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Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Neuvième session

17 mai au 20 mai 2016 (Genève, Suisse) En présentiel

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PCT/WG/9/1 REV.2Projet d’ordre du jour reviséProjet d’ordre du jour revisé, Document complet (doc) Projet d’ordre du jour revisé, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/2Rapport sur la vingt-troisième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCTRapport sur la vingt-troisième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT, Document complet (doc) Rapport sur la vingt-troisième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/3Revendications de priorité portant sur la même dateRevendications de priorité portant sur la même date, Document complet (doc) Revendications de priorité portant sur la même date, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/4Partage efficace des taches au-dela des rapports internationaux : Utilisation de la plate-forme WIPO CASEPartage efficace des taches au-dela des rapports internationaux : Utilisation de la plate-forme WIPO CASE, Document complet (doc) Partage efficace des taches au-dela des rapports internationaux : Utilisation de la plate-forme WIPO CASE, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/5Transmission par l’office récepteur des résultats de recherche et de classement antérieurs à l’administration chargée de la recherche internationaleTransmission par l’office récepteur des résultats de recherche et de classement antérieurs à l’administration chargée de la recherche internationale, Document complet (doc) Transmission par l’office récepteur des résultats de recherche et de classement antérieurs à l’administration chargée de la recherche internationale, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/6Améliorations possibles concernant le système de recherche internationale supplémentaireAméliorations possibles concernant le système de recherche internationale supplémentaire, Document complet (doc) Améliorations possibles concernant le système de recherche internationale supplémentaire, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/7Révision de la norme ST.14 de l’OMPIRévision de la norme ST.14 de l’OMPI, Document complet (pdf) Révision de la norme ST.14 de l’OMPI, Corps du document 1 (doc) Révision de la norme ST.14 de l’OMPI, Annexe 1 (doc) Révision de la norme ST.14 de l’OMPI, Annexe technique 1 (doc)
PCT/WG/9/8Coordination de l’assistance technique relevant du PCTCoordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (doc) Coordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/9Recettes provenant des taxes du PCT : Rapport sur l’état d’avancement de l’analyse des mesures possibles pour réduire l’exposition aux variations de changeRecettes provenant des taxes du PCT : Rapport sur l’état d’avancement de l’analyse des mesures possibles pour réduire l’exposition aux variations de change, Document complet (doc) Recettes provenant des taxes du PCT : Rapport sur l’état d’avancement de l’analyse des mesures possibles pour réduire l’exposition aux variations de change, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/10Réductions de taxes pour des déposants de certains pays, notamment des pays en développement et des pays de la catégorie des moins avancésRéductions de taxes pour des déposants de certains pays, notamment des pays en développement et des pays de la catégorie des moins avancés, Document complet (doc) Réductions de taxes pour des déposants de certains pays, notamment des pays en développement et des pays de la catégorie des moins avancés, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/11Enquête auprès des utilisateurs du PCTEnquête auprès des utilisateurs du PCT, Document complet (doc) Enquête auprès des utilisateurs du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/12Suppression de “dispositions relatives à une incompatibilité” dans le règlement d’exécution du PCTSuppression de “dispositions relatives à une incompatibilité” dans le règlement d’exécution du PCT, Document complet (doc) Suppression de “dispositions relatives à une incompatibilité” dans le règlement d’exécution du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/13Correction de la demande internationale lorsque des éléments ou des parties ont été “indûment” déposésCorrection de la demande internationale lorsque des éléments ou des parties ont été “indûment” déposés, Document complet (doc) Correction de la demande internationale lorsque des éléments ou des parties ont été “indûment” déposés, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/14Prolongation de la nomination des administrations chargées de la recherche internationale et de l’examen préliminaire internationalProlongation de la nomination des administrations chargées de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international, Document complet (doc) Prolongation de la nomination des administrations chargées de la recherche internationale et de l’examen préliminaire international, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/15Norme relative aux listages des séquences selon le PCTNorme relative aux listages des séquences selon le PCT, Document complet (doc) Norme relative aux listages des séquences selon le PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/16Nombre de mots dans les abrégés et les dessins figurant sur la page de couvertureNombre de mots dans les abrégés et les dessins figurant sur la page de couverture, Document complet (doc) Nombre de mots dans les abrégés et les dessins figurant sur la page de couverture, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/17Services en ligne du PCTServices en ligne du PCT, Document complet (doc) Services en ligne du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/18Formation des examinateursFormation des examinateurs, Document complet (doc) Formation des examinateurs, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/19Dessins en couleurDessins en couleur, Document complet (doc) Dessins en couleur, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/20Recherche et examen en collaboration – Troisième projet piloteRecherche et examen en collaboration – Troisième projet pilote, Document complet (doc) Recherche et examen en collaboration – Troisième projet pilote, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/21Rapport sur l’état d’avancement du projet PCT Direct à l’Office européen des brevetsRapport sur l’état d’avancement du projet PCT Direct à l’Office européen des brevets, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet PCT Direct à l’Office européen des brevets, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/22Équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT : Rapport sur l’état d’avancement des travauxÉquipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT : Rapport sur l’état d’avancement des travaux, Document complet (doc) Équipe d’experts chargée de la documentation minimale du PCT : Rapport sur l’état d’avancement des travaux, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/23Rapport sur l’état d’avancement du projet pilote eSearchCopy à l’Office européen des brevetsRapport sur l’état d’avancement du projet pilote eSearchCopy à l’Office européen des brevets, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet pilote eSearchCopy à l’Office européen des brevets, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/24Entrée dans la phase nationale au moyen du système ePCTEntrée dans la phase nationale au moyen du système ePCT, Document complet (doc) Entrée dans la phase nationale au moyen du système ePCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/25Proposition relative à une politique de taxes du PCT visant à stimuler le dépôt de demandes de brevet par les établissements universitaires et les instituts de recherche publics de certains pays, notamment les pays en développement et les pays les moins avancésProposition relative à une politique de taxes du PCT visant à stimuler le dépôt de demandes de brevet par les établissements universitaires et les instituts de recherche publics de certains pays, notamment les pays en développement et les pays les moins avancés, Document complet (doc) Proposition relative à une politique de taxes du PCT visant à stimuler le dépôt de demandes de brevet par les établissements universitaires et les instituts de recherche publics de certains pays, notamment les pays en développement et les pays les moins avancés, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/26Indication du classement national sur la page de couverture des demandes internationales publiéesIndication du classement national sur la page de couverture des demandes internationales publiées, Document complet (doc) Indication du classement national sur la page de couverture des demandes internationales publiées, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/27Résumé présenté par le présidentRésumé présenté par le président, Document complet (doc) Résumé présenté par le président, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/28RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)

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PCT/WG/8/11Supplement à l’étude intitulée “Estimer l’elasticité par rapport à la taxe de dépôt du PCT”Supplement à l’étude intitulée “Estimer l’elasticité par rapport à la taxe de dépôt du PCT”, Document complet (doc) Supplement à l’étude intitulée “Estimer l’elasticité par rapport à la taxe de dépôt du PCT”, Document complet (pdf)
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