À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Circulaires du CWS

Sujet Référence Date d'envoi Documents envoyés
Publication de normes de l’OMPI nouvelles ou révisées C.CWS 189 2024.11.12
Nomination des membres de l'Équipe d'experts chargée de l'échange de données sur
la propriété intellectuelle
C.CWS 188 2024.10.21
Calendrier des réunions relatives aux normes de l'OMPI pour 2024 C.CWS 178 Rev. 4 2024.10.16
Désignation d'experts pour l'Équipe d'experts chargée des fichiers d'autorité
C.CWS 187 2024.10.14
Catalogue des API en matière de propriété intellectuelle de l'OMPI C.CWS 185 2024.07.15
Rapports techniques annuels pour 2023 sur les activités d'information en matière de dessins et modèles industriels C.CWS 183 2024.04.18
Rapports techniques annuels pour 2023 sur les activités d'information en matière de marques C.CWS 182 2024.04.18
Rapports techniques annuels pour 2023 sur les activités d'information en matière de brevets C.CWS 181 2024.04.18
Recommandations concernant l'administration des technologies de l'information et de la communication et de la propriété intellectuelle C.CWS 180 2024.04.15
Stratégie de mise en œuvre de la norme ST.91 de l'OMPI C.CWS 179 2024.03.05
Offices de propriété intellectuelle priés de transmettre leur fichier d'autorité C.CWS 177 2024.02.07
Participation aux équipes d experts du Comité des normes de l'OMPI C.CWS 175 2023.09.21
Révision de la norme ST.3 de l'OMPI - Le Royaume des Pays-Bas et l'Islande C.CWS 174 2023.09.15
Onzième session du Comité des normes de l'OMPI (CWS/11) C.CWS 173 2023.08.29
Journée des API de l'OMPI 2023 C.CWS 172 2023.04.06
Consultation concernant la proposition révisée sur les métadonnées relatives aux oeuvres orphelines protégées par le droit d’auteur C.CWS 171 2023.04.04
Désignation d'experts pour l'équipe d'experts chargée de la transformation numérique C.CWS 170 2023.03.31
Offices de propriété intellectuelle priés de transmettre leur fichier d autorité C.CWS 169 2023.02.17
Rapports techniques annuels pour 2022 sur les activités d'information en matière de brevets C.CWS 168 2023.02.08
Rapports techniques annuels pour 2022 sur les activités d'information en matière de dessins et modèles industriels C.CWS 167 2023.02.08
Calendrier des réunions relatives aux normes de l'OMPI pour 2023 C.CWS 165 2023.02.07
Rapports techniques annuels pour 2022 sur les activités d'information en matière de marques C.CWS 166 2023.02.08
Dixième session du Comité des normes de l'OMPI (CWS/10) C.CWS 163 2022.09.02
Enquête sur les modes d’indication des dates C.CWS 162 2022.08.01
Révision de la norme ST.3 de l'OMPI - Türkiye C.CWS 161 2022.06.22
Rapports techniques annuels pour 2021 sur les activités d’information en matière de brevets C.CWS 160 2022.06.01
Rapports techniques annuels pour 2021 sur les activités d’information en matière de dessins et modèles industriels C.CWS 159 2022.06.01
Rapports techniques annuels pour 2021 sur les activités d’information en matière de marques C.CWS 158 2022.06.01
Lancement de la version 2.0.0 de la suite logicielle WIPO Sequence C.CWS 157 2022.05.17
Consultation concernant la proposition sur la gestion des métadonnées relatives aux œuvres orphelines protégées par le droit d’auteur C.CWS 156 2022.04.26
Questionnaire sur la transformation numérique C.CWS 155 2022.03.16
Offices de propriété intellectuelle priés de transmettre leur fichier d’autorité C.CWS 154 2022.02.09
Neuvième session du Comité des normes de l'OMPI (CWS/9) C.CWS 153 2021.08.23
Plan de mise en œuvre de la norme ST.61 de l’OMPI C.CWS 152 2021.07.07 Mapping table
Enquête relative à l’ordre de priorité des 40 recommandations pour les stratégies en matière de TIC C.CWS 151 2021.06.30
Report de la date big-bang de mise en œuvre de la norme ST.26 de l’OMPI C.CWS 150 2021.07.02
Rapports techniques annuels pour 2020 sur les activités d’information en matière de dessins et modèles industriels C.CWS 149 2021.05.28
Rapports techniques annuels pour 2020 sur les activités d’information en matière de marques C.CWS 148 2021.05.28
Rapports techniques annuels pour 2020 sur les activités d’information en matière de brevets C.CWS 147 2021.05.28
Deuxième partie du questionnaire sur l'accès à l'information en matière de brevets accessible au public C.CWS 146 2021.05.14
Mise à jour des fichiers d'autorité des documents de brevet des offices C.CWS 145 2021.02.09
Modification des dates de la huitième session du CWS C.CWS 144 2020.11.24
Lancement de WIPO Sequence 1.0.0 C.CWS 143 2020.11.13
Rapports techniques annuels pour 2019 sur les activités d’information en matière de dessins et modèles industriels C.CWS 142 2020.07.21
Rapports techniques annuels pour 2019 sur les activités d’information en matière de marques C.CWS 141 2020.07.21
Rapports techniques annuels pour 2019 sur les activités d’information en matière de brevets C.CWS 140 2020.07.21
Huitième session du Comité des normes de l'OMPI (CWS/8) C.CWS 135 et 136 2020.10.13
Report de la réunion de l’Équipe d’experts 3D du Comité des normes de l’OMPI (CWS) C.CWS 134 2020.03.23
Questionnaires sur l’accès à l’information en matière de brevets accessible au public et sur les systèmes de numérotation C.CWS 133 2020.02.17
Invitation à la session de 3D équipes d’experts C.CWS 132 2020.02.07
Lancement de la version 1.0 bêta de l’outil de listage des séquences de l’OMPI C.CWS 131 2019.11.29
Désignation d’un juriste spécialisé dans les marques auprès de l’Équipe d’experts chargée de la situation juridique C.CWS 130 2019.11.21
Questionnaire sur l’utilisation de modèles et d’images 3D C.CWS 129 2019.11.05
Plan de mise en œuvre de la norme ST.26 de l’OMPI C.CWS 128 2019.10.28
Création de l'Équipe d'experts chargée des API C.CWS 127 2019.09.20
Rapports techniques annuels 2018 (Dessins et modèles industriels) C.CWS 125 2019.06.14
Rapports techniques annuels 2018 (Marques) C.CWS 124 2019.06.14
Rapports techniques annuels 2018 (Brevets) C.CWS 123 2019.06.14
Septième session du Comité des normes de l'OMPI (CWS/7) C.CWS 116/ C.CWS 117 2019.04.17
Atelier sur les normes de l’OMPI concernant la normalisation des noms C.CWS 115 2019.03.05
Atelier sur des normes de l’OMPI concernant la chaîne de blocs et la propriété intellectuelle C.CWS 114 2019.03.05
Mise en œuvre de la norme ST.87 de l’OMPI C.CWS 113 2019.02.14
Invitation à la session de 2019 de l’équipe d’experts chargée de la norme XML4IP C.CWS 112 2019.01.22
Offices de propriété industrielle priés de transmettre leur fichier d’autorité C.CWS 111 2018.12.18
Enquêtes du CWS sur l’utilisation d’identifiants, les représentations sous forme électronique des dessins et modèles et les certificats complémentaires de protection ou extensions de la durée de validité des brevets C.CWS 110 2018.11.30
Révision de la norme ST.3 de l’OMPI — EU C.CWS 109 2018.11.29
Établissement des équipes d'experts du CWS suivantes : l'Équipe d'experts en technologie de la chaîne de blocs, l'Équipe d'experts 3D et l'Équipe d'experts chargée de la transformation numérique C.CWS 108 2018.11.28
Élaboration de la stratégie informatique de l'Équipe d'experts chargée des normes C.CWS 107 2018.11.28
Sixième session du Comité des normes de l'OMPI (CWS/6) C.CWS99 / C.CWS100 2018.07.24
Rapports techniques annuels 2017 (Dessins et modèles industriels) C.CWS 98 2018.06.25
Rapports techniques annuels 2017 (Marques) C.CWS 97 2018.06.25
Rapports techniques annuels 2017 (Brevets) C.CWS 96 2018.06.25
Désignation d’un juriste spécialisé dans les dessins et modèles industriels auprès de l’Équipe d’experts chargée de la situation juridique C.CWS 93 2018.01.25
Mise en oeuvre de la norme ST.27 de l’OMPI C.CWS 92 2018.01.25
Enquête sur l’utilisation des normes de l’OMPI C.CWS 89 / C.CWS 90 2017.11.30
Mise à jour de l’enquête sur la présentation des numéros des demandes établissant une priorité C.CWS 88 2017.11.02 Annexe - Questionnaire
Création de l’Équipe d’experts chargée de l’accès public à l’information en matière de brevets, de l’Équipe d’experts chargée de la représentation des dessins et modèles et de l’Équipe d’experts chargée de la normalisation des noms, et nouvelles nominations au sein de l’Équipe d’experts chargée de la norme XML4IP C.CWS 87 2017.08.16
Rapports techniques annuels 2016 (Dessins et modèles industriels) C.CWS 86 2017.04.13
Rapports techniques annuels 2016 (Marques) C.CWS 85 2017.04.13
Rapports techniques annuels 2016 (Brevets) C.CWS 84 2017.04.13
Cinquième session du Comité des normes de l'OMPI (CWS/5) C.CWS 76 / C.CWS 77 2017.03.28 Page de la réunion
Passage de la norme ST.25 à la norme ST.26 de l’OMPI pour la présentation des listages des séquences de nucléotides et d’acides aminés C.CWS 75 (C.PCT 1485 / C.CWS 75 2016.11.18 Questionnaire
Enquête sur l’utilisation des normes de l’OMPI C.CWS 74 2016.08.09
Enquête sur numérotation des demandes et des demandes établissant une priorité – pratiques antérieures C.CWS 73 2016.06.15
Création de l’équipe d’experts chargée de la partie 7 et de l’équipe d’experts chargée du fichier d’autorité C.CWS 72 2016.06.14
Atelier sur les normes de l'OMPI et réunions des équipes d'experts C.CWS 71 2016.06.08 Page de l'atelier
Rapports techniques annuels 2015 (Dessins et modèles industriels) C.CWS 70 2016.04.25
Rapports techniques annuels 2015 (Marques) C.CWS 69 2016.04.25
Rapports techniques annuels 2015 (Brevets) C.CWS 68 2016.04.25
Reprise de la quatrième session du Comité des normes de l'OMPI (CWS/4BIS) C.CWS 62 / C.CWS 63 2016.02.08 Page de la réunion
Révision de la norme ST.3 de l’OMPI – XV C.CWS 61 2016.01.26
Révision de la norme ST.3 de l’OMPI – ZZ C.CWS 60 2015.10.08
Rapports techniques annuels 2014 (Dessins et modèles industriels) C.CWS 59 2015.07.31
Rapports techniques annuels 2014 (Marques) C.CWS 58 2015.07.31
Rapports techniques annuels 2014 (Brevets) C.CWS 57 2015.07.31
Révision de la norme ST.3 de l’OMPI – ZZ C.CWS 56 2015.04.30
Report de la nouvelle convocation de la quatrième session du Comité des normes de l’OMPI (CWS) C.CWS 52 2015.03.24
Révision de la norme ST.3 de l’OMPI – UPOV C.CWS 51 2014.12.22
Mise à jour de la partie 7.3 du Manuel de l’OMPI C.CWS 50 2014.12.09
Rapports techniques annuels 2013 (Dessins et modèles industriels) C.CWS 49 2014.05.19
Rapports techniques annuels 2013 (Marques) C.CWS 48 2014.05.19
Rapports techniques annuels 2013 (Brevets) C.CWS 47 2014.05.19
Quatrième session du CWS (CWS/4) C.CWS 42 / C.CWS 41 2014.02.21 CWS/4/1 PROV.
Équipe d’experts du CWS sur la situation juridique C.CWS 40 2013.11.06
Équipe d’experts chargée des normes relatives aux marques du CWS C.CWS 39 2013.06.27
Rapports techniques annuels 2012 (Dessins et modèles industriels) C.CWS 38 2013.04.08
Rapports techniques annuels 2012 (Marques) C.CWS 37 2013.04.08
Rapports techniques annuels 2012 (Brevets) C.CWS 36 2013.04.08
CWS/3 C.CWS 30 / C.CWS 31 2013.02.11 CWS/3 PROV.
Enquête sur les systèmes de numérotation des demandes C.CWS 28 2012.08.24
Équipe d’experts du CWS chargée de la révision de la norme ST.14 de l'OMPI C.CWS 27 2012.05.16
Rapports techniques annuels 2011 (Dessins et modèles industriels) C.CWS 26 2012.04.23
Rapports techniques annuels 2011 (Marques) C.CWS 25 2012.04.23
Rapports techniques annuels 2011 (Brevets) C.CWS 24 2012.04.23
CWS/2 C.CWS 18 / C.CWS 17 2012.02.29 CWS/2/1 PROV.
Report de la deuxième session du Comité des normes de l’OMPI C.CWS 16 2011.08.30
Enquête sur la mise en œuvre et la promotion de la norme ST.22 de l’OMPI C.CWS 15 2011.06.29
Modification des Instructions Administratives du PCT - Norme ST.25 de l'OMPI C.CWS 14(C.PCT 1308 / C.CWS 14) 2011.06.27
Rapports techniques annuels 2010 (Marques) C.CWS 13 2011.04.20
Rapports techniques annuels 2010 (Brevets) C.CWS 12 2011.04.20
Rapports techniques annuels 2010 (Dessins et modèles industriels) C.CWS 11 2011.04.20
Équipe d’experts SEQL : Équipe d’experts du CWS chargée d’établir une recommandation concernant la présentation des listages des séquences en langage XML C.CWS 10 2010.12.10
Modification des Instructions Administratives du PCT - Norme ST.25 de l'OMPI C.CWS 09(C.PCT 1283 / C.CWS 09) 2010.09.15
CWS/1 C.CWS 6 / C.CWS 5 2010.08.20 CWS/1/1 PROV.
Rapports techniques annuels 2009 C.CWS 4 2010.05.03
Rapports techniques annuels 2009 C.CWS 3 2010.05.03
Rapports techniques annuels 2009 C.CWS 2 2010.05.03
Norme ST.22 - Recommandation relative aux modalités d’établissement des demandes de brevet en vue de faciliter la reconnaissance optique des caractères (ROC) C.CWS 1 2010.03.15

Circulaires du SCIT [Historique]

Actualités électroniques

Normes de l’OMPI – Les évolutions les plus récentes concernant les normes de l’OMPI, y compris les mises à jour du Comité des normes de l’OMPI (CWS). (Anglais seulement)

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