Tous les documents énumérés ci-après sont en format PDF uniquement.
- SCIT/P 1/98
Révision de la norme ST.14 de l'OMPI afin d'englober les références trouvées sur l'Internet (Suite du projet PCIPI/P 37/97) - SCIT/P 2/98
Révision des normes ST.30, ST.31, ST.32, ST.33, ST.35 et ST.40 de l'OMPI (Suite du projet PCIPI/P 35/97) - SCIT/P 3/98
Adjonction de codes de correction supplémentaires à la norme ST.14 de l'OMPI - SCIT/P 4/99 et SCIT/P 4/99 Rev.1
Révision de la norme ST.14 de l'OMPI (Dessins et modèles industriels) - SCIT/P 5/99 et SCIT/P 5/99 Rev.1
Identification univoque d'un document de brevet - SCIT/P 6/99
Surveiller le passage aux supports de données électroniques et mettre à jour les directives techniques nécessaires (Suite du project PCIPI/P 994/94)
(Voir aussi "Déclaration de principes concernant le passage aux supports électroniques de données pour l'échange de documents de brevet") - SCIT/P 7/99 (1.8 mB)
Révision de la norme ST.60 - SCIT/P 8/99 Rev.1
Établissement d'un projet de norme technique relative au dépôt, au traitement et au stockage électroniques des demandes de brevet - SCIT/P 9/00
Le Journal of Patent Associated Literature - SCIT/P 10/00, SCIT/P 10/00 Rev.1 et SCIT/P 10/00 Rev.2
Présentation des formules chimiques dans les descriptions de brevet