La deuxième session du Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle s’achève sur une présentation des prochaines étapes

Genève, 9 juillet 2020
PR/2020/857

Lors de la clôture de la deuxième session du Dialogue sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle organisée par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), qui s’est achevée aujourd’hui, le Directeur général, Francis Gurry, a présenté les prochaines étapes d’un processus conçu pour aider à préciser les questions les plus pressantes en matière de politique de propriété intellectuelle dans le domaine dynamique et en constante expansion de l’intelligence artificielle.

• Vidéo: Le Directeur général, Francis Gurry, présente succinctement les résultats de la deuxième session du Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle

Compte tenu de la pandémie de COVID‑19, la deuxième session de la conversation s’est tenue sous la forme d’une réunion virtuelle du 7 au 9 juillet 2020.  Plus de 2000 personnes de 130 pays, dont des représentants des États membres et d’établissements universitaires, scientifiques et du secteur privé, ont suivi les débats.  Plus de 50 intervenants issus d’un large éventail d’organisations ont pris la parole au cours de la réunion, soulignant la pertinence et le caractère opportun des discussions sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle.  La session était présidée par M. l’Ambassadeur François Rivasseau, représentant permanent de la France auprès des Nations Unies et des autres organisations internationales à Genève.  En clôturant la session, M. Gurry a déclaré que l’OMPI continuera à encourager le dialogue en publiant sur son site Web toutes les interventions écrites reçues dans les deux semaines suivant la clôture de la réunion et qu’elle tiendra une troisième session du Dialogue sur l’intelligence artificielle et la propriété intellectuelle à une date ultérieure en 2020.

Le Secrétariat de l’OMPI commencera également à se pencher sur les considérations préliminaires découlant des nombreuses questions soulevées par l’incidence de l’intelligence artificielle sur les politiques en matière de propriété intellectuelle, pour examen par les États membres et les autres parties prenantes.  Au cours des débats, M. Gurry a déclaré que le Secrétariat étudierait la proposition de la délégation d’un État membre visant à élaborer une liste de questions prioritaires sur le thème de l’intelligence artificielle dans le domaine de la propriété intellectuelle.

“L’engagement d’un public aussi large et diversifié dans cette deuxième session du Dialogue sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle témoigne de la perception commune de l’importance que revêt le dialogue sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle pour favoriser l’avenir de la créativité et de l’innovation, malgré l’incertitude économique résultant de la pandémie de COVID‑19 dans un monde où la numérisation se développe rapidement”, a déclaré M. Gurry.  “Même si l’attention à l’échelle internationale se concentre à juste titre sur la nécessité de tourner la page de la pandémie, il est merveilleux que tant de membres de la communauté de la propriété intellectuelle soient de nouveau réunis pour évaluer l’incidence éventuelle de l’intelligence artificielle sur la politique en matière de propriété intellectuelle, qui est devenue au fil des ans un moteur de la croissance économique”. 

Généralités : intelligence artificielle et propriété intellectuelle

M. Gurry a convoqué en septembre 2019 la première session du Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle qui a réuni les États membres et d’autres parties prenantes dans le cadre d’un forum à participation non limitée pour discuter de l’incidence de l’intelligence artificielle sur la politique en matière de propriété intellectuelle.

L’OMPI a ensuite élaboré, dans le cadre d’un processus de consultation publique, un recueil des questions les plus pressantes auxquelles pourraient être confrontés les responsables de l’élaboration des politiques de propriété intellectuelle en raison de l’incidence de l’intelligence artificielle sur la politique de propriété intellectuelle.  Le document a fait l’objet de plus de 250 communications et observations soumises par un vaste public mondial.

Un document de synthèse révisé prenant en considération les observations reçues, qui a été publié en mai 2020, a jeté les bases de la deuxième session du Dialogue tenue cette semaine.  L’intelligence artificielle est à l’origine d’un nombre croissant d’avancées significatives dans le domaine technologique ou commercial.  Elle est utilisée dans un large éventail de secteurs, des télécommunications aux véhicules autonomes.

L’augmentation des stocks de mégadonnées et les progrès réalisés pour obtenir une puissance de calcul élevée à un coût abordable alimentent la croissance de l’intelligence artificielle.  L’intelligence artificielle a un impact significatif sur la création, la production et la distribution de biens et services économiques et culturels.  Puisque l’un des principaux objectifs du système de la propriété intellectuelle est de stimuler l’innovation et la créativité dans les systèmes économiques et culturels, l’intelligence artificielle présente, à plusieurs égards, des liens avec la propriété intellectuelle.

En janvier 2019, l’OMPI a publié une étude sur le paysage de l’innovation fondée sur l’intelligence artificielle.  Le “Rapport de l’OMPI sur les tendances technologiques” offre une base d’information commune sur l’intelligence artificielle à l’intention des responsables politiques et des décideurs du secteur privé, ainsi que des citoyens concernés du monde entier.  L’OMPI a ensuite dirigé la série de consultations menées avec les États membres et d’autres parties prenantes, afin de mieux comprendre l’interface entre la politique de propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle.

Pour en savoir plus

• Le Directeur général Francis Gurry ouvre la deuxième session du Dialogue de l’OMPI sur la propriété intellectuelle et l’intelligence artificielle.