Assemblée générale de l’OMPI: Cinquante-quatrième session (25e session ordinaire)

4 octobre au 8 octobre 2021 (Genève, Suisse) En présentiel

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Code	Titre(s)		Fichier(s)
WO/GA/54/1	Composition du Comité du programme et budget
WO/GA/54/2	Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI
WO/GA/54/3	Rapport annuel du directeur de la Division de la supervision interne (DSI)
WO/GA/54/4	Rapport sur le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR)
WO/GA/54/5	Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP)
WO/GA/54/6	Assistance technique et coopération concernant le Traité sur le droit des brevets (PLT)
WO/GA/54/7	Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT)
WO/GA/54/8	Questions concernant la convocation d’une conférence diplomatique pour l’adoption d’un traité sur le droit des dessins et modèles (DLT)
WO/GA/54/9	Rapport sur le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement
WO/GA/54/10	Rapport sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)
WO/GA/54/11	Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI
WO/GA/54/12	Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE)
WO/GA/54/13	Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine
WO/GA/54/14	Questions concernant la date de mise en œuvre de la norme ST.26 de l’OMPI
WO/GA/54/15	Rapport