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Assemblée générale de l'OMPI: Trente-neuvième (20e session extraordinare)

20 septembre au 29 septembre 2010 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
WO/GA/39/1Evaluation de la donction d'audit interneEvaluation de la donction d'audit interne, Document complet (doc) Evaluation de la donction d'audit interne, Document complet (pdf)
WO/GA/39/2Audit de surveillance financière dans le domaine de la gestion des surfaces et des infrastructuresAudit de surveillance financière dans le domaine de la gestion des surfaces et des infrastructures, Document complet (pdf)
WO/GA/39/3Projet de nouvelle construction: "Audit intermédiaire du projet de construction du nouveau bâtiment administratif et de stockage supplémentaire - suis de l'audit 2008"Projet de nouvelle construction: "Audit intermédiaire du projet de construction du nouveau bâtiment administratif et de stockage supplémentaire - suis de l'audit 2008", Document complet (pdf)
WO/GA/39/4Rapport sur l'état d'avancement de la sélection u vérificateur externe des comptesRapport sur l'état d'avancement de la sélection u vérificateur externe des comptes, Document complet (pdf)
WO/GA/39/5Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l'audit et de la supervision internesRapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l'audit et de la supervision internes, Document complet (doc) Rapport de synthèse annuel du directeur de la Division de l'audit et de la supervision internes, Document complet (pdf)
WO/GA/39/6Examen de la charte de l'audit interneExamen de la charte de l'audit interne, Document complet (doc) Examen de la charte de l'audit interne, Document complet (pdf)
WO/GA/39/6 REV.Examen de la charte de l'audit interneExamen de la charte de l'audit interne, Document complet (doc) Examen de la charte de l'audit interne, Document complet (pdf)
WO/GA/39/7Rapport du comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP)Rapport du comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP), Document complet (doc) Rapport du comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP), Document complet (pdf)
WO/GA/39/8 REV.Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes (SCCR)Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes (SCCR), Document complet (doc) Rapport sur les travaux du Comité permanent du droit d'auteur et des droits connexes (SCCR), Document complet (pdf)
WO/GA/39/9Rapports d'information sur les autres comités de l'OMPIRapports d'information sur les autres comités de l'OMPI, Document complet (doc) Rapports d'information sur les autres comités de l'OMPI, Document complet (pdf)
WO/GA/39/10Noms de domaine de l'InternetNoms de domaine de l'Internet, Document complet (doc) Noms de domaine de l'Internet, Document complet (pdf)
WO/GA/39/11Fonds de contributions volontaires pour les communautés autochtones et locales accréditées: Modifications de règlementFonds de contributions volontaires pour les communautés autochtones et locales accréditées: Modifications de règlement, Document complet (doc) Fonds de contributions volontaires pour les communautés autochtones et locales accréditées: Modifications de règlement, Document complet (pdf)
WO/GA/39/13Rapport du Groupe de travail sur les questions relatives au Comité d'auditRapport du Groupe de travail sur les questions relatives au Comité d'audit, Document complet (doc) Rapport du Groupe de travail sur les questions relatives au Comité d'audit, Document complet (pdf)
WO/GA/39/14RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)
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