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Union de Lisbonne - Assemblée: Trente-deuxième (21e session ordinaire)

5 octobre au 14 octobre 2015 (Genève, Suisse) En présentiel

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LI/A/32/1Résultat de la Conférence diplomatique pour l’adoption d’un nouvel Acte de l’Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d’origine et leur enregistrement internationalRésultat de la Conférence diplomatique pour l’adoption d’un nouvel Acte de l’Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d’origine et leur enregistrement international, Document complet (doc) Résultat de la Conférence diplomatique pour l’adoption d’un nouvel Acte de l’Arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d’origine et leur enregistrement international, Document complet (pdf)
LI/A/32/2Proposition de mise à jour du barème des taxes figurant à la règle 23 du règlement d’exécution de l’Arrangement de LisbonneProposition de mise à jour du barème des taxes figurant à la règle 23 du règlement d’exécution de l’Arrangement de Lisbonne, Document complet (doc) Proposition de mise à jour du barème des taxes figurant à la règle 23 du règlement d’exécution de l’Arrangement de Lisbonne, Document complet (pdf)
LI/A/32/3Options pour assurer la viabilité financieèe de l’Union de LisbonneOptions pour assurer la viabilité financieèe de l’Union de Lisbonne, Document complet (doc) Options pour assurer la viabilité financieèe de l’Union de Lisbonne, Document complet (pdf)
LI/A/32/4Proposition relative à l’établissement d’un fonds de roulement pour l’Union de LisbonneProposition relative à l’établissement d’un fonds de roulement pour l’Union de Lisbonne, Document complet (doc) Proposition relative à l’établissement d’un fonds de roulement pour l’Union de Lisbonne, Document complet (pdf)
LI/A/32/5RapportRapport, Document complet (doc) Rapport, Document complet (pdf)
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