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Assemblées des États membres de l'OMPI: Quarante-sixième série de réunions

12 décembre 2008 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
A/46/INF/1 REV.Renseignements d'ordre généralRenseignements d'ordre général, Corps du document 1 (doc) Renseignements d'ordre général, Corps du document 1 (pdf) Renseignements d'ordre général, Annexe 1 (doc) Renseignements d'ordre général, Annexe 1 (pdf)
A/46/INF/2Liste des documentsListe des documents, Document complet (doc) Liste des documents, Document complet (pdf)
A/46/INF/3Liste des participants/ List of ParticipantsListe des participants/ List of Participants, Document complet (doc) Liste des participants/ List of Participants, Document complet (pdf)
A/46/1Ordre du jour unifié et annotéOrdre du jour unifié et annoté, Document complet (doc) Ordre du jour unifié et annoté, Document complet (pdf)
A/46/2Programme et budget révisé pour l'exercice biennal 2008-2009Programme et budget révisé pour l'exercice biennal 2008-2009, Document complet (doc) Programme et budget révisé pour l'exercice biennal 2008-2009, Document complet (pdf)
A/46/3Rapport de gestion financière pour l'exercice biennal 2006-2007. Arriérés de contributions au 10 octobre 2008Rapport de gestion financière pour l'exercice biennal 2006-2007. Arriérés de contributions au 10 octobre 2008, Document complet (doc) Rapport de gestion financière pour l'exercice biennal 2006-2007. Arriérés de contributions au 10 octobre 2008, Document complet (pdf)
A/46/4Rapport sur l’exécution du programme en 2006-2007Rapport sur l’exécution du programme en 2006-2007, Document complet (doc) Rapport sur l’exécution du programme en 2006-2007, Document complet (pdf)
A/46/5Rapport sur l'état d'avancement du projet relatif à la nouvelle constructionRapport sur l'état d'avancement du projet relatif à la nouvelle construction, Document complet (doc) Rapport sur l'état d'avancement du projet relatif à la nouvelle construction, Document complet (pdf)
A/46/6Utilisation proposée des reserves disponibles. Tour d'horizon et contexteUtilisation proposée des reserves disponibles. Tour d'horizon et contexte, Document complet (doc) Utilisation proposée des reserves disponibles. Tour d'horizon et contexte, Document complet (pdf)
A/46/6(A)Proposition relative au renforcement des normes de sûret;e et de sécurité pour les bâtiments existants de l'OMPIProposition relative au renforcement des normes de sûret;e et de sécurité pour les bâtiments existants de l'OMPI, Document complet (doc) Proposition relative au renforcement des normes de sûret;e et de sécurité pour les bâtiments existants de l'OMPI, Document complet (pdf)
A/46/6(B)Budget et financement actualisés et consolidés pour le projet relatif à la nouvelle constructionBudget et financement actualisés et consolidés pour le projet relatif à la nouvelle construction, Document complet (doc) Budget et financement actualisés et consolidés pour le projet relatif à la nouvelle construction, Document complet (pdf)
A/46/6(C)Proposition relative à une nouvelle salle de conférenceProposition relative à une nouvelle salle de conférence, Document complet (doc) Proposition relative à une nouvelle salle de conférence, Document complet (pdf)
A/46/6(D)Proposition relative à la mise en oeuvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau règlement financier et son règlement d’exécution et les normes IPSAS : conditions requises pour mettre les systèmes des achats, de gestion des actifs et autres en conformité avec les normes IPSASProposition relative à la mise en oeuvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau règlement financier et son règlement d’exécution et les normes IPSAS : conditions requises pour mettre les systèmes des achats, de gestion des actifs et autres en conformité avec les normes IPSAS, Document complet (doc) Proposition relative à la mise en oeuvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau règlement financier et son règlement d’exécution et les normes IPSAS : conditions requises pour mettre les systèmes des achats, de gestion des actifs et autres en conformité avec les normes IPSAS, Document complet (pdf)
A/46/7Projet relatif à la novuelle construction: "audit intermédiaire du projet de construction du nouveau bâtiment administratif et de stockage supplémentaire - suivi de l'audit 2007"Projet relatif à la novuelle construction: "audit intermédiaire du projet de construction du nouveau bâtiment administratif et de stockage supplémentaire - suivi de l'audit 2007", Document complet (doc) Projet relatif à la novuelle construction: "audit intermédiaire du projet de construction du nouveau bâtiment administratif et de stockage supplémentaire - suivi de l'audit 2007", Document complet (pdf)
A/46/8Rapport du vérficateur extérieur: audit des résultats dans le domaine de la gestion des inventaires - exercice 2006 - 2007Rapport du vérficateur extérieur: audit des résultats dans le domaine de la gestion des inventaires - exercice 2006 - 2007, Document complet (doc) Rapport du vérficateur extérieur: audit des résultats dans le domaine de la gestion des inventaires - exercice 2006 - 2007, Document complet (pdf)
A/46/9Mise en oeuvre du nouveau mécanisme faisant davantage intervernir les États memebres dans la préparation et le suivi du Programme et budgetMise en oeuvre du nouveau mécanisme faisant davantage intervernir les États memebres dans la préparation et le suivi du Programme et budget, Document complet (doc) Mise en oeuvre du nouveau mécanisme faisant davantage intervernir les États memebres dans la préparation et le suivi du Programme et budget, Document complet (pdf)
A/46/10 REV.Résumé des recommandations formulées par le Comité du programme et budget à sa treizième session tenue les 10 et 11 décembre 2008Résumé des recommandations formulées par le Comité du programme et budget à sa treizième session tenue les 10 et 11 décembre 2008, Document complet (pdf)
A/46/11Responsabilités dans le système de gestion de la sécurité de l'OMPIResponsabilités dans le système de gestion de la sécurité de l'OMPI, Document complet (doc) Responsabilités dans le système de gestion de la sécurité de l'OMPI, Document complet (pdf)
A/46/12Rapport généralRapport général, Document complet (doc) Rapport général, Document complet (pdf)
Meeting documents