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Assemblées des États membres de l'OMPI: Quarante et unième série de réunions

26 septembre au 5 octobre 2005 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
A/41/INF/1 REV.2Renseignements d'ordre généralRenseignements d'ordre général, Document complet (doc) Renseignements d'ordre général, Document complet (pdf) Renseignements d'ordre général, Annexe 1 (doc) Renseignements d'ordre général, Annexe 1 (pdf)
A/41/INF/2Liste des documents préparatoiresListe des documents préparatoires, Document complet (doc) Liste des documents préparatoires, Document complet (htm) Liste des documents préparatoires, Document complet (pdf)
A/41/INF/3Liste des participants/ List of ParticipantsListe des participants/ List of Participants, Document complet (doc) Liste des participants/ List of Participants, Document complet (pdf)
A/41/INF/4 REV.Bureaux/ OfficersBureaux/ Officers, Document complet (doc) Bureaux/ Officers, Document complet (pdf)
A/41/INF/5Parties aux Traités administrés par l'OMPI à la date du 13 septembre 2005Parties aux Traités administrés par l'OMPI à la date du 13 septembre 2005, Document complet (doc) Parties aux Traités administrés par l'OMPI à la date du 13 septembre 2005, Document complet (pdf)
A/41/INF/6Liste des documentsListe des documents, Document complet (doc) Liste des documents, Document complet (pdf)
A/41/1Ordre du jour unifié et annotéOrdre du jour unifié et annoté, Document complet (doc) Ordre du jour unifié et annoté, Document complet (pdf)
A/41/2Rapport d'exécution du Programme en 2004Rapport d'exécution du Programme en 2004, Document complet (doc) Rapport d'exécution du Programme en 2004, Document complet (pdf)
A/41/3Aperçu de l'exécution du Programme du 1er janvier au 30 juin 2005Aperçu de l'exécution du Programme du 1er janvier au 30 juin 2005, Document complet (doc) Aperçu de l'exécution du Programme du 1er janvier au 30 juin 2005, Document complet (pdf)
A/41/4Programme et budget proposé pour 2006-2007Programme et budget proposé pour 2006-2007, Document complet (pdf) Programme et budget proposé pour 2006-2007, Corps du document 1 (doc) Programme et budget proposé pour 2006-2007, Annexe 1 (jsp)
A/41/5Rapport sur la huitième session du Comité du programme et budgetRapport sur la huitième session du Comité du programme et budget, Document complet (pdf) Rapport sur la huitième session du Comité du programme et budget, Corps du document 1 (doc) Rapport sur la huitième session du Comité du programme et budget, Annexe 1 (jsp)
A/41/6Comptes de l'exercice biennal 2002-2003; état financier intermédiaire pour 2004; arriérés de contributions au 1er juillet 2005Comptes de l'exercice biennal 2002-2003; état financier intermédiaire pour 2004; arriérés de contributions au 1er juillet 2005, Document complet (doc) Comptes de l'exercice biennal 2002-2003; état financier intermédiaire pour 2004; arriérés de contributions au 1er juillet 2005, Document complet (pdf)
A/41/7État de paiement des contributions au 20 september 2005État de paiement des contributions au 20 september 2005, Document complet (doc) État de paiement des contributions au 20 september 2005, Document complet (pdf)
A/41/8Admission d'observateursAdmission d'observateurs, Document complet (doc) Admission d'observateurs, Document complet (pdf)
A/41/9 REV.Composition du Comité de coordination de l'OMPI; Élection des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne et désignation de membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPIComposition du Comité de coordination de l'OMPI; Élection des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne et désignation de membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Corps du document 1 (doc) Composition du Comité de coordination de l'OMPI; Élection des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne et désignation de membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Corps du document 1 (pdf) Composition du Comité de coordination de l'OMPI; Élection des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne et désignation de membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Annexe 1 (doc) Composition du Comité de coordination de l'OMPI; Élection des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne et désignation de membres ad hoc du Comité de coordination de l'OMPI, Annexe 1 (pdf)
A/41/10Proposition concernant la création d'un Comité d'audit de l'OMPIProposition concernant la création d'un Comité d'audit de l'OMPI, Document complet (doc) Proposition concernant la création d'un Comité d'audit de l'OMPI, Document complet (pdf)
A/41/11Proposition Relative à l'Adoption d'un Charte de l'Audit Interne de l'OMPIProposition Relative à l'Adoption d'un Charte de l'Audit Interne de l'OMPI, Document complet (doc) Proposition Relative à l'Adoption d'un Charte de l'Audit Interne de l'OMPI, Document complet (pdf)
A/41/12Suite donnée aux recommandations formulées par le Corps commun d'inspection dans son rapport intitulé "Examen de la gestion et de l'administration de l'OMPI: budget, supervision et questions connexes" (JIU/REP/2005)Suite donnée aux recommandations formulées par le Corps commun d'inspection dans son rapport intitulé "Examen de la gestion et de l'administration de l'OMPI: budget, supervision et questions connexes" (JIU/REP/2005), Document complet (doc) Suite donnée aux recommandations formulées par le Corps commun d'inspection dans son rapport intitulé "Examen de la gestion et de l'administration de l'OMPI: budget, supervision et questions connexes" (JIU/REP/2005), Document complet (pdf)
A/41/13Rapport du vérificateur extérieur: audit du décompte relatif à la rénovation, la modernisation et l'agrandissement de l'ancien bâtiment de l'Organisation météorologique mondiale (OMM)Rapport du vérificateur extérieur: audit du décompte relatif à la rénovation, la modernisation et l'agrandissement de l'ancien bâtiment de l'Organisation météorologique mondiale (OMM), Corps du document 1 (doc) Rapport du vérificateur extérieur: audit du décompte relatif à la rénovation, la modernisation et l'agrandissement de l'ancien bâtiment de l'Organisation météorologique mondiale (OMM), Corps du document 1 (pdf) Rapport du vérificateur extérieur: audit du décompte relatif à la rénovation, la modernisation et l'agrandissement de l'ancien bâtiment de l'Organisation météorologique mondiale (OMM), Appendice 1-5 (pdf)
A/41/14Rapport du vérificateur extérieur: audit intermédiaire du projet de construction du nouveau bâtiment administratif et de la salle de conférence - suivi de l'audit 2003Rapport du vérificateur extérieur: audit intermédiaire du projet de construction du nouveau bâtiment administratif et de la salle de conférence - suivi de l'audit 2003, Corps du document 1 (doc) Rapport du vérificateur extérieur: audit intermédiaire du projet de construction du nouveau bâtiment administratif et de la salle de conférence - suivi de l'audit 2003, Corps du document 1 (pdf) Rapport du vérificateur extérieur: audit intermédiaire du projet de construction du nouveau bâtiment administratif et de la salle de conférence - suivi de l'audit 2003, Annexe 1 (pdf)
A/41/15Rapport du vérificateur extérieur: audit intermédiaire du projet de construction du nouveau bâtiment administratif et de la salle de conférence - suivi de l'audit 2004Rapport du vérificateur extérieur: audit intermédiaire du projet de construction du nouveau bâtiment administratif et de la salle de conférence - suivi de l'audit 2004, Document complet (doc) Rapport du vérificateur extérieur: audit intermédiaire du projet de construction du nouveau bâtiment administratif et de la salle de conférence - suivi de l'audit 2004, Document complet (pdf)
A/41/16GESTION DU PROJET RELATIF À LA NOUVELLE CONSTRUCTIONGESTION DU PROJET RELATIF À LA NOUVELLE CONSTRUCTION, Corps du document 1 (doc) GESTION DU PROJET RELATIF À LA NOUVELLE CONSTRUCTION, Corps du document 1 (pdf) GESTION DU PROJET RELATIF À LA NOUVELLE CONSTRUCTION, Annexe 1 (doc) GESTION DU PROJET RELATIF À LA NOUVELLE CONSTRUCTION, Annexe 1 (pdf)
A/41/17Rapport généralRapport général, Document complet (doc) Rapport général, Document complet (pdf) Rapport général, Annexe 1 (doc) Rapport général, Annexe 1 (pdf) Rapport général, Annexe 2 (doc) Rapport général, Annexe 2 (pdf)
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