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Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Dixième session

8 mai au 12 mai 2017 (Genève, Suisse) En présentiel

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PCT/WG/10/1 PROV. 2Projet d’ordre du jour reviséProjet d’ordre du jour revisé, Document complet (doc) Projet d’ordre du jour revisé, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/2Deuxième supplement à l’étude intitulée “Estimer l’élasticité par rapport à la taxe de dépôt du PCT”Deuxième supplement à l’étude intitulée “Estimer l’élasticité par rapport à la taxe de dépôt du PCT”, Document complet (doc) Deuxième supplement à l’étude intitulée “Estimer l’élasticité par rapport à la taxe de dépôt du PCT”, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/3Rapport sur la vingt-quatrième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT Rapport sur la vingt-quatrième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT , Document complet (doc) Rapport sur la vingt-quatrième Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT , Document complet (pdf)
PCT/WG/10/4Utilisation des symboles du système de classement national dans les demandes internationales Utilisation des symboles du système de classement national dans les demandes internationales , Document complet (doc) Utilisation des symboles du système de classement national dans les demandes internationales , Document complet (pdf)
PCT/WG/10/5Transmission par l’office récepteur des résultats d’une recherche et d’un classement antérieurs à l’administration chargée de la recherche internationaleTransmission par l’office récepteur des résultats d’une recherche et d’un classement antérieurs à l’administration chargée de la recherche internationale, Document complet (doc) Transmission par l’office récepteur des résultats d’une recherche et d’un classement antérieurs à l’administration chargée de la recherche internationale, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/6Rapport sur l’état d’avancement des travaux concernant les mesures possibles pour réduire les risques de change auxquels sont exposées les recettes provenant des taxes du PCT au moyen d’un mécanisme de compensation Rapport sur l’état d’avancement des travaux concernant les mesures possibles pour réduire les risques de change auxquels sont exposées les recettes provenant des taxes du PCT au moyen d’un mécanisme de compensation , Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement des travaux concernant les mesures possibles pour réduire les risques de change auxquels sont exposées les recettes provenant des taxes du PCT au moyen d’un mécanisme de compensation , Document complet (pdf)
PCT/WG/10/7Enquête sur la formation des examinateurs de brevetsEnquête sur la formation des examinateurs de brevets, Document complet (doc) Enquête sur la formation des examinateurs de brevets, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/8Réductions de taxes accordées aux déposants de certains pays, notamment des pays en développement et des pays parmi les moins avancésRéductions de taxes accordées aux déposants de certains pays, notamment des pays en développement et des pays parmi les moins avancés, Document complet (doc) Réductions de taxes accordées aux déposants de certains pays, notamment des pays en développement et des pays parmi les moins avancés, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/9Coordination de la formation des examinateurs de brevetsCoordination de la formation des examinateurs de brevets, Document complet (doc) Coordination de la formation des examinateurs de brevets, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/10Correction de la demande internationale lorsque des éléments ou des parties ont été “indument” déposés : Évaluation des questions en rapport avec le Traité sur le droit des brevets (PLT)Correction de la demande internationale lorsque des éléments ou des parties ont été “indument” déposés : Évaluation des questions en rapport avec le Traité sur le droit des brevets (PLT), Document complet (doc) Correction de la demande internationale lorsque des éléments ou des parties ont été “indument” déposés : Évaluation des questions en rapport avec le Traité sur le droit des brevets (PLT), Document complet (pdf)
PCT/WG/10/11Rapport sur l’état d’avancement du projet pilote de recherche et d’examen en collaborationRapport sur l’état d’avancement du projet pilote de recherche et d’examen en collaboration, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet pilote de recherche et d’examen en collaboration, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/12Rapport sur l’état d’avancement du projet rélatif à la documentation minimale du PCTRapport sur l’état d’avancement du projet rélatif à la documentation minimale du PCT, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet rélatif à la documentation minimale du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/13Le service eSearchCopy ou PCT Paperless à l’Office européen des brevetsLe service eSearchCopy ou PCT Paperless à l’Office européen des brevets, Document complet (doc) Le service eSearchCopy ou PCT Paperless à l’Office européen des brevets, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/14Envoi d’un avis provisoire accompagnant les résultats partiels de rechercheEnvoi d’un avis provisoire accompagnant les résultats partiels de recherche, Document complet (doc) Envoi d’un avis provisoire accompagnant les résultats partiels de recherche, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/15Norme rélative aux listages des séquences selon le PCTNorme rélative aux listages des séquences selon le PCT, Document complet (doc) Norme rélative aux listages des séquences selon le PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/16Formulaire de candidature à la nomination en qualité d’administration chargée de la recherche internationale et de l’examen preliminaire international selon le PCTFormulaire de candidature à la nomination en qualité d’administration chargée de la recherche internationale et de l’examen preliminaire international selon le PCT, Document complet (doc) Formulaire de candidature à la nomination en qualité d’administration chargée de la recherche internationale et de l’examen preliminaire international selon le PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/17Titre de l’invention en anglaisTitre de l’invention en anglais, Document complet (doc) Titre de l’invention en anglais, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/18Proposition rélative à une politique de taxes du PCT visant à stimuler le dépôt de demandes de brevet par les établissements universitaires de certains pays, notamment les pays en développement et les pays les moins avancésProposition rélative à une politique de taxes du PCT visant à stimuler le dépôt de demandes de brevet par les établissements universitaires de certains pays, notamment les pays en développement et les pays les moins avancés, Document complet (doc) Proposition rélative à une politique de taxes du PCT visant à stimuler le dépôt de demandes de brevet par les établissements universitaires de certains pays, notamment les pays en développement et les pays les moins avancés, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/19Coordination de l’assistance technique relevant du PCTCoordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (doc) Coordination de l’assistance technique relevant du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/20Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre des modifications relatives aux réductions de taxesRapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre des modifications relatives aux réductions de taxes, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre des modifications relatives aux réductions de taxes, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/21Services en ligne du PCTServices en ligne du PCT, Document complet (doc) Services en ligne du PCT, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/22eSearchCopyeSearchCopy, Document complet (doc) eSearchCopy, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/23Nombre de mots dans les abregés et les dessins figurant sur la page de couvertureNombre de mots dans les abregés et les dessins figurant sur la page de couverture, Document complet (doc) Nombre de mots dans les abregés et les dessins figurant sur la page de couverture, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/24Résumé présenté par le présidentRésumé présenté par le président, Document complet (doc) Résumé présenté par le président, Document complet (pdf)
PCT/WG/10/25RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)

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PCT/WG/9/10Réductions de taxes pour des déposants de certains pays, notamment des pays en développement et des pays de la catégorie des moins avancésRéductions de taxes pour des déposants de certains pays, notamment des pays en développement et des pays de la catégorie des moins avancés, Document complet (doc) Réductions de taxes pour des déposants de certains pays, notamment des pays en développement et des pays de la catégorie des moins avancés, Document complet (pdf)
PCT/WG/9/13Correction de la demande internationale lorsque des éléments ou des parties ont été “indûment” déposésCorrection de la demande internationale lorsque des éléments ou des parties ont été “indûment” déposés, Document complet (doc) Correction de la demande internationale lorsque des éléments ou des parties ont été “indûment” déposés, Document complet (pdf)
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