Document(s) connexe(s) 1 (htm)
WO/GA/24/7Institutionnalisation d'une journée mondiale de la propriété intellectuelle (Proposition de la République algérienne démocratique et populaire)Institutionnalisation d'une journée mondiale de la propriété intellectuelle (Proposition de la République algérienne démocratique et populaire), Document complet (doc) Institutionnalisation d'une journée mondiale de la propriété intellectuelle (Proposition de la République algérienne démocratique et populaire), Document complet (htm) Institutionnalisation d'une journée mondiale de la propriété intellectuelle (Proposition de la République algérienne démocratique et populaire), Document complet (pdf)
WO/GA/24/8Institutionnalisation d'une journée mondiale de la propriété intellectuelle (Proposition de la République populaire de Chine)Institutionnalisation d'une journée mondiale de la propriété intellectuelle (Proposition de la République populaire de Chine), Document complet (doc) Institutionnalisation d'une journée mondiale de la propriété intellectuelle (Proposition de la République populaire de Chine), Document complet (htm) Institutionnalisation d'une journée mondiale de la propriété intellectuelle (Proposition de la République populaire de Chine), Document complet (pdf)
WO/GA/24/9Commentaires sur le document WO/GA/24/4 Rev. (Utilisation du portugais comme langue de travail de l'OMPI) (Présenté par la délégation du Portugal au nom de tous les États d'expression officielle portugaise)Commentaires sur le document WO/GA/24/4 Rev. (Utilisation du portugais comme langue de travail de l'OMPI) (Présenté par la délégation du Portugal au nom de tous les États d'expression officielle portugaise), Corps du document 1 (doc) Commentaires sur le document WO/GA/24/4 Rev. (Utilisation du portugais comme langue de travail de l'OMPI) (Présenté par la délégation du Portugal au nom de tous les États d'expression officielle portugaise), Corps du document 1 (pdf) Commentaires sur le document WO/GA/24/4 Rev. (Utilisation du portugais comme langue de travail de l'OMPI) (Présenté par la délégation du Portugal au nom de tous les États d'expression officielle portugaise), Annexe 1 (doc) Commentaires sur le document WO/GA/24/4 Rev. (Utilisation du portugais comme langue de travail de l'OMPI) (Présenté par la délégation du Portugal au nom de tous les États d'expression officielle portugaise), Annexe 1 (pdf)
WO/GA/24/10Autres faits nouveaux concernant le processus de consultations de l'OMPI sur les noms de domaine de l'InternetAutres faits nouveaux concernant le processus de consultations de l'OMPI sur les noms de domaine de l'Internet, Document complet (doc) Autres faits nouveaux concernant le processus de consultations de l'OMPI sur les noms de domaine de l'Internet, Document complet (pdf)
WO/GA/24/11Plan d'action de l'OMPI dans le domaine du numérique
WO/GA/24/11 REV.
WO/GA/24/12WO/GA/24/12WO/GA/24/12, Document complet (htm) WO/GA/24/12, Document complet (pdf)
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