À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

WIPOCOS - Logiciel de gestion collective du droit d’auteur et des droits connexes 

WIPOCOS est une application client-serveur à usages et à utilisateurs multiples conçue par l’OMPI pour les organismes ou sociétés de gestion collective qui nécessite un système informatisé moderne et fiable pour l’accomplissement, dans la transparence, des principales opérations dévolues dans la gestion collective du droit d’auteur et des droits connexes.

Instrument axé sur la demande, le logiciel WIPOCOS satisfait aux exigences du transfert de technologie dans le domaine en mutation constante, complexe et en voie de mondialisation qu’est la gestion collective.

WIPOCOS est mis au point et tenu à jour par l’OMPI, qui en est le propriétaire. Dans de nombreux cas, le logiciel pourrait être offert gratuitement avec un entretien et un appui professionnels. WIPOCOS est mis au point en coopération étroite avec les organismes de gestion collective et avec les associations professionnelles internationales regroupant ces organismes.

WIPOCOS

Logiciel pour les organismes ou sociétés de gestion collective

Télécharger

WIPOCOS a été conçu pour aider les parties prenantes des pays en développement à éviter les coûts et la complexité des systèmes informatiques. Il vise à :

  • offrir un système informatisé moderne et fiable capable d’accomplir les principales opérations de gestion collective;
  • permettre aux organismes de gestion collective en développement d’appliquer les normes;
  • fournir aux organismes de gestion collective un outil numérique qui est simple et adapté à leur niveau de développement; et
  • garantir une répartition transparente et autonome des redevances dans les délais.

Même si initialement, WIPOCOS met surtout l’accent sur la protection des droits attachés aux œuvres musicales, de nouveaux modules logiciels doivent être mis au point pour être appliqués à d’autres types de droits, tels que ceux attachés aux œuvres et aux interprétations ou exécutions audiovisuelles, aux pièces de théâtres et aux chorégraphies, aux œuvres littéraires et à la reprographie et offrir des fonctionnalités améliorées en matière de concession de licences.

Structure du logiciel

WIPOCOS regroupe plusieurs bases de données reliées entre elles, conçues pour agir en interaction avec les bases de données internationales créées par les organismes de gestion collective dans le monde entier. L’application fonctionne sur le système de base de données suivant :

  • Auteurs et artistes interprètes ou exécutants
  • Œuvres
  • Éditeurs et producteurs
  • Enregistrements sonores
  • Sessions d’enregistrements sonores
  • Productions audiovisuelles

Étant donné que les éléments constitutifs de WIPOCOS s’inscrivent dans la modularité et l’interopérabilité, le système est conçu pour offrir cinq modules qui peuvent être connectés entre eux ou fonctionner indépendamment :

Module Description
Prime Combine les fonctionnalités de tous les modules
Perform Pour la gestion conjointe des droits des artistes interprètes ou exécutants et des producteurs
Artist Pour les organismes ne comptant qu’un seul artiste interprète ou exécutant
Producer Pour les sociétés gérant les droits des producteurs de phonogrammes
Copyright Pour les organismes traitant du droit d’auteur musical
https://www3.wipo.int/contact/fr/area.jsp?area=copyright https://www.wipo.int/pressroom/fr/ https://www.wipo.int/tools/fr/disclaim.html https://www.wipo.int/fr/web/privacy-policy/ https://www.wipo.int/fr/web/accessibility/ https://www.wipo.int/tools/fr/sitemap.html https://www3.wipo.int/newsletters/fr/ https://www.wipo.int/fr/web/podcasts/ https://www.wipo.int/news/fr/