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Assemblées des États membres de l'OMPI: Quarante-neuvième série de réunions

26 septembre au 5 octobre 2011 (Genève, Suisse) En présentiel

CodeTitre(s)Fichier(s)
A/49/INF/1 REV.Informations généralesInformations générales, Corps du document 1 (doc) Informations générales, Corps du document 1 (pdf) Informations générales, Annexe 1 (doc) Informations générales, Annexe 1 (pdf)
A/49/INF/2Liste des documents préparatoiresListe des documents préparatoires, Document complet (doc) Liste des documents préparatoires, Document complet (pdf)
A/49/INF/3Liste des participantsListe des participants, Document complet (doc) Liste des participants, Document complet (pdf)
A/49/INF/4Bureaux/Officers Bureaux/Officers , Document complet (doc) Bureaux/Officers , Document complet (pdf)
A/49/INF/5Parties aux traités administrés par l’OMPI et questions relatives à la réforme statutaire situation au 14 septembre 2011Parties aux traités administrés par l’OMPI et questions relatives à la réforme statutaire situation au 14 septembre 2011, Document complet (doc) Parties aux traités administrés par l’OMPI et questions relatives à la réforme statutaire situation au 14 septembre 2011, Document complet (pdf)
A/49/INF/6Liste des documentsListe des documents, Document complet (doc) Liste des documents, Document complet (pdf)
A/49/1Ordre du jour unifié et annotéOrdre du jour unifié et annoté, Document complet (doc) Ordre du jour unifié et annoté, Document complet (pdf)
A/49/2Admission d’observateursAdmission d’observateurs, Document complet (doc) Admission d’observateurs, Document complet (pdf)
A/49/3Composition du Comité de coordination de l’OMPI; élection des membres des comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l’OMPIComposition du Comité de coordination de l’OMPI; élection des membres des comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l’OMPI, Corps du document 1 (doc) Composition du Comité de coordination de l’OMPI; élection des membres des comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l’OMPI, Corps du document 1 (pdf) Composition du Comité de coordination de l’OMPI; élection des membres des comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l’OMPI, Annexe 1 (doc) Composition du Comité de coordination de l’OMPI; élection des membres des comités exécutifs des Unions de Paris et de Berne et désignation des membres ad hoc du Comité de coordination de l’OMPI, Annexe 1 (pdf)
A/49/4Rapport sur l’exécution du programme en 2010Rapport sur l’exécution du programme en 2010, Corps du document 1 (doc) Rapport sur l’exécution du programme en 2010, Annexe 1 (doc) Rapport sur l’exécution du programme en 2010, Annexe 1 (pdf)
A/49/5Programme et budget proposé pour l’exercice biennal 2012 2013Programme et budget proposé pour l’exercice biennal 2012 2013, Document complet (doc) Programme et budget proposé pour l’exercice biennal 2012 2013, Document complet (pdf)
A/49/6Niveau d’utilisation des réservesNiveau d’utilisation des réserves, Document complet (doc) Niveau d’utilisation des réserves, Document complet (pdf)
A/49/7Proposition d’investissement pour le financement de certaines activités dans le domaine des technologies de l’information et de la communication (TIC)Proposition d’investissement pour le financement de certaines activités dans le domaine des technologies de l’information et de la communication (TIC), Document complet (doc) Proposition d’investissement pour le financement de certaines activités dans le domaine des technologies de l’information et de la communication (TIC), Document complet (pdf)
A/49/8Diffusion sur le Web à l’OMPIDiffusion sur le Web à l’OMPI, Document complet (doc) Diffusion sur le Web à l’OMPI, Document complet (pdf)
A/49/9Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau Règlement financier et son règlement d’exécution et les Normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS)Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau Règlement financier et son règlement d’exécution et les Normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS), Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre de modules informatiques pour assurer la conformité avec le nouveau Règlement financier et son règlement d’exécution et les Normes comptables internationales du secteur public (normes IPSAS), Document complet (pdf)
A/49/10Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre d’un système intégré et global de planification des ressources de l’organisation (ERP)Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre d’un système intégré et global de planification des ressources de l’organisation (ERP), Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement de la mise en œuvre d’un système intégré et global de planification des ressources de l’organisation (ERP), Document complet (pdf)
A/49/11Rapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle constructionRapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle construction, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle construction, Document complet (pdf)
A/49/12Rapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle salle de conférence et proposition concernant ce projetRapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle salle de conférence et proposition concernant ce projet, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet de nouvelle salle de conférence et proposition concernant ce projet, Document complet (pdf)
A/49/13Rapport sur l’état d’avancement du projet relatif au renforcement des normes de sûreté et de sécurité pour les bâtiments existants de l’OMPIRapport sur l’état d’avancement du projet relatif au renforcement des normes de sûreté et de sécurité pour les bâtiments existants de l’OMPI, Document complet (doc) Rapport sur l’état d’avancement du projet relatif au renforcement des normes de sûreté et de sécurité pour les bâtiments existants de l’OMPI, Document complet (pdf)
A/49/14Politique en matière de placementsPolitique en matière de placements, Document complet (doc) Politique en matière de placements, Document complet (pdf)
A/49/15Politique linguistique de l’OMPIPolitique linguistique de l’OMPI, Document complet (doc) Politique linguistique de l’OMPI, Document complet (pdf)
A/49/16Résumé des recommandations formulées par le Comité du programme et budget à sa dix-huitième session (12 – 16 septembre 2011)Résumé des recommandations formulées par le Comité du programme et budget à sa dix-huitième session (12 – 16 septembre 2011), Document complet (doc) Résumé des recommandations formulées par le Comité du programme et budget à sa dix-huitième session (12 – 16 septembre 2011), Document complet (pdf)
A/49/17Déclaration et programme d’action d’Istanbul en faveur des pays les moins avancés (PMA) pour la décennie 2011 2020Déclaration et programme d’action d’Istanbul en faveur des pays les moins avancés (PMA) pour la décennie 2011 2020, Document complet (pdf)
A/49/18Rapport généralRapport général, Document complet (pdf) Rapport général, Corps du document 1 (doc) Rapport général, Annexe 1 (doc)
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