Assemblées des États membres de l'OMPI: Trente-septième série de réunions

23 septembre au 1 octobre 2002 (Genève, Suisse) En présentiel

Code	Titre(s)		Fichier(s)
A/37/INF/1 REV.	Renseignements d'ordre général
A/37/INF/2	Rapport sur les consultations relatives à la nomination du Directeur général en 2003 (établi par le président du Comité de coordination de l'OMPI)
A/37/INF/3	Liste des participants/List of Participants
A/37/INF/4	Bureaux/Officers
A/37/INF/5	Parties au traités administrés par l'OMPI à la date du 1er septembre 2002
A/37/INF/6	Liste des documents préparatoires
A/37/INF/7	Liste des documents
A/37/1 PROV.3	Projet d'ordre du jour unifié et annoté
A/37/2	Budget révisé du projet relatif à la nouvelle construction et Programme et budget révisés péour 2002-2003
A/37/3	Rapport sur l'exécution du programme au cours de l'exercice biennal 2000-2001
A/37/4	Aperçu de l'exécution du Programme du 1er janvier au 30 juin 2002
A/37/5	Recommandations finales du Groupe de travail de l'Assemblée générale de l'OMPI sur la réforme statutaire
A/37/6	Plan d'action de l'OMPI dans le domaine des brevets: options pour le développement du système international des brevets
A/37/7	Projets d'ordre du jour des sessions ordinaires de 2003 de l'Assemblée générale de l'OMPI, de la Conférence de l'OMPI, de l'Assemblée de l'Union de Paris et de l'Assemblée de l'Union de Berne
A/37/8	Admission d'observateurs
A/37/9	Rapport sur la cinquième session du Comité du programme et budget
A/37/10	Rapport d'évaluation du vérificateur externe des comptes sur la nouvelle construction
A/37/10 CORR.
A/37/11	Projets de modifications qu'il est proposé d'apporter à la Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle
A/37/12	Projets de modifications qu'il est proposé d'apporter à la Convention de Paris et à d'autres traités administrés par l'OMPI
A/37/13	Nomination du Directeur général en 2003
A/37/14	Rapport général