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Circulaires du SCIT - 2000

Référence Date d'envoi Sujet Documents envoyés Commentaires reçus
circ2524 09.12.00 -- -- SCIT/P 5/99 Rev.1
circ2523 30.11.00 -- -- --
circ2522 29.12.00 SCIT/6/2, SCIT/6/3, SCIT/6/4, SCIT/6/5, SCIT/6/6 et SCIT/P 10/00 Rev.1 -- --
circ2517 27.11.00 SCIT/6/1 -- --
circ2515 13.10.00 SCIT/RES/6 -- Index
circ2514 15.09.00 SCIT/P 10/00 -- SCIT/P 10/00 Rev.1
circ2513 01.09.00 SCIT/RES/1 Rev.
SCIT/RES/2
SCIT/RES/3
SCIT/RES/4
SCIT/RES/5
-- Index
circ2602
circ2601
circ2600
25.08.00 -- Statistiques de propriété industrielle de l'OMPI - Collecte de données 1999 (Circulaires de rappel) --
circ2509 11.08.00 -- -- AR
circ2508 10.08.00 -- -- AP, AT, AU, CA, CH, DE, EA, EP, FR, GB, JP, RU, US
circ2507 24.07.00 SCIT/5/10 -- --
circ2506 16.06.00 SCIT/5/1 Rev.1, SCIT/5/7 Add.1 -- --
circ2505 31.05.00 Questionnaire - CCP [DOC] AU, AT, AU, BG, CN, CZ, DE, EA, EP, FI, FR, GB, HR, HU, IE, JP, KZ, LT, LV, MD, MK, NO, NZ, PT, RU, SE, SK, US
circ2504 30.05.00 Prospectus sur le CD-ROM du Manuel de l'OMPI et Formulaire de commande/abonnement -- --
circ2501 09.06.00 Documents SCIT/5/2, SCIT/5/3, SCIT/5/4, SCIT/5/5, SCIT/5/6, SCIT/5/7, SCIT/5/8 et SCIT/5/9 -- --
circ2500 15.05.00 Publication A des statistiques de propriété industrielle pour 1998 -- --
circ2495 17.05.00 SCIT/5/1 -- --
circ2493 07.04.00 Questionnaire JOPAL -- AR, AT, AU, BA, BY, CA, CH, CL, CN, CO, CZ, DE, DZ, EE, FR, GB, GE, HT, HU, IL, JP, KG, KZ, LT, MC, MG, MK, MU, MX, NL, PL, RU, SE, SI, SK, TM, TR, US, UZ, VA, YU
circ2492 11.04.00 Manuel de l'OMPI : Formulaire de commande et notice Formulaire de commande --
circ2488 [1]
circ2487 [2]
circ2486 [3]
16.03.00 Rapports techniques annuels [1] Marques
[2] Dessins industriels
[3] Brevets
Rapports
circ2491 [1]
circ2490 [2]
circ2489 [3]
15.03.00 Publication B des Statistiques de propriété industrielle (Disque compact ROM), et Questionnaires 1999 [1] Autorités
[2] Administrations
[3] Offices de PI
--
circ2485 14.03.00 SCIT/4/8, SCIT/WG/2/12 -- --
circ2484 03.03.00 -- Équipe d'experts IDB AT, DE, EP, FI, JP, SE, US
circ2483 29.02.00 -- -- --
circ2482 [1]
circ2481 [2]
circ2480 [3]
circ2479 [4]
04.02.00 Feuilles de mise à jour (Manuel sur l'information ...) [1] Anglais uniquement
[2] Abonnés
[3] Anglais uniquement
[4] Offices de PI
--
circ2478 24.01.00 Norme ST.35 de l'OMPI, Version 2 (1.3 Mo) --
circ2477 17.01.00 SCIT/4/8 Prov.
SCIT/WG/2/12 Prov.
-- AT, BG, BY, EA, EP, GE, JP, LT, NL, PL, RO, UA, US