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Assemblées des États membres de l'OMPI: Trente-cinquième série de réunions

25 septembre au 3 octobre 2000 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
A/35/INF/1 REV.Renseignements d'ordre généralRenseignements d'ordre général, Corps du document 1 (doc) Renseignements d'ordre général, Annexe 1 (doc)
A/35/INF/2Liste des documents préparatoiresListe des documents préparatoires, Document complet (doc) Liste des documents préparatoires, Document complet (pdf)
A/35/INF/3Liste des participants/List of ParticipantsListe des participants/List of Participants, Document complet (doc)
A/35/INF/4BureauxBureaux, Document complet (doc)
A/35/INF/5Parties aux traités administrés par l'OMPI à la date du 1er septembre 2000Parties aux traités administrés par l'OMPI à la date du 1er septembre 2000, Document complet (doc) Parties aux traités administrés par l'OMPI à la date du 1er septembre 2000, Document complet (pdf)
A/35/INF/6Liste des documentsListe des documents, Document complet (doc) Liste des documents, Document complet (pdf)
A/35/1Ordre du jour unifié et annoté (adopté par les assemblées)Ordre du jour unifié et annoté (adopté par les assemblées), Document complet (doc) Ordre du jour unifié et annoté (adopté par les assemblées), Document complet (pdf)
A/35/2Exécution du programme au cours de l'exercice biennal 1998-1999Exécution du programme au cours de l'exercice biennal 1998-1999, Document complet (pdf) Exécution du programme au cours de l'exercice biennal 1998-1999, Corps du document 1 (doc) Exécution du programme au cours de l'exercice biennal 1998-1999, Annexe 1 (doc) Exécution du programme au cours de l'exercice biennal 1998-1999, Annexe 2 (doc)
A/35/3Rapport sur l'État d'avancement des travaux du groupe de travail sur la réforme statutaireRapport sur l'État d'avancement des travaux du groupe de travail sur la réforme statutaire, Document complet (doc) Rapport sur l'État d'avancement des travaux du groupe de travail sur la réforme statutaire, Document complet (pdf)
A/35/4Admission d'observateursAdmission d'observateurs, Document complet (doc) Admission d'observateurs, Document complet (pdf)
A/35/5Proposition de dissolution des Conférences de représentants des Unions de Paris, de Berne, de la Haye et de Nice et du Conseil de l'Union de LisbonneProposition de dissolution des Conférences de représentants des Unions de Paris, de Berne, de la Haye et de Nice et du Conseil de l'Union de Lisbonne, Document complet (doc) Proposition de dissolution des Conférences de représentants des Unions de Paris, de Berne, de la Haye et de Nice et du Conseil de l'Union de Lisbonne, Document complet (pdf)
A/35/6Révision du processus d'établissement du budget politique relative aux fonds de réserve et aux fonds de roulement - Politique relative à l'excédent budgétaireRévision du processus d'établissement du budget politique relative aux fonds de réserve et aux fonds de roulement - Politique relative à l'excédent budgétaire, Document complet (doc) Révision du processus d'établissement du budget politique relative aux fonds de réserve et aux fonds de roulement - Politique relative à l'excédent budgétaire, Document complet (pdf)
A/35/7Projets d'ordre du jour des sessions ordinaires de 2001 de l'Assemblée générale de l'OMPI, de la Conférence de l'OMPI, de l'Assemblée de l'Union de Paris et de l'Assemblée de l'Union de BerneProjets d'ordre du jour des sessions ordinaires de 2001 de l'Assemblée générale de l'OMPI, de la Conférence de l'OMPI, de l'Assemblée de l'Union de Paris et de l'Assemblée de l'Union de Berne, Document complet (doc) Projets d'ordre du jour des sessions ordinaires de 2001 de l'Assemblée générale de l'OMPI, de la Conférence de l'OMPI, de l'Assemblée de l'Union de Paris et de l'Assemblée de l'Union de Berne, Document complet (pdf)
A/35/8Demande visant à inclure deux jours correspondant aux fêtes musulmanes (Aïd al-Fitr et Aïd al-Adha) dans les jours fériés officiels de l'OMPI (Demande du Conseil des chefs des missions permanentes arabes auprès de l'Organisation des Nations Unies à Genève)Demande visant à inclure deux jours correspondant aux fêtes musulmanes (Aïd al-Fitr et Aïd al-Adha) dans les jours fériés officiels de l'OMPI (Demande du Conseil des chefs des missions permanentes arabes auprès de l'Organisation des Nations Unies à Genève), Document complet (doc) Demande visant à inclure deux jours correspondant aux fêtes musulmanes (Aïd al-Fitr et Aïd al-Adha) dans les jours fériés officiels de l'OMPI (Demande du Conseil des chefs des missions permanentes arabes auprès de l'Organisation des Nations Unies à Genève), Document complet (pdf)
A/35/9Programme 12 (projets relatifs aux techniques de l'information): réaffectation des crédits budgétaires non utilisés au cours de l'exercice biennal 1998-1999, provenant du fonds de réserve spécial pour les locaux supplémentaires et l'extension de l'informatisationProgramme 12 (projets relatifs aux techniques de l'information): réaffectation des crédits budgétaires non utilisés au cours de l'exercice biennal 1998-1999, provenant du fonds de réserve spécial pour les locaux supplémentaires et l'extension de l'informatisation, Document complet (doc) Programme 12 (projets relatifs aux techniques de l'information): réaffectation des crédits budgétaires non utilisés au cours de l'exercice biennal 1998-1999, provenant du fonds de réserve spécial pour les locaux supplémentaires et l'extension de l'informatisation, Document complet (pdf)
A/35/10Proposition de recommandation commune concernant les licences de marquesProposition de recommandation commune concernant les licences de marques, Document complet (doc) Proposition de recommandation commune concernant les licences de marques, Document complet (pdf)
A/35/11Plan et budget révisés pour la rénovation, la modernisation et l'agrandissement de l'ancien bâtiment de l'Organisation météorologique mondiale (OMM)Plan et budget révisés pour la rénovation, la modernisation et l'agrandissement de l'ancien bâtiment de l'Organisation météorologique mondiale (OMM), Document complet (doc) Plan et budget révisés pour la rénovation, la modernisation et l'agrandissement de l'ancien bâtiment de l'Organisation météorologique mondiale (OMM), Document complet (pdf)
A/35/12Rapport sur les résultats de la conférence diplomatique pour l'adoption du traité sur le droit des brevetsRapport sur les résultats de la conférence diplomatique pour l'adoption du traité sur le droit des brevets, Document complet (doc) Rapport sur les résultats de la conférence diplomatique pour l'adoption du traité sur le droit des brevets, Document complet (pdf)
A/35/13Aperçu de l'exécution du programme du 1er janvier au 30 juin 2000Aperçu de l'exécution du programme du 1er janvier au 30 juin 2000, Document complet (doc) Aperçu de l'exécution du programme du 1er janvier au 30 juin 2000, Document complet (pdf)
A/35/14Questions concernant le Traité sur l'enregistrement international des oeuvres audiovisuellesQuestions concernant le Traité sur l'enregistrement international des oeuvres audiovisuelles, Document complet (doc) Questions concernant le Traité sur l'enregistrement international des oeuvres audiovisuelles, Document complet (pdf)
A/35/15Rapport général (adopté par les assemblées)Rapport général (adopté par les assemblées), Document complet (doc) Rapport général (adopté par les assemblées), Document complet (htm) Rapport général (adopté par les assemblées), Document complet (pdf)
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