Le cinéma est considéré comme une forme artistique importante ayant un impact social, culturel et économique. Les films sont essentiellement des œuvres produites en collaboration, qui fusionnent la créativité et les efforts d’une multitude de collaborateurs : scénaristes, acteurs, directeurs, costumiers et décorateurs, compositeurs de musique, pour ne nommer que quelques professions.
Le droit d’auteur étant présent à tous les stades de la réalisation d’un film (conception, financement, commercialisation et distribution), il est important que les principaux acteurs sachent ce qui peut être protégé et comment les divers droits peuvent être protégés. Il est nécessaire que les accords contractuels définissant la titularité des droits d’auteur et son utilisation peuvent être mis en place, non seulement pour protéger les intérêts de toutes les parties concernées mais aussi pour faciliter le financement et la distribution, éviter des litiges coûteux et réduire les risques de reproduction illégale.
Pour faire mieux connaître l’importance du droit d’auteur dans la réalisation de films, l’OMPI a mis en place une collaboration avec des partenaires des secteurs public et privé dans l’industrie cinématographique et mis en œuvre des projets de coopération technique dans le domaine des industries créatives en coordination avec d’autres entités concernées. Dans ce domaine, la récente adoption du Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles, qui reconnaît et renforce formellement les droits économiques et moraux des artistes interprètes ou exécutants constitue un développement important dans ce domaine.
L’Académie de l’OMPI offre un Cours avancé d’enseignement à distance en matière de droit d’auteur et de droits connexes, comprenant la gestion collective des droits.
Les droits de PI et le processus de réalisation des films
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