À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Commerce électronique et propriété intellectuelle: Noms de Domaine

Documents de travail relatifs aux sessions spéciales du Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques

Les documents de travail relatifs aux sessions spéciales du Comité permanent du droit des marques, des dessins et modèles industriels et des indications géographiques qui analyseront le Rapport concernant le deuxième processus de l'OMPI sur les noms de domaine de l'Internet sont disponibles ci-dessous.

Seconde session spéciale, 21 au 24 mai, 2002

Document Format
SCT/S2/1 (25 février 2002)
PROJET D'ORDRE DU JOUR
établi par le Secrétariat
PDF
Word
SCT/S2/2 (2 mai 2002)
LA PROTECTION DES NOMS ET SIGLES D'ORGANISATIONS
INTERNATIONALES DANS LE SYSTÈME DES NOMS DE DOMAINE
établi par le Secrétariat
PDF
Word
SCT/S2/3 (29 mars 2002)
LA PROTECTION DES NOMS DE PAYS DANS LE SYSTÈME DES NOMS DE DOMAINE
établi par le Secrétariat
Ce document prend en considération les commentaires reçus en réponse au Questionnaire du Secrétariat sur la protection des noms de pays dans le système des noms de domaine (voir le paragraphe 132 du rapport de la première session spéciale).
PDF
Word
SCT/S2/4 (29 mars 2002)
SITUATION ACTUELLE DES NOMS DE PAYS DANS LE DOMAINE DE PREMIER NIVEAU .INFO
établi par le Secrétariat
PDF
Word
SCT/S2/5 (2 mai 2002)
ACCRÉDITATION DE CERTAINES ORGANISATIONS
établi par le Secrétariat
PDF
Word
SCT/S2/5 Add. (17 mai 2002)
ACCRÉDITATION DE CERTAINES ORGANISATIONS
établi par le Secrétariat
PDF
Word
SCT/S2/6 (17 mai de 2002)
LA PROTECTION DES NOMS DE PAYS DANS LE SYSTÈME DES NOMS DE DOMAINE
Observations communiquées par le Gouvernement de la République sud-africaine
PDF
Word
SCT/S2/7 (21 mai 2002)
LA PROTECTION DES NOMS DE PAYS DANS LE SYSTÈME DES NOMS DE DOMAINE
Observations communiquées par le Gouvernement de Maurice
PDF
Word
SCT/S2/8 (24 mai 2002)
RAPPORT
adopté par la session spéciale du Comité permanent
PDF
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HTML
SCT/S2/INF/2 (29 mars 2002)
LE CYBERSQUATTING : L’EXPÉRIENCE VÉCUE PAR L’OCDE ET LES PROBLÈMES QU’ELLE MET EN ÉVIDENCE CONCERNANT LES PRATIQUES DES CENTRES D’ENREGISTREMENT ET LE SYSTÈME “WHOIS”
Rapport établi par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et soumis par le Secrétariat
PDF
Word
SCT/S2/INF/3 (25 avril 2002)
USAGE ABUSIF SUR L'INTERNET DES NOMS ET EMBLÈMES PROTÉGÉS DU MOUVEMENT INTERNATIONAL DE LA CROIX-ROUGE ET DU CROISSANT- ROUGE : NÉCESSITÉ D'UNE PROTECTION PARTICULIÈRE
Rapport établi par la Fédération internationale des sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge et le Comité international de la Croix-Rouge et présenté par le Secrétariat
PDF
Word
SCT/S2/INF/4 (3 mai 2002)
COMMUNICATION RELATIVE AU RAPPORT CONCERNANT LE DEUXIÈME PROCESSUS DE CONSULTATIONS DE L'OMPI SUR LES NOMS DE DOMAINE DE L'INTERNET
établie, au nom des conseillers juridiques du système des Nations Unies, par M. Corell, secrétaire général adjoint aux affaires juridiques, conseiller juridique de l'Organisation des Nations Unies, et présentée par le Secrétariat
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SCT/S2/INF/5 (14 mai 2002)
LA PROTECTION DES NOMS DE PAYS DANS LE SYSTÈME DES NOMS DE DOMAINE
Commentaires formulés par l'Association internationale pour les marques (INTA) et présentés par le Secrétariat
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Première session spéciale, 29 novembre au 4 décembre 2001

Document Format
SCT/S1/1 (3 octobre 2001)
PROJET D'ORDRE DU JOUR
PDF
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SCT/S1/2 (26 octobre 2001)
LES PRINCIPES DIRECTEURS RÉGISSANT LE RÈGLEMENT UNIFORME DES LITIGES RELATIFS AUX NOMS DE DOMAINE: HISTORIQUE ET APPLICATION
PDF
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SCT/S1/3 (26 octobre 2001)
LES NOUVEAUX DOMAINES GÉNÉRIQUES DE PREMIER NIVEAU
PDF
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SCT/S1/4 (26 octobre 2001)
SITUATION ACTUELLE DES NOMS DE PAYS DANS LE DOMAINE DE PREMIER NIVEAU .INFO
PDF
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SCT/S1/4 Add. (8 novembre 2001)
SITUATION ACTUELLE DES NOMS DE PAYS DANS LE DOMAINE DE PREMIER NIVEAU .INFO
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SCT/S1/5 (26 novembre 2001)
ACCRÉDITATION DE CERTAINES ORGANISATIONS
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SCT/S1/6 (7 décembre 2001)
RAPPORT
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