Assemblée générale de I’OMPI: cinquante-sixième session (26e session ordinaire)

6 juillet au 14 juillet 2023 (Genève, Suisse) En présentiel

Télécharger:	Français
Code	Titre(s)		Fichier(s)
WO/GA/56/1	Composition du Comité du programme et budget
WO/GA/56/2	Rapport de l’Organe consultatif indépendant de surveillance (OCIS) de l’OMPI
WO/GA/56/3	Rapport annuel du directeur de la Division de la supervision interne (DSI)
WO/GA/56/4	Nomination du vérificateur externe des comptes
WO/GA/56/5	Rapport sur le Comité permanent du droit d’auteur et des droits connexes (SCCR)
WO/GA/56/6	Rapport sur le Comité permanent du droit des brevets (SCP)
WO/GA/56/7	Assistance technique et coopération concernant le Traité sur le droit des brevets (PLT)
WO/GA/56/8	Rapport sur le Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques (SCT)
WO/GA/56/9	Rapport sur le Comité du développement et de la propriété intellectuelle (CDIP) et examen de la mise en œuvre des recommandations du Plan d’action pour le développement
WO/GA/56/10	Rapport sur le Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (IGC)
WO/GA/56/11	Rapport sur le Comité des normes de l’OMPI (CWS)
WO/GA/56/12	Rapport sur le Comité consultatif sur l’application des droits (ACE)
WO/GA/56/13	Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI, y compris les noms de domaine
WO/GA/56/14	Rapport